DAVIEL (Alfred) – TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 2e éd., entièrement refondue
DAVIEL (Alfred) – TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 2e éd., entièrement refondue
DAVIEL (Alfred) – TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 2e éd., entièrement refondue
DAVIEL (Alfred) – TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 2e éd., entièrement refondue
    DAVIEL (Alfred)
    TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 2e éd., entièrement refondue
Édition :
    Paris
Date :
    1837
    2 vol. in-8, demi-veau olive, tit. & tom. dorés sur dos lisse ornés de frises, fleurons et arabesques dorés et à froid, tr. mouchetées, (dos légt insolés, rel. très légt frottées, très lég. mq. de papier sur les coupes, qq. rousseurs marginales), bon état, [2 ff.]-459-II-XXVII-XXII-[1 ff.] / 596-VI p.
    L’ouvrage de référence sur le sujet présenté ici dans sa seconde édition. Première partie, description exhaustive du régime juridique du domaine public fluvial ; deuxième partie, des autres cours d’eau entendus de manière large (droit des sources, des eaux pluviales, des canaux, des aqueducs…). Belle reliure.

Référence : 49623

Mots-clés : Domaine public

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