|
|
|
 JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1981, n° spécial, vol. 3 de la Revue internationale de droit comparé (France - Italie, Pologne, Pays Nordiques, Grèce) |
| Voir la fiche complète |
 JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1985, n° spécial, vol. 7 de la Revue internationale de droit comparé (France - Hongrie, Yougoslavie, Bulgarie + Table des vol. 1 à 6) |
| Voir la fiche complète |
 [JO] JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. Compte-rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre des Députés, Questions écrites et réponses des ministres à ces questions, année 1931, n° 54 (27 mars 1931) au n° 78 (17 juin 1931) |
| Voir la fiche complète |
 [JURA – IURA] RIVISTA INTERNAZIONALE DI DIRITTO ROMANO E ANTICO, tom. I [1950] à XI [1960 - 1re partie] |
| Voir la fiche complète |
 JURISPRUDENCE NORMANDE : RECUEIL DES ARRÊTS DES COURS DE ROUEN ET CAEN ET DES DÉCISIONS DES AUTRES JURIDICTIONS DE LEUR RESSORT, 97e année, nouvelle série, tome VI, n° 9-10 sept.-oct. 1933 |
| Voir la fiche complète |
 JUSTICE & CASSATION n° 1 : Les Sanctions : Conférences de l’Ordre - Conférence du stage des avocats aux Conseils - Travaux de l’Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils - Jurisprudence |
| Voir la fiche complète |
 JUSTICE & CASSATION n° 2 : Communication et Libertés : Conférences de l’Ordre - Conférence du stage des avocats aux Conseils - Travaux de l’Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils - Notes, rapports et conclusions ; Colloque : La France, Pays des Libertés : Mythe ou Réalité? |
| Voir la fiche complète |
 KENTUCKY LAW JOURNAL, Family law symposium, vol. 53, number 2, 1964-1965 |
| Voir la fiche complète |
 LA LOI FRANÇAISE ET L’ACTIVITÉ INTERNATIONALE DES ENTREPRISES, Colloque de Deauville les 4 et 5 juin 1983 par l’Association Droit et Commerce, REVUE DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE. ANCIEN JOURNAL DES AGRÉÉS, Revue mensuelle, Numéro spécial fév. 1984 |
| Voir la fiche complète |
 LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des députés, Décret de promulgation, etc. Extraits du JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. ANNEXES À LA NOUVELLE LOIS MUNICIPALE, Proposition de loi municipale, présentée par M. de Lanessan ; Suivis d’une table alphabétique et analytique |
| Voir la fiche complète |
 LAROQUE (Pierre) ÉDUCATION DE LA SOLIDARITÉ, in Revue internationale de la Croix-Rouge, Genève, novembre 1970 |
| Voir la fiche complète |
 LE BULLETIN LÉGISLATIF DALLOZ, Lois, Décrets, Arrêtés, Circulaires, etc… paraissant deux fois par mois, 1953 à 1968 [complet] |
| Voir la fiche complète |
 LE DROIT FINANCIER. Jurisprudence des valeurs mobilières et des sociétés (et des opérations de Bourse). Recueil bi-mensuel (puis mensuel à partir de 1906) fondé et dirigé par Édouard BADON-PASCAL, de 1888 [tête de collection] à 1939 [queue de coll. en 1940] |
| Voir la fiche complète |
 LE FINANCEMENT PUBLIC DU LOGEMENT ET L’ACTIVITÉ DES OFFICES D’HLM, Revue française de Finances publiques, Novembre 2006, n° 96 |
| Voir la fiche complète |
 LE PARTICULIER, de 1990 à 2004 (mq. 1998/2, 2001 et 2002) ;
comprend tous les Numéros spéciaux de 1994 à 2004 |
| Voir la fiche complète |
 LEBLANC (François) LE RÉGIME DES PARTIS AU JAPON, extrait de la Revue française de science politique vol. VII, n° 1, janvier-mars 1957 |
| Voir la fiche complète |
 LEBON, PANHARD, CHALVON-DEMERSAY RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT (…) 1 fasc. du 6 janvier au 24 février 1999, publication bimestrielle |
| Voir la fiche complète |
 LEMASURIER (Jeanne) VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D’INFORMER AU DROIT D’ÊTRE INFORMÉ, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER |
| Voir la fiche complète |
 [Les minorités] ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L’UNIVERSITÉ DE TOULON ET DU VAR, n° 1, année 1976 |
| Voir la fiche complète |
 LETOURNEUR (Maxime) REFLECTIONS ON THE ROLE OF THE FRENCH ADMINISTRATIVE JUDGE, in The University of Chicago Law Review, vol. 26, printemps 1959, n° 3 |
| Voir la fiche complète |
|
