[Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo
[Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo
[Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo
[Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo
[Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo
    [Chasse], LEBLOND (Paul)
    CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bois et Forêts ; 3° Un traité sur la louveterie ; 4° Une étude sur l’article 90 § 9 de la loi du 5 avril 1884 ; 5° Les principaux textes et les Circulaires les plus importantes sur la matière, avec Formules et Procès-Verbaux, 2e éd.
Édition :
    Paris
Date :
    1895
    2 vol. in-12, demi-chagrin brun, tit. et filets encadrants dorés avec filets à froid sur dos à 5 nerfs, Ex-Libris du Comte G. de la Ferté-Senectère, (dos légt frottés, coins émoussés), int. assez frais, 309 / 300 p.
    Ouvrage de référence toujours abondamment cité.

Référence : 50743

140,00 €

Mots-clés : Droit de la chasse

Nouvelles acquisitions

1 25
Tout afficher