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| CATALOGUE DE PRINTEMPS / 2
SÉLECTION DES DERNIÈRES ACQUISITIONS
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 ABIZANDA BROTO (Manuel) DOCUMENTOS PARA LA HISTORIA ARTÍSTICA Y LITERARIA DE ARAGÓN. Procedentes del archivo de protocolos de Zaragoza. Siglo XVI |
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 AGUINGO (Guy Patrice) OHADA - CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION : Le plan comptable Sectoriel et l’audit des contrats de partage de production, t. I : Le plan comptable sectoriel, ([t. I seul] |
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 ALAUZET (Isidore) COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LÉGISLATION COMMERCIALE, 2e éd. revue, augmentée, [t. IV manquant] |
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 APPLETON (Jean) TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Compétence – Juridictions – Recours |
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 AUBENAS (Roger) COURS D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ :
t. I : Partie générale (sources, bibliographie, Condition des personnes), 2e éd. revue et augmentée ;
t. II : Aspects du Mariage et du Droit des gens mariés ;
t. III : Testaments et Successions dans les anciens pays de droit écrit au Moyen-âge et sous l’ancien régime ;
t. IV : Autour de la Propriété Foncière (Moyen-âge et Ancien Régime) ;
t. V : Contrats et obligations d’après les actes de la pratique ;
t. VI : Autour de deux passions de l’Homme, la femme en marge du mariage légitime, l’argent, son trafic |
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 AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, revu et augmenté avec l’agrément de l’auteur |
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 BACQUA (Napoléon) CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE. Ouvrage contenant outre la Constitution et les Codes ordinaires des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, de plus sous une rubrique distincte : Les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, des annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et les explications des termes de droit et enfin la corrélation exacte des articles des Codes |
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 BALON (Joseph) GRAND DICTIONNAIRE DE DROIT DU MOYEN ÂGE, Jus medii aevi 5, fasc. 1 [a-acytura] à 9 [castiche-chario] [seuls fascicules parus] |
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 BART (Jean) LA LIBERTÉ OU LA TERRE, La Mainmorte en Bourgogne au Siècle des Lumières |
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 BARUCH (Marc-Olivier) SERVIR L’ÉTAT FRANÇAIS, L’administration en France de 1940 à 1944, Préface de Jean-Pierre Azéma, coll. Pour une histoire du XXe siècle |
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 BASTID (Paul) DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLES DE L’ANCIEN DROIT, Thèse soutenue le 6 juin 1916, (Président : M. Larnaude ; Suffragants : MM. Paul Fournier et Joseph Barthélemy) |
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 BAUTIER (Robert-Henri) et SORNAY (Janine) LES SOURCES DE L’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DU MOYEN ÂGE. Provence – Comtat venaissin – Dauphiné – États de la Maison de Savoie. Vol. II [seul – mq. les vol. I et III] : Archives ecclésiastiques, communales et notariales – Archives des marchands et des particuliers |
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 BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean) LE LIVRE DES DROIZ ET DES COMMMANDEMENS D’OFFICE DE JUSTICE, Publié d’après le manuscrit inédit de la bibliothèque de l’Arsenal |
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 BECK (James M.) LA CONSTITUTION DES ÉTATS UNIS, tradudction de John Charpentier, Avant-propos de M. F. Larnaude, Préfaces de Lord Balfour et de Sir. John Simon |
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 BERTAUT (Jules) LA BOURSE ANECDOTIQUE ET PITTORESQUE |
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 BONIFACE (Hyacinte de) SUITE D’ARRESTS NOTABLES DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE, COUR DES COMPTES, AYDES & FINANCES DU MÊME PAÏS. Divisez en trois tomes contenans diverses matières Civiles, Ecclésiastiques & Criminelle, sur lesquelles ils ont été rendus : et des sommaires sur chaque chapitre & annotations en marge, qui contiennent ce qui a été jugé par chacun arrêts. Avec une Table des livres, Titres & chapitres & une autre très-ample des Matières |
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 BONNEFIN (Aimé) LA MONARCHIE FRANÇAISE (987-1789). Constitution et lois fondamentales |
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 BOURDEAUX (Henry) CODE DU TRAVAIL ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE, 22e éd., coll. Petite collection Dalloz :
t. I : Textes codifiés. Législation (25 mai 1864 - 31 mai 1936)
t. II : Législation (1e juin 1936 - 1e octobre 1937) |
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 BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude) DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2e éd. mise à jour, coll. Thémis Droit public |
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 BOURGOIS (Jean-Pierre) AIDE-MÉMOIRE de la LA DOCTRINE consacrée à la JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 1950 - 1959. Textes, Études, Données pour l’Enseignement et la Recherche, Références réunies et mise en forme par J.-P. B. |
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