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TARDIF (Jules) ÉTUDES SUR LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE LA FRANCE, Période mérovingienne, réimpr. de l’éd. de Paris 1881 |
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[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, (Président : André Vitu, Suffragants : Paul Lagarde et Gilles Goubeaux) |
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THIERS (Adolphe) Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur L’ADMINISTRATION DE LA VILLE DE PARIS, le 24 février 1869 |
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THIERS (Adolphe) Discours prononcé au Corps législatif par M. Thiers sur LES LIBERTÉS POLITIQUES, dans la séance du 28 mars 1865 |
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THOMAS (Léonce) DES DROITS DU CONJOINT SURVIVANT. Étude de la Loi des 9-10 mars 1891 qui a modifié les droits de l’époux dans la succession de son conjoint prédécédé (Art. 767 et 205 du Code civil) |
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TIMBAL (Pierre Clément) DROIT ROMAIN ET ANCIEN DROIT FRANÇAIS - RÉGIMES MATRIMONIAUX, SUCCESSIONS - LIBÉRALITÉS, coll. Précis Dalloz |
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[Toulouse], CASTAING-SICARD (Mireille) LES CONTRATS DANS LE TRÈS ANCIEN DROIT TOULOUSAIN (Xe-XIIIe siècle) |
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TROTABAS (Louis) PRÉCIS DE SCIENCE ET LÉGISLATION FINANCIÈRES, 9e éd., coll. Petits précis Dalloz |
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VALABRÈGUE (Edmond) NOUVEAU COURS DE DROIT COMMERCIAL |
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VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de) LES PERSONNES MORALES |
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VEDEL (E.) L’AVENIR DES BIENS. Comment l’assurer ? Entre époux - aux héritiers, Leur transmission selon la loi. Dons et legs. Donations indirectes. Quelques articles parus concernant : Médecins - pharmaciens - dentistes, coll. Vulgarisation de droit civil |
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VEGTING (W. G.) DOMAINE PUBLIC ET RES EXTRA COMMERCIUM, Étude historique du droit romain, français et néerlandais, Préface de Robert Pelloux |
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VIFOREANU (Pierre C.) CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU CONTRAT DANS LE PROJET FRANCO-ITALIEN ET EN DROIT COMPARÉ, Préface de Georges Ripert |
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VIMONT (Georges) DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE CHASSE |
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VISSCHER (Fernand de) ÉTUDE DE DROIT ROMAIN |
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WALINE (Marcel) DROIT ADMINISTRATIF, 7e éd., coll. Traités Sirey |
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WALINE (Marcel) DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd., coll. Traités Sirey |
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WEISS (André) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ :
t. I : De la nationalité (1892) ;
t. II : Le droit de l’étranger (1894) ;
t. III et IV : Le conflit des lois (1898 / 1901) ;
t. V : L’étranger et la Justice (1905) |
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YANS (Maurice) L’ÉQUITÉ ET LE DROIT LIÉGEOIS DU MOYEN ÂGE, Étude historique des successions, Préface de Maurice Wille, Les Institutions privées liégeoises |
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ZAGOURI (Abraham) LE RÉGIME SUCCESSORAL DES ISRAÉLITES MAROCAINS et les Réformes Actuelles en la Matière, Préface de Paul Decroux, Faculté de Droit du Maroc, Coll. d’Études Juridiques, Politiques et Économiques, Série Langue Française, n° 3 |
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