DELAPORTE (Jean-Baptiste) – LE NOUVEAU DUNOD, ou TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE CE CÉLÈBRE AUTEUR, mis en concordance avec la législation actuelle ; CONTENANT tout ce qui peut être encore utile de cet excellent Ouvrage, auquel on a ajouté toutes les Prescrip
DELAPORTE (Jean-Baptiste) – LE NOUVEAU DUNOD, ou TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE CE CÉLÈBRE AUTEUR, mis en concordance avec la législation actuelle ; CONTENANT tout ce qui peut être encore utile de cet excellent Ouvrage, auquel on a ajouté toutes les Prescrip
DELAPORTE (Jean-Baptiste) – LE NOUVEAU DUNOD, ou TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE CE CÉLÈBRE AUTEUR, mis en concordance avec la législation actuelle ; CONTENANT tout ce qui peut être encore utile de cet excellent Ouvrage, auquel on a ajouté toutes les Prescrip
    DELAPORTE (Jean-Baptiste)
    LE NOUVEAU DUNOD, ou TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE CE CÉLÈBRE AUTEUR, mis en concordance avec la législation actuelle ; CONTENANT tout ce qui peut être encore utile de cet excellent Ouvrage, auquel on a ajouté toutes les Prescriptions introduites par le Code Napoléon, de Procédure civile, de Commerce, d’Instruction criminelle, et par les Lois relatives aux Droits d’Enregistrement, de Timbre, de Greffe et d’Hypothèques, ainsi que par celle sur les Douanes, les Droits réunis, les Octrois municipaux, etc. Avec la Notice des Jugements et Arrêts, tant anciens que modernes, sur les questions les plus importantes de la matière
Édition :
    Paris
Date :
    1810
    in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets, frises et fleurons dorés, (rel. frottée avec qq. épidermures, accident en coiffes sup. avec mq., plats papier et coupes frottés avec qq. mq., coins émoussés), int. frais, XII-502 p.
    Le traité des prescriptions de Dunod de Charnage a battu au XVIIIe siècle une telle audience que le premier traité consacré à la même matière, et qui fut publié après l’établissement du Code civil, s’inscrit dans sa filiation même si, en réalité, compte tenu des différences contenues dans cette matière entre l’ancien droit et le nouveau droit, l’ouvrage est largement réécrit.

Référence : 49621

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