LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES, préface de Didier Truchet, Bibl. de droit p...

COLLET (Martin)

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES, préface de Didier Truchet, Bibl. de droit p...

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES ACTES DES AUTORITÉS ADMINISTRATIVES INDÉPENDANTES, préface de Didier Truchet, Bibl. de droit public, t. 233

SMET (Robert de)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ASSURANCES MARITIMES. T. 1 : Droit français - Droit belge ; t. II : Droit anglais - Droit al...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ASSURANCES MARITIMES. T. 1 : Droit français - Droit belge ; t. II : Droit anglais - Droit allemand - Droit...

CHAABAN (Rana)

LA CADUCITÉ DES ACTES JURIDIQUES, Étude de droit civil, Préface de Yves Lequette, Bibl. de droit privé, t. 445

BOUJEKA (Augustin)

LA PROVISION : ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Alain Bénabent, Bibl. de droit privé, t. 349

LEGEAIS (Raymond)

CIRCULATION ROUTIÈRE, L’INDEMNISATION DES VICTIMES D’ACCIDENTS, Commentaire de la loi du 5 juillet 1985 et des textes qui l’o...

CIRCULATION ROUTIÈRE, L’INDEMNISATION DES VICTIMES D’ACCIDENTS, Commentaire de la loi du 5 juillet 1985 et des textes qui l’ont complétée

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LE CONTRAT, Journées brésiliennes t. LV / 2005, Avant-propos de Michel Grimaldi, Rapport de synthèse de Camille Jauffret-Spinosi

[Collectif - Sous la direction de André TUNC]

POUR UNE LOI SUR LES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION, coll. Études juridiques comparatives, dir. André TUNC

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, Journées égyptiennes, t. XLII (1991)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA PROPRIÉTÉ, Journées vietnamiennes, t. LIII / 2003, Avant-propos de Michel Grimaldi

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

L’IMAGE, Journées nationales, t. VIII / Grenoble

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LA DISCRIMINATION, Journées franco-belges, t. LI (2001)

FONTAINE (Marcel)

ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE L’ASSURANCE-CRÉDIT, Préface de Ch. del Marmol, Centre interuniversitaire de droit comparé

LADRET (Albert)

ÉTUDE CRITIQUE DES MÉTHODES D’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Coll. d’études sur le droit des assurances, t. XLIII

GANNAGÉ (Léna)

LA HIÉRARCHIE DES NORMES ET LES MÉTHODES DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude de droit international privé de la famille, Préf...

LA HIÉRARCHIE DES NORMES ET LES MÉTHODES DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude de droit international privé de la famille, Préface de Yves Lequette,...

SAUPHANOR (Nathalie)

L’INFLUENCE DU DROIT DE LA CONSOMMATION SUR LE SYSTÈME JURIDIQUE, Préface de Jacques Ghestin, Bibl. de droit privé t. 326

BELLISSENT (Jean)

CONTRIBUTION À L’ANALYSE DE LA DISTINCTION DES OBLIGATIONS DE MOYENS ET DES OBLIGATIONS DE RÉSULTAT, Préface de Rémy Cabrilla...

CONTRIBUTION À L’ANALYSE DE LA DISTINCTION DES OBLIGATIONS DE MOYENS ET DES OBLIGATIONS DE RÉSULTAT, Préface de Rémy Cabrillac, Bibl. de droit...

CHABAS (Cécile)

L’INEXÉCUTION LICITE DU CONTRAT, Préface de Jacques Ghestin, Avant-propos de Denis Mazeaud, Bibl. de droit privé, t. 380

GOURDON (Pascal)

L’EXCLUSIVITÉ, Préface de Paul Le Cornu, Bibl. de droit privé, t. 455

ALBIGES (Christophe)

DE L’ÉQUITÉ EN DROIT PRIVÉ, Préface de Rémy Cabrillac, Bibl. de droit privé, t. 329

PICOD (Yves)

LE DEVOIR DE LOYAUTÉ DANS L’EXÉCUTION DU CONTRAT, Préface de Gérard Couturier, Bibl. de droit privé, t. 208

ANDRÉ (Christophe)

LE FAIT DU CRÉANCIER CONTRACTUEL, Préface de Geneviève Viney, Bibl. de droit privé, t. 356

LAVEFVE LABORDERIE (Anne-Sophie)

LA PÉRENNITÉ CONTRACTUELLE, Préface de Catherine Thibierge, Bibl. de droit privé, t. 447

LABARTHE (Françoise)

LA NOTION DE DOCUMENT CONTRACTUEL, Préface de Jacques Ghestin, Bibl. de droit privé, t. 241