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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE L’ÉTAT À MONS (1316-1433) publiés par Pierre RUELLE, Académie Royale de Belgique, Commission Royale d’Histoire
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AFTALION (Marcel) DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président : M. Lévy-Ullmann ; Suffragants : MM. Bartin et Julliot de la Morandière), Faculté de Droit de l’Université de Paris
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APPLETON (Charles) HISTOIRE DE LE PROPRIÉTÉ PRÉTORIENNES ET DE L’ACTION PUBLICIENNE (Caractère relatif ou temporaire que peut revêtir la propriété prétorienne. Ses rapports avec l’usucapion. Influence de la condition résolutoire sur cette propriété. Revendication en droit français). Avec un fac-similé du § 283 des fragments du Vatican
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APPLETON (Jean) TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Compétence – Juridictions – Recours
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AUBENAS (Roger) COURS D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ : t. I : Partie générale (sources, bibliographie, Condition des personnes), 2e éd. revue et augmentée ; t. II : Aspects du Mariage et du Droit des gens mariés ; t. III : Testaments et Successions dans les anciens pays de droit écrit au Moyen-âge et sous l’ancien régime ; t. IV : Autour de la Propriété Foncière (Moyen-âge et Ancien Régime) ; t. V : Contrats et obligations d’après les actes de la pratique ; t. VI : Autour de deux passions de l’Homme, la femme en marge du mariage légitime, l’argent, son trafic
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, revu et augmenté avec l’agrément de l’auteur
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AUDE (Édouard) LA FONDATION PERPÉTUELLE DANS L’ANTIQUITÉ, Orient – Grèce – Rome
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BACQUA (Napoléon) CODES DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE. Ouvrage contenant outre la Constitution et les Codes ordinaires des Codes spéciaux sur chacune des autres matières du droit, de plus sous une rubrique distincte : Les lois, décrets et ordonnances sur les matières qui n’ont pu être codifiées, des annotations sur les lois les plus usuelles, la définition et les explications des termes de droit et enfin la corrélation exacte des articles des Codes
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BALON (Joseph) GRAND DICTIONNAIRE DE DROIT DU MOYEN ÂGE, Jus medii aevi 5, fasc. 1 [a-acytura] à 9 [castiche-chario] [seuls fascicules parus]
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BASTID (Mme Paul) LE PROBLÈME DE LA SÉCURITÉ DEPUIS 1945, Cours de Grands Problèmes politiques contemporains, Licence 4e année, 1961-1962
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BASTID (Mme Paul) COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, rédigé d’après la sténotypie du cours et avec l’autorisation de Madame Paul Bastid, Licence 3e année, 1967-1968
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BASTID (Paul) DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLES DE L’ANCIEN DROIT, Thèse soutenue le 6 juin 1916, (Président : M. Larnaude ; Suffragants : MM. Paul Fournier et Joseph Barthélemy)
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BATIFFOL (Henri) et LAGARDE (Paul) DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 6e éd.
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BEAUCHET (Ludovic) LA LOI D’UPLAND
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BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean) LE LIVRE DES DROIZ ET DES COMMMANDEMENS D’OFFICE DE JUSTICE, Publié d’après le manuscrit inédit de la bibliothèque de l’Arsenal
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BOISTEL (Alphonse) PRÉCIS DU COURS DE DROIT COMMERCIAL, 3e éd. considérablement augmentée, mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine
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BOLE (Odilon) MANUEL D’AUDIENCE CORRECTIONNELLE OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE DEVANT LES TRIBUNAUX CORRECTIONNELS, à l’usage des Magistrats du Siège et du Parquet, des Avocats, des Officiers ministériels et des Hommes d’affaires
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BONNASSIE (Pierre) LA CATALOGNE du milieu du Xe à la fin du XIe siècle, Croissance et mutations d’une société, Pub. de l’Univ. de Toulouse-Le Mirail, Série A, t. 23 / t. 29
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BRUN (André) LA QUOTITÉ DISPONIBLE ET L’INSTITUTION DES « MEJORAS » DANS LES LÉGISLATIONS ESPAGNOLES ET HISPANO-AMÉRICAINES, Thèse de Doctorat présentée et soutenue le 21 novembre 1930
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BRUTAILS (Jean-Auguste) LA COUTUME D’ANDORRE, 2e éd., Monumenta Andorrana, t. 1
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