Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (8/11) : <<<5678910>>>
MICHELET (Elisabeth) LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTITOIRE, Thèse pour le doctorat présentée et soutenue publiquement le 26 juin 1970, Président Roger Perrot, Suffragants Pierre Raynaud et François Terré
Voir la fiche complète
MICHELET (Jules) ORIGINES DU DROIT FRANÇAIS cherchées dans les symboles et formules du droit universel ; LA FRANCE DEVANT L’EUROPE, Œuvres complètes de J. Michelet, Édition définitive, revue et corrigée
Voir la fiche complète
MILLOZ (Pierre) LES INSPECTIONS GÉNÉRALES MINISTÉRIELLES DANS L’ADMINISTRATION FRANÇAISE, Préface de François Goguel
Voir la fiche complète
MISONNE (Delphine) DROIT EUROPÉEN DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA SANTÉ, L’ambition d’un niveau élevé de protection
Voir la fiche complète
MOURLON (Frédéric) RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DU CODE CIVIL, contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 1re éd. ; RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DEUXIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL, contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 1re éd. ; RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL, contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 2ème éd. revue et corrigée ; RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LA PRESCRIPTION, contenant l’exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 1re éd.
Voir la fiche complète
MUTEAU (Charles-François-Thérèse) DU SECRET PROFESSIONNEL, de son étendue et de la responsabilité qu’il entraîne d’après la loi et la jurisprudence : TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE à l’usage des avocats, avoués, notaires, ministres du culte, médecins, pharmaciens, sages-femmes et de toutes autres personnes dépositaires, par état ou profession, des secrets qu’on leur confie
Voir la fiche complète
NAUDIER (Fernand) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION DES CHEMINS RURAUX, LOI DU 20 AOÛT 1881 – DÉCRET DU 19 MARS 1886 (France – Algérie)
Voir la fiche complète
NIVARD (Carole) LA JUSTICIABILITÉ DES DROITS SOCIAUX, Étude de droit conventionnel européen, Préface de Frédéric Sudre, coll. Droit de la Convention européenne des droits de l’Homme
Voir la fiche complète
OBSERVATIONS DES TRIBUNAUX D’APPEL SUR LE PROJET DE CODE CIVIL, Ire et IIème parties
Voir la fiche complète
OLIVIER-MARTIN (François) L’ADMINISTRATION PROVINCIALE À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME
Voir la fiche complète
OLIVIER-MARTIN (François) LES PARLEMENTS CONTRE L’ABSOLUTISME TRADITIONNEL AU XVIIIe SIÈCLE
Voir la fiche complète
OLIVIER-MARTIN (François) HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉVOLUTION, édition étant la reproduction photomécanique de l’édition Domat Montchrestien parue en 1948
Voir la fiche complète
OLIVIER-MARTIN (François) LES ORDRES, LES PAYS, LES VILLES ET COMMUNAUTÉS D’HABITANTS, Réédition du cours polycopié d’Histoire du droit public de 1949
Voir la fiche complète
OURLIAC (Paul) et GAZZANIGA (Jean-Louis) HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ FRANÇAIS DE L’AN MIL AU CODE CIVIL, coll. L’évolution de l’humanité
Voir la fiche complète
PAPON (Jean) RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, revue et recorrigé. Et augmenté d’aucuns S maires d’Arrests singuliers, extraicts des Memoirs de M. Nicolas Bergeron
Voir la fiche complète
[Paris], GARNIER DESCHESNES (Edmé Hilaire) LA COUTUME DE PARIS MISE EN VERS, Avec le texte à côté
Voir la fiche complète
PERRIQUET (Eugène) CONTRATS DE L’ÉTAT ET TRAVAUX PUBLICS ; Tome Ier : CONTRATS DE L’ÉTAT, Concessions de mines, de propriété ; Concessions sur les cours d’eau ; Fournitures et marchés ; Pensions, etc. 2ème éd. complétée par un SUPPLÉMENT, comprenant, entre autres, les règles spéciales à l’Algérie
Voir la fiche complète
PINTO (Roger) LA LIBERTÉ D’OPINION ET D’INFORMATION, Contrôle juridictionnel et contrôle administratif
Voir la fiche complète
[Portalis] LITHOGRAPHIE DE PORTALIS (PORTRAIT) peint par F. Philippoteaux, lithographié par Ch. Bour
Voir la fiche complète
POUILLET (Eugène) TRAITÉ DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE EN TOUS GENRES, 5ème éd. refondue et mise au courant de la jurisprudence par André Taillefer et Charles Claro
Voir la fiche complète
Pages (8/11) : <<<5678910>>>
.