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Droit moderne
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ESPINAS (Georges) Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, Société d’histoire du droit
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FABREGUETTES (Polydore) TRAITÉ DES INFRACTIONS DE LA PAROLE, DE L’ÉCRITURE ET DE LA PRESSE
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FAVARGER (Dominique) LE RÉGIME MATRIMONIAL DANS LE COMTÉ DE NEUCHÂTEL DU XVe AU XIXe SIÈCLE, Universitas Neocomensis Helvetiorum
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FAYARD (Marie-Claude) LES IMPENSES, Préface de Roger Nerson, Bibl. de droit privé, t. CIII
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FÉRAUD-GIRAUD (L.-J.-D.) RÉGIME LÉGAL DES PROPRIÉTÉS RIVERAINES DES CHEMINS DE FER
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FERRÉ (J.) CODE DE L’HÔTELIER, 2e éd.
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FLACH (Jacques) / FOLLEVILLE (Daniel) Flach : DE LA SUBROGATION RÉELLE ; Folleville : DES CARACTÈRES DISTINCTIFS DU PAIEMENT AVEC SUBROGATION (Art. 1249-1252.)
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FLATTET (Guy) LES CONTRATS POUR LE COMPTE D’AUTRUI, Essai critique sur les contrats conclus par un intermédiaire en droit français, Préface de Joseph Hamel
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FLOUCAUD-PÉNARDILLE (Étienne) DES DROITS DE L’ÉPOUX SURVIVANT. Exposé théorique & pratique de la Loi du 9 mars 1891 (art. 767 et 205 du Code civil)
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FORESTIER (Victor) LA NOTION DE LA FAUTE DANS L’APPLICATION DES LOIS FÉDÉRALES SPÉCIALES SUR LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE TRANSPORT ET DE TRAVAIL. Dissertation à la Faculté de Droit de l’Université de Lausanne
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FORSSIUS (Gustav) LA LÉGISLATION SUÉDOISE SUR LE MARIAGE
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FOUCHER (Victor) ASSISES DU ROYAUME DE JÉRUSALEM [Textes français et italien] conférées entre elles, ainsi qu’avec le droit romain, les lois des francs, les lois barbares, les capitulaires et les établissements de Saint Louis, suivies d’un prévis historique et d’un glossaire, publiées sur un manuscrit tiré de la bibliothèque de Saint Marc de Venise, Réimp. de l’éd. de Paris (Joubert) / Leipzig (Brockhaus et Avenarius), 1839-1841
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FOURNEL (Jean-François) TRAITÉ DU VOISINAGE considéré dans l’ordre judiciaire et administratif et dans ses rapports avec le Code civil, 4e éd. publiée en 1827, revue et considérablement augmentée par M. TARDIF
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GALBRAITH (John Kenneth) LA SCIENCE ÉCONOMIQUE ET L’INTÉRÊT GÉNÉRAL, traduit de l’anglais par Jean-Louis Crémieux-Brilhac et Maurice Le Nan, Bibl. des Sciences humaines
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GALLARDO (Ricardo) LE RÔLE ET LES EFFETS DE LA BONNE FOI DANS L’ANNULATION DU MARIAGE EN DROIT COMPARÉ. Étude historique et critique, Préface de André Rouast, Institut de droit comparé de l’Université de Paris
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GALLIMARD (Claude) DES OPÉRATIONS DE CHANGE INTERNATIONAL SUR DEVISES. Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le 6 décembre 1937, (Président : M. Hamel, Suffragants : M. Niboyet et M. Escarra)
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GALLIMARD (Claude) LE CHANGE, Évolution et technique
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GANGHOFFER (Roland) L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCCIDENT ET EN ORIENT AU BAS-EMPIRE, Préface de M. Pallassé, Bibl. d’histoire du droit et droit romain, t. IX
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GARÇON (Émile) CODE PÉNAL ANNOTÉ, Recueil général des lois et des arrêts et Journal du Palais, Codes annotés contenant sous chaque article l’analyse de la doctrine et de la jurisprudence, avec la collaboration des rédacteurs du recueil général des lois et des arrêts et du Journal du Palais, [t. II nouveau tirage 1931]
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GARRAUD (René) DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA LÉGISLATION SUR CETTE MATIÈRE EST SUSCEPTIBLE. Extrait de la Revue pratique de droit français
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