CORNU (Marie) – COMPÉTENCES CULTURELLES EN EUROPE ET PRINCIPE DE SUBSI – La Mémoire du Droit

CORNU (Marie) – COMPÉTENCES CULTURELLES EN EUROPE ET PRINCIPE DE SUBSIDIARITÉ

CORNU (Marie) – COMPÉTENCES CULTURELLES EN EUROPE ET PRINCIPE DE SUBSIDIARITÉ

CORNU (Marie)

COMPÉTENCES CULTURELLES EN EUROPE ET PRINCIPE DE SUBSIDIARITÉ

Édition :

Bruxelles

Date :

1993

in-8, br., très bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN COLLIARD, 231 p.

Référence : 21800

15,00 €

Mots-clés : Droit communautaire

Nouvelles acquisitions

[Code] – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le Code de Procédure civile, 4° de Commerce, 5° d’Instruction criminelle, 6° Pénal, 7° Forestier, 8° De

Épuisé

[Code]

LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le COD...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €

Épuisé
[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 7 (du Corpus Juris Civilis) : Novelles

[Justinien]

CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et a...

Prix habituel 350,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 350,00 €
[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS ET JUSTINIEN traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 6 du Corpus Juris Civilis : Institutes de Gaïus et Justinien

[Justinien]

CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS E...

Prix habituel 209,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 209,00 €
[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE DIGESTE, 2e édition revue et corrigée traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. ; Tome 2 : Digeste, Livres 23 à 38, 2e éd. ; Tome 3 : Digeste,

[Justinien]

CORPUS JURIS CIVILIS, LE DIGESTE, 2e édition re...

Prix habituel 1.150,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 1.150,00 €
[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12

[Justinien]

CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et anno...

Prix habituel 607,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 607,00 €
HÉLIE (Faustin-Adolphe) – TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ; t. 1 : Histoire et théorie de la procédure criminelle ; t. 2 et 3 : De l’action publique et de l’action civile ; t. 4 : De la police judiciaire ; t.

HÉLIE (Faustin-Adolphe)

TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE D...

Prix habituel 500,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 500,00 €
HELO (François) – LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONFÉRÉE AVEC LE DROIT ROMAIN SUR LES INSTITUTS DE L’EMPEREUR JUSTINIEN. Ou les commentaires du droit civil & françois sont explorés chacun dans son Titre séparé ; Conformément aux lois, ordonnances, coutumes &

HELO (François)

LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONFÉRÉE AVEC LE DRO...

Prix habituel 480,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 480,00 €
PUFENDORF (Samuel) – LES DEVOIRS DE L’HOMME ET DU CITOIEN, TELS QU’ILS LUI SONT PRESCRITS PAR LA LOI NATURELLE, Traduits du latin de feu Mr. Le Baron de Pufendorf par Jean Barbeyrac, Avec quelques Notes du Traducteur

PUFENDORF (Samuel)

LES DEVOIRS DE L’HOMME ET DU CITOIEN, TELS QU’I...

Prix habituel 320,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 320,00 €
LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914-1918, Lois , Décrets, Arrêtés ministériels et Circulaires ministérielles, avec références au Recueil Sirey, au Journal du Palais et aux Pandectes françaises, du Ier vol. (28 juil. 1914-15 janv. 1915) au XIIe (1er nov. 1918

LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914-1918, Lois , D...

Prix habituel 300,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €
MABLY (Abbé de) – DES DROITS ET DES DEVOIRS DU CITOYEN, Édition augmentée d’un Discours préliminaire, par l’Auteur de la Philosophie de la Nature et orné du portrait de Mably

MABLY (Abbé de)

DES DROITS ET DES DEVOIRS DU CITOYEN, Édition a...

Prix habituel 300,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 300,00 €
VUITRY (Adolphe) – ÉTUDES SUR LE RÉGIME FINANCIER DE LA FRANCE AVANT LA RÉVOLUTION DE 1789, Nouvelle série, Philippe Le Bel et ses trois fils (1285 - 1328), Les trois premiers Valois (1328 - 1380)

VUITRY (Adolphe)

ÉTUDES SUR LE RÉGIME FINANCIER DE LA FRANCE AVA...

Prix habituel 240,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 240,00 €
BEAUCHET (Ludovic) – HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ DE LA RÉPUBLIQUE ATHÉNIENNE, Le Droit de la Famille (t. I & II), Le Droit de Propriété (t. III), Le Droit des Obligations (t. IV)

BEAUCHET (Ludovic)

HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ DE LA RÉPUBLIQUE ATHÉNI...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
FAHLBECK (Pontus) – LA ROYAUTÉ ET LE DROIT ROYAL FRANCS Durant la première période de l’existence du royaume (486-614), Traduit par J.-H. Kramer

FAHLBECK (Pontus)

LA ROYAUTÉ ET LE DROIT ROYAL FRANCS Durant la p...

Prix habituel 180,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 180,00 €
[Artois], TARDIF (Adolphe) – COUTUMIER D’ARTOIS, publié d’après les manuscrits 5248 et 5249, fonds français de la Bibliothèque nationale

[Artois], TARDIF (Adolphe)

COUTUMIER D’ARTOIS, publié d’après les manuscri...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
DEMANTE (Gabriel) – PRINCIPES DE L’ENREGISTREMENT EN FORME DE COMMENTAIRE DE LA LOI DU 22 FRIMAIRE AN VII, 3e éd. dans laquelle a été refondue l’explication des lois récentes

DEMANTE (Gabriel)

PRINCIPES DE L’ENREGISTREMENT EN FORME DE COMME...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
WILLEMS (Pierre) – LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE ROMAINE, SA COMPOSITION ET SES ATTRIBUTIONS

WILLEMS (Pierre)

LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE ROMAINE, SA COMPOSITI...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €
GUILHIERMOZ (Paul) – ENQUÊTES ET PROCÈS, Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XVIe siècle, Suivi du style de la chambre des enquêtes, du style des commissaires du Parlement et de plusieurs autres textes et documents

GUILHIERMOZ (Paul)

ENQUÊTES ET PROCÈS, Étude sur la procédure et l...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
PELLAT (Charles-Auguste) – EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN SUR LA PROPRIÉTÉ ET SES PRINCIPAUX DÉMEMBREMENTS ET PARTICULIÈREMENT SUR L’USUFRUIT (2e éd.), Suivi d’une traduction et d’un commentaire du livre VI des Pandectes

PELLAT (Charles-Auguste)

EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN S...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
LEROY-BEAULIEU (Paul) – TRAITÉ DE LA SCIENCE DES FINANCES, t. I : Des revenus publics ; t. II : Le budget et le crédit public

LEROY-BEAULIEU (Paul)

TRAITÉ DE LA SCIENCE DES FINANCES, t. I : Des r...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €
MUIRHEAD (James) – INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PRIVÉ DE ROME, trad. et annoté avec l’autorisation de l’auteur par G. Bourcart

MUIRHEAD (James)

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PRIVÉ DE ROME,...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
LEMONNIER (Henry) – ÉTUDE HISTORIQUE SUR LA CONDITION PRIVÉE DES AFFRANCHIS Aux trois premiers siècles de l’empire romain

LEMONNIER (Henry)

ÉTUDE HISTORIQUE SUR LA CONDITION PRIVÉE DES AF...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
NIBOYET (Jean-Paulin) – COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ FRANÇAIS, 2e éd.

NIBOYET (Jean-Paulin)

COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ FRANÇAIS, 2e...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
COLOMBANI (José) – AUX ORIGINES DE LA CORSE FRANÇAISE, Politique et institution, 1768-1790

COLOMBANI (José)

AUX ORIGINES DE LA CORSE FRANÇAISE, Politique e...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL avec le concours de Jean Boulanger revu et complété par G. Ripert ; t. I : Principes généraux, Personnes, Biens, 3e éd. ; t. II : Obligations, Contrats, Sûretés réelles, 2e éd. ; [mq

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL avec le conco...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
GARSONNET (Eugène) – PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE, Contenant les matières exigées pour le deuxième examen de Baccalauréat

GARSONNET (Eugène)

PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE, Contenant les matiè...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €

1 25

Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne