BULLETIN DES LOIS n° 10 DU 24 MESSIDOR AN XII, DÉCRET IMPÉRIAL RELATIF AUX CÉRÉMONIES PUBLIQUES, PRÉSÉANCES, HONNEURS CIVILS ET MILITAIRES
BULLETIN DES LOIS n° 10 DU 24 MESSIDOR AN XII, DÉCRET IMPÉRIAL RELATIF AUX CÉRÉMONIES PUBLIQUES, PRÉSÉANCES, HONNEURS CIVILS ET MILITAIRES
    BULLETIN DES LOIS n° 10 DU 24 MESSIDOR AN XII, DÉCRET IMPÉRIAL RELATIF AUX CÉRÉMONIES PUBLIQUES, PRÉSÉANCES, HONNEURS CIVILS ET MILITAIRES
Édition :
    Paris
Date :
    an XII
    , br., assez bon état, 46 p.
    Un des premiers actes de Napoléon redevenu empereur : établir un protocole et un régime des honneurs militaires et civils, spécialement pour sa nouvelle majesté impériale. Parmi les aspects plus juridiques des honneurs militaires rendus au Conseil d’État correspondent en une garde de cent hommes à cheval qui seront divisés en avant et arrière et sur les flancs du cortège. Pour les honneurs civils ils sont plus modestes mais néanmoins les maires et adjoints devront se trouver à leur logis avant leur arrivée et les Cours d’appel s’y rendront par une députation…

Référence : 8556

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