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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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ALAUZE (Henri) TARIF DES FRAIS ET DÉPENDS EN MATIÈRE CIVILE (DÉCRET DU 15 AOUT 1903). Guide pratique avec un appendice comprenant 30 tableaux de droits alloués, 190 modèles d’état sous forme d’applications de ces tableaux, 24 barèmes
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ALIBERT (Raphaël) LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L’ADMINISTRATION AU MOYEN DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, Bibl. technique
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ALLA (Pierre) MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouvlle éd. contenant : 1° Le Code de justice militaire pour l’Armée de Terre ; 2° Un extrait du Code de l’instruction criminelle ; 3° La loi sur le recrutement de l’armée ; 4° La loi relative à la réserve de l’armée active, à l’armée territoriale et à sa réserve ; 5° Le code pénal ordinaire, annoté ; 6° Les lois spéciales, les Décrets, Arrêts de la Cour de cassation applicables aux Tribunaux militaires ; 7° Un formulaire des actes de la procédure militaire ; précédé D’UN DICTIONNAIRE RAISONNÉ sur l’organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires
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ARMINJON (Pierre), NOLDE (baron Boris) et WOLFF (Martin) TRAITÉ DE DROIT COMPARÉ
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ARTHUYS (Francis) TRAITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES SUIVI D’UN COMMENTAIRE SUR LA FAILLITE ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DES SOCIÉTÉS
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée
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BARATIN (Henri-Louis) et GUÉDON (Marie-José) ORGANISATION ET MÉTHODES DANS L’ADMINISTRATION PUBLIQUE, 3e éd. entièrement revue et modifiée. Avec 25 croquis, Préface de R. Gaudriault, coll. L’Administration nouvelle
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BARBIER (Louis) VOIES ET MOYENS D’EXÉCUTION DES ACTES, CONVENTIONS ET DES DÉCISIONS DE JUSTICE (Notions élémentaires), Préface de René Drouillat, coll. Formation professionnelle et technique - Praticiens
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BARONCEA (Démètre J.) ESSAI SUR LA FAUTE ET LE FAIT DU CRÉANCIER (CAUSE JUSTIFICATIVE DU DÉBITEUR). Thèse pour le Doctorat présentée le 13 novembre 1929 (Président : René Demogue, Suffragants : M. Bartin et M. Percerou)
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BARONCEA (Démètre J.) ESSAI SUR LA FAUTE ET LE FAIT DU CRÉANCIER (CAUSE JUSTIFICATIVE DU DÉBITEUR). Thèse pour le Doctorat présentée le 13 novembre 1929, (Président : M. René Demogue, Suffragants : M. Bartin et M. Percerou)
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BATIFFOL (Henri) PROBLÈMES DE BASE DE PHILOSOPHIE DU DROIT
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BAUDOT (J.-F.) TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État, la jurisprudence de la Cour de cassation et des Cours royales, enfin l’organisation des bureaux d’Hypothèques, la manutention et les devoirs des Conservateurs, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, revue et considérablement augmentée par Ch. Baudot
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BAUDOT (J.-F.) TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État, la jurisprudence de la Cour de cassation et des Cours royales, enfin l’organisation des bureaux d’Hypothèques, la manutention et les devoirs des Conservateurs, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, revue et considérablement augmentée par Ch. Baudot
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BAUDRON (Anne-Marie) LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L’ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface de Christian Gavalda, Bibl. de droit privé, t. CXXIII
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BÉDARRIDE (Jassuda) DES CHEMINS DE FER AU POINT DE VUE DU TRANSPORT DES VOYAGEURS ET DES MARCHANDISES, t. 18 du Droit commercial
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BEQUET (Paul) LA CONTREBANDE, LÉGISLATION – JURISPRUDENCE – USAGES ET PRATIQUE DE LA DOUANE, Préface de G. Levasseur
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BERTHÉLEMY (Henri) TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd.
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BERTIN (Jean-Louis-Henri) ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET RÉFÉRÉ avec formules, 2e éd.
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BESSON (André) LA NOTION DE GARDE DANS LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES CHOSES
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