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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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ALLAL (Tewfik), BUFFARD (Jean-Pierre), MARIÉ (Michel), REGAZZOLA (Tomaso) LA FONCTION MIROIR. On croit parler des immigrés alors qu’en fait…, Compte-rendu de fin d’études
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AMIAUD (Albert) APERÇU DE L’ÉTAT ACTUEL DES LÉGISLATIONS CIVILES DE L’EUROPE, DE L’AMÉRIQUE, ETC… avec indication des sources bibliographiques suivi de trois appendices
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ANNUAIRE DE LA COUR IMPÉRIALE DE PARIS ET DES TRIBUNAUX DE SON RESSORT (XXXIIIe année)
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ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE
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ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE, 3e éd.
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ARMINJON (Pierre) PRÉCIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ COMMERCIAL
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BAST (Amédée de) ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdotique et oral sur les Notaires, les Avoués, les Agréés, les Huissiers, les Greffiers et autres officiers ministériels, précédées DES PROFILS HISTORIQUES des quatre premiers Premiers Présidents du Parlement de Paris, et de TROIS AVOCATS, Coup-d’œil rétrospectif sur la vie et les habitudes domestiques d’Hortensius, de Gerbier et d’Elie de Beaumont
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BATIFFOL (Henri) et LAGARDE (Paul) DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 6e éd.
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) PRÉCIS DE DROIT CIVIL, contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième Les QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES : t. I : 14e éd. refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, par Paul Guyot ; t. II : 13e éd., refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, par Paul Guyot ; t. III : 13e éd. refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, par Paul Guyot
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BENEZECH (Gabriel) GUIDE PRATIQUE EN CAS DE PERTE OU DE VOL DE TITRE AU PORTEUR. Ce GUIDE indique en outre les formalités à remplir en cas de perte ou de vol de Titres de rente sur l’État français, au porteur ou nominatifs. Récépissés de dépôt de titres de rente ou autres. Certificats nominatifs. Titres de rente sur le Gouvernement russe. Il contient une Notice concernant les Effets d’une Saisie-arrêt frappant les Sommes et les Valeurs contenues dans un Coffre-Fort loué à un Établissement de Crédit
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BERGEL (Jean-Louis) LES SERVITUDES DE LOTISSEMENT À USAGE D’HABITATION, Préface de Edmond Bertrand, Bibl. de droit privé, t. CXXXI
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BERTAULD (Alfred) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DES FEMMES MARIÉES, 2e éd.
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BERTEAUD (C.) DE LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES FONCTIONNAIRES ADMINISTRATIFS ENVERS LES PARTICULIERS, Thèse pour le doctorat (Sciences juridiques) soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le vendredi 7 avril 1922, à 5 heures du soir
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BERTIN (Jean-Louis-Henri) CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2e éd., Introduction par M. Debelleyme
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BORD (Gilbert) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS, Manuel Dalloz de droit usuel
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BORD (Gilbert) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS, Manuel Dalloz de droit usuel
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BOURDONNAY (Hippolyte) LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, TECHNIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE JUDICIAIRE ET DES ACTES DE L’ADMINISTRATION PRÉSIDENTIELLE (…) AVEC FORMULES, 3e éd. remaniée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par H. Blondel et J. Le Clec’h, Préface de Alexandre Reulos
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BROGLIE (Albert de, duc de) HISTOIRE ET POLITIQUE
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BUISSON (Albert) LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique, économique et législative
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CABANTOUS (Louis Pierre François) et LIÉGEOIS (Jules) RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 6e éd. revue, augmentée et mise au courant du programme de la législation
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