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BONNECASE (Julien) TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL MARITIME
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BONNECASE (Julien) LA NOTION DE DROIT EN FRANCE AU DIX-NEUVIÈME SIÈCLE, Contribution à l’étude de la philosophie du Droit contemporaine, Bibl. de l’histoire du droit et des institutions, t. XVIII
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BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard) TRAITÉ DE LA CRÛË DES MEUBLES AU-DESSUS DE LEUR PRISÉE, dans lequel on explique son origine, & celle du Parisis des Meubles ; les Païs où la Crûë a lieu, leurs différens usages sur la quotité, quels Meubles y sons sujets, quelles personnes en doivent tenir compte, & plusieurs autres questions qui naissent de cette matière
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BOUSQUET (Joseph-Claude-François) DICTIONNAIRE DES PRESCRIPTIONS EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, EN MATIÈRE DE DÉLITS ET DE CONTRAVENTIONS, EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE ET FISCALE
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BOUTARIC (Edgard) LA FRANCE SOUS PHILIPPE LE BEL, Étude sur les institutions politiques et administratives du Moyen Âge
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BRESSOLLES (Paul) THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS
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BROCHER (Charles) COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ suivant les principes consacrés par le droit positif français
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BROHARD OBSERVATIONS SUR L’ÉDIT DES HYPOTHÈQUES DU MOIS DE JUIN 1771
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BURLAMAQUI (Jean-Jacques) et L. D. B. PRINCIPES DU DROIT NATUREL, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée de la Déclaration des Droits de l’Homme POËSIES DIVERSES
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[Cahiers de la Quinzaine] AFFAIRE DREYFUS, DÉBATS PARLEMENTAIRES, INTERVENTION JAURÈS. – Invalidation Syveton. – Chambre des députés. – Séances du lundi 6 et du mardi 7 avril 1903. – Compte rendu sténographique in extenso d’après le Journal officiel. – Édition complète, 17ème Cahier de la 4ème Série
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CAILLARD (Henry) LE PARTAGE JUDICIAIRE ET LES MINEURS
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CARBONNIER (Jean) et alii L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études de Droit privé sous la direction et avec une Préface de Jean CARBONNIER, col. Bibl. de droit privé, t. IL
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CAROU (J.-M.) DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouvrage faisant suite au Traité des actions possessoires, et dans lequel on traite toutes les autres matières civiles, contentieuses ou non contentieuses, entrant dans les attributions des Juges de Paix, comme Juges civils et comme Juges de Police, 2e éd. annotée et augmentée de formules par M. Bioche
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CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe) LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3ème éd., dans laquelle ont été examinées et discutées : 1° les opinions de M. Carré ; toutes les décisions rendues de 1821 à 1843 ; 3° les questions prévues par MM. Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc. ; accompagné du DICTIONNAIRE RÉSUMÉ DE PROCÉDURE CIVILE OU TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES
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CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe) LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3ème éd., dans laquelle ont été examinées et discutées : 1° les opinions de M. Carré ; toutes les décisions rendues de 1821 à 1843 ; 3° les questions prévues par MM. Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc. ; accompagné du : SUPPLÉMENT AUX LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTATIVE, 4ème éd., contenant la Législation, la Jurisprudence et la Doctrine de 1842 à 1862 ; PROCÉDURE ADMINISTRATIVE, suivi d’un formulaire annoté de tous les actes d’instruction administrative ; TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LA 4ème ÉDITION DES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE ET DANS LE FORMULAIRE GÉNÉRAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien) TRAITÉ DES LOIS DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE LA COMPÉTENCE DES JURIDICTIONS CIVILES, expliquées par les principes de la théorie, les doctrines des publicistes et les décisions des cours souveraines, nouvelle éd. revue, annotée et mise en harmonie avec nos nouvelles institutions et les progrès de la jurisprudence par Victor Foucher
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien) LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUSTICE DE PAIX, nouvelle édition augmentée des nouvelles lois des 26 mai et 11 avr. 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance
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CASTON (Albert) LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, 4ème éd. refondue et augmentée, coll. Analyse Juridique
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CHABOT DE L’ALLIER (Georges-Antoine) COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS formant le titre premier du livre troisième du Code Civil, Nouvelle éd. accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu’à ce jour par M. Belost-Jolimont
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CHARRON (André), LEWALD (Walther), HINKLE (Walter-H), MONSARRAT (R.), MAW (F.G.), TENGER (F.), PATEY (J. R.) SUCCESSION DE L’ÉTRANGER DANS QUATRE PAYS DIFFÉRENTS : LA FRANCE, L’ALLEMAGNE, LES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, L’ANGLETERRE, Préface de P. O. Lapie, Cahiers de droit étranger, t. IV
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