Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Recherche avancée
Pages (2/4) : 1234
GARABELLO (Roberta) THE PROTECTION OF THE UNDERWATER CULTURAL HERITAGE, Before and After the 2001 UNESCO Convention
Voir la fiche complète
GHESTIN (Jacques) TRAITÉ DE DROIT CIVIL :
t. I : INTRODUCTION GÉNÉRALE, Droit objectif – Droits subjectifs, Sources du droit : Loi, Jurisprudence, Coutume, Procès – Preuve – Obligations naturelles, Abus de droit – Fraude – Apparence, 2ème éd. ;
t. II : LES OBLIGATIONS : LE CONTRAT, Principes et caractères essentiels, Ordre public, Consentement, Objet, Cause, Théorie générale des nullités ;
t. IV : LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS. Généralités, Dommage, Causalité, Fait personnel, Fait des choses, Fait d’autrui ;
t. V : LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : EFFETS. Réparation en nature, Dommage et intérêts, Aménagement conventionnels et légaux de la réparation, Assurance de responsabilité
Voir la fiche complète
HESSE (Philippe-Jean) DROITS MARITIMES, tome I : Mer, navire et marins
Voir la fiche complète
HESSE (Philippe-Jean) DROITS MARITIMES, tome III : Exploitation et protection de l'océan
Voir la fiche complète
IMBERT (Pierre-Henri) LES RÉSERVES À LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME DEVANT LA COMMISSION DE STRASBOURG (Affaire Temeltasch), Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, 1983, n° 3
Voir la fiche complète
JAMBU-MERLIN (Roger) COURS DE DROIT CIVIL : INTRODUCTION GÉNÉRALE - LES PERSONNES - LES BIENS, Licence 1re année, 1978-1979
Voir la fiche complète
[JDI - CLUNET] JOURNAL DE DROIT INTERNATIONAL, fondé en 1874 par Édouard Clunet, continué de 1923 à 1948 par André Prudhomme, rédacteur en chef Berthold Goldman, 1935, 1937, 1938, de 1964 à 2009
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR / CODES ET LOIS : DROIT PUBLIC et DROIT PRIVÉ, Codes (8 vol.), Textes législatifs et réglementaires de 1566 à 1994 et s. (12 vol.) et Tables (1 vol.), mis à jour en 1996, Répertoire créé par A. Carpentier
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR : PÉNAL
- PÉNAL CODE [nouveau code], sous la direction de Henri ANGEVIN et Jacques-Henri ROBERT (5 vol.), mis à jour en 2007 ;
- PÉNALES ANNEXES, sous la direction de Philippe CONTE (6 vol.), mis à jour en 2008
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR SOCIÉTÉ :
- TRAITÉ, Mises au courant et rééditions publiées de 1942 à 1978 sous la dir. de Daniel BASTIAN, depuis 1979 de François TERRÉ et Michel GERMAIN, mis à jour en 2016 (10 vol.) ;
- FORMULAIRE, mis en jour en 2016 (7 vol.) ;
- TEXTES, Textes législatifs et réglementaires, mis à jour en 2016 (4 vol.) ;
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR :
- BANQUE - CRÉDIT - BOURSE, sous la dir. de Christian GAVALDA et Jean STOUFFLET, mis à jour en 2016
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR :
- CONTRATS-DISTRIBUTION, sous la dir. de Bernard OPPETIT (de 1969 à 1998) et Nicolas MATHEY depuis 1994, mis à jour en 2016
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR : ADMINISTRATIF sous la direction de Georges LIET-VEAUX (de 1952 à 1995) et Jean-Bernard AUBY (depuis 1992), mis à jour en 2016
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR : COMMERCIAL, sous la dir. de Dominique LEGEAIS, mis à jour en 2013
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR : CONTRATS ET MARCHÉS PUBLICS, sous la dir. de Stéphane BRACONNIER, mise à jour en 2016
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR : DROIT INTERNATIONAL, Directeurs de la collection de 1950 à 1992 Berthold GOLDMAN, depuis 2006 Hugues FULCHIRON, mis à jour en 2016
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR : FISCAL
- Code Général des Impôts, mis à jour en 1996
Voir la fiche complète
JURIS-CLASSEUR : TRANSPORT, mis à jour en 2016
Voir la fiche complète
KRAMER (L.) EEC TREATY AND ENVIRONMENTAL PROTECTION
Voir la fiche complète
LABROUSSE (Christian) LES GRANDS PROBLÈMES DE L’ÉCONOMIE CONTEMPORAINE
Fasc. II-III : Les Économies potentielles ;
Fasc. II-I : Les Problèmes monétaires, D.E.U.G. Mention Droit, 1re année de Premier Cycle
Voir la fiche complète
Pages (2/4) : 1234
.