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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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ALLIZÉ (Fabrice) L’ORGANISATION DES BANQUES EN SUISSE, Leur activité et leur rôle dans les règlements internationaux depuis 1914
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APPLETON (Henri) DES INTERPOLATIONS DANS LES PANDECTES ET DES MÉTHODES PROPRES À LES DÉCOUVRIR, coll. Studia Juridica , n° XVI, edizione anastatica
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ARMINJON (Pierre) et CARRY (Paul) LA LETTRE DE CHANGE ET LE BILLET À ORDRE, Notions générales – Questions non réglées dans la Loi uniforme – Loi uniforme – Conflits de Lois
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ARNAUD (André-Jean) LES ORIGINES DOCTRINALES DU CODE CIVIL FRANÇAIS, Préface de Michel Villey, coll. Bibl. de philosophie du droit, vol. IX
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ARSAC (Pierre) LE RÈGLEMENT DES DETTES SUCCESSORALES DANS LES COUTUMES RÉDIGÉES, Préface de Jacques Maillet, Publications de l’Université des sciences sociales de Grenoble, Coll. du Centre de Recherche d’Histoire économique, sociale et institutionnelle, Série Histoire Institutionnelle, vol n°4
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ARTHUYS (Francis) TRAITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES SUIVI D’UN COMMENTAIRE SUR LA FAILLITE ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DES SOCIÉTÉS
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AUBENAS (Roger) LE TESTAMENT EN PROVENCE DANS L’ANCIEN DROIT ; PIÈCES JUSTIFICATIVES
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AYMARD (Romain) LE NOUVEAU STATUT de la FONCTION D’ADMINISTRATEUR de SOCIÉTÉS ANONYMES
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BAMBERGER (Louis) LE MÉTAL-ARGENT À LA FIN DU XIXe SIÈCLE, Traduit par Raphael-Georges Lévy, Coll. d’auteurs étrangers contemporains ; 1er, 2e et 3e suppléments au catalogue général
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BARBIER (Louis) VOIES ET MOYENS D’EXÉCUTION DES ACTES, CONVENTIONS ET DES DÉCISIONS DE JUSTICE (Notions élémentaires), Préface de René Drouillat, coll. Formation professionnelle et technique - Praticiens
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BARONCEA (Démètre J.) ESSAI SUR LA FAUTE ET LE FAIT DU CRÉANCIER (CAUSE JUSTIFICATIVE DU DÉBITEUR). Thèse pour le Doctorat présentée le 13 novembre 1929, (Président : M. René Demogue, Suffragants : M. Bartin et M. Percerou)
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BAUDOT (J.-F.) TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État, la jurisprudence de la Cour de cassation et des Cours royales, enfin l’organisation des bureaux d’Hypothèques, la manutention et les devoirs des Conservateurs, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, revue et considérablement augmentée par Ch. Baudot
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BAUDRON (Anne-Marie) LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L’ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface de Christian Gavalda, Bibl. de droit privé, t. CXXIII
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BERCHER (Jacques) APPROCHE SYSTÉMATIQUE DE L’ANCIEN DROIT PRIVÉ VAUDOIS (888-1250), Travaux de droit d’économie et de sociologie, N°6
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BICHOT (Jacques) L’AUTONOMIE DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES CHOSES ET DU FAIT D’AUTRUI DEVANT LA JURISPRUDENCE CONTEMPORAINE. Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue devant la Faculté de Droit de Dijon le 30 juin 1933 (Président : P. Louis Lucas, Suffragants : MM. Desserteaux et M. Chevrier)
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BIOLLEY (Gérard) LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE, Bibl. de droit privé, t. L
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BOISSIÈRE (Gustave) LA COMPAGNIE DES AGENTS DE CHANGE ET LE MARCHÉ OFFICIEL DE LA BOURSE DE PARIS, 2e éd. mise à jour
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BOULANGER (François) ÉTUDE COMPARATIVE DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ DES SUCCESSIONS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE, Préface de Henri Batiffol, Bibl. de droit privé, t. LII
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BOUTROS-GHALI (Boutros) CONTRIBUTION À UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES ALLIANCES, Préface de Charles Rousseau, Publications de la RGDIP nouvelle série, n° 7
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BOUYSSOU (Marguerite) LES LIBÉRALITÉS AVEC CHARGES EN DROIT CIVIL FRANÇAIS, Préface de Gabriel Marty
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