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Droit moderne
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CARPENTIER (Adrien) et MAURY (G.) TRAITÉ PRATIQUE DES CHEMINS DE FER, Ext. du Répertoire général alphabétique du droit français
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CARRÉ (N.-Alfred) COMPÉTENCE JUDICIAIRE DES JUGES DE PAIX EN MATIÈRE CIVILE ET PÉNALE, 2e éd.
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CHALON-SECRÉTAN (Gérard) LES ARRHES DE LA VENTE SOUS JUSTINIEN, Thèse de Licence et de Doctorat
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CHARRIÈRE (Guy) et DUGUET (Paul) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PRISONNIERS DE GUERRE, DÉPORTÉS ET TRAVAILLEURS EN ALLEMAGNE EN DROIT FRANÇAIS, Préface de André Amiaud
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CHELHOD (Joseph) LE DROIT DANS LA SOCIÉTÉ BÉDOUINE, Recherches ethnologiques sur le ‘orf ou droit coutumier des Bédouins, Préface de Jean Carbonnier, Petite bibliothèque sociologique internationale
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[Chemin de fer], LAMÉ FLEURY (E.) et SARRUT (Louis) CODE ANNOTÉ DES CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION ou RECUEIL MÉTHODIQUE ET CHRONOLOGIQUE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS, CIRCULAIRES, ETC. concernant l’exploitation technique et commerciale des Chemins de fer (…) continué de la pp. 987 à 1138 par L. Sarrut, 4e éd.
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[Code - Italie] CODE CIVIL ITALIEN. Promulgué le 25 juin 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1866, traduit, annoté et précédé d’une introduction de Henri Prudhomme, coll. Codes étrangers
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[Code civil, et Collectif] CODE CIVIL DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski et Jan Wasilkowski, introduction par ce dernier
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[Code Perrin], RENDU (Ambroise) CODE PERRIN, OU DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ, Législation complète des servitudes et du voisinage, du sol bâti, cultivé ou planté, de ses Produits, des Engrais, etc., des Établissements classés, des Usines, des Cours d’eau, du Drainage et des Irrigations ; du Bornage, de l’Affouage, des Clôtures urbaines et rurales ; des Voies ferrées, Routes Chemins, etc. Édition entièrement refondue avec indications marginales, 6e éd. mise au courant par M. Carré
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[Code], TEULET (Auguste-François) LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les lois usuelles, une Table générale des matières, un Dictionnaire des termes du droit, 13e éd. – Nouveau tirage
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 6e éd. (t. I) et 5e éd. (t. II et III)
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 11e éd. (t. I), 10e éd. – Nouveau tirage (t. II) et 9e éd. (t. III) entièrement refondue et mise à jour par Léon Julliot de la Morandière
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[Collectif] LE STATUT CIVIL DU CONJOINT SURVIVANT dans la pratique en en droit comparé, sous la dir. de J. Renauld, Bibl. de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Louvain, t. VII
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[Collectif] LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MADAGASCAR, Études préparées à la requête de l’Unesco sous la dir. de Kéba M’Baye, Préface de Marc Ancel, Ass. intern. des Sciences juridiques
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COMES (Simone) L’ORGANISATION CORPORATIVE DE L’INDUSTRIE EN ESPAGNE. Une expérience interrompue, Bibliothèque de l’Institut de Droit Comparé de Toulouse, Études de Droit Public
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COPPER ROYER TRAITÉ DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 4e éd. entièrement revue, mise à jour et très sensiblement augmentée
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COTELLE (A.) DES DOMMAGES-INTÉRÊTS EN MATIÈRE DE TRANSPORTS
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COUDERT (Jean) RECHERCHES SUR LES STIPULATIONS ET LES PROMESSES POUR AUTRUI EN DROIT ROMAIN
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COULON (Henri) LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS, Histoire - Législation - Débats Parlementaires - Jurisprudence - Doctrine - Procédure - Droit international - Formules
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CRUPPI (Jean) LA LOI DU 12 JUILLET 1905 SUR LA COMPÉTENCE ET L’ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX, Commentaire doctrinal et pratique
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