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ESMEIN (Adhémar) PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DE 1789 À 1814, RÉVOLUTION, CONSULAT & EMPIRE, avec une Table des matières alphabétique très détaillée
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ESMEIN (Adhémar) COURS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS à l’usage des étudiants de Première Année
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FAYARD (Marie-Claude) LES IMPENSES, Préface de Roger Nerson, Bibl. de droit privé, t. CIII
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FLICHE (Augustin) LE RÈGNE DE PHILIPPE 1er, ROI DE FRANCE (1106-1108)
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GILLES (Henri) LES COUTUMES DE TOULOUSE (1286) ET LEUR PREMIER COMMENTAIRE (1296), Extrait du Recueil de l’Académie de législation, 6e série, t. V, 117e année
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LACAN (Adolphe) et PAULMIER (Charles) TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE DES THÉÂTRES PRÉCÉDÉ D’UNE INTRODUCTION et contenant l’analyse raisonnée des droits et obligations des directeurs de théâtre vis-à-vis de l’administration, des acteurs, des auteurs et du public ; avec UN APPENDICE SUR LA PROPRIÉTÉ DES OUVRAGES DRAMATIQUES et la collection des lois, décrets, avis du Conseil d’État, ordonnances royales, arrêtés et ordonnances de police concernant tous les théâtres
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LAFERRIÈRE (Julien) LE NOUVEAU DROIT PUBLIC DE LA FRANCE, Recueil méthodique des textes constitutionnels et administratifs publiés du 10 juillet 1940 au 31 juillet 1941, Addendum : 1er août 1941 au 24 août 1941
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LEFEBVRE (Mgr Charles), PACAUT (Marcel) et CHEVAILLER (Laurent) / LEMOINE (Dom Robert) L’ÉPOQUE MODERNE (1563-1789), t. XV, Coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident publié sous la direction de G. Le Bras et J. Gaudemet vol. I : Les sources du droit et la seconde centralisation romaine vol. II : Le monde des religieux
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LEROY (Maxime) VERS UNE RÉPUBLIQUE HEUREUSE
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[Lithographie], AMIAUX (Abel) Caricature couleur d’un avocat des Deux-Sèvres avec le texte suivant : « Ce maître de la procédure qui a su gagner maints procès, défend avec même succès l’amour de sa progéniture »
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LUCHAIRE (Achille) LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE AU TEMPS DE PHILIPPE-AUGUSTE
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MARION (Marcel) DICTIONNAIRE DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AUX XVIIème ET XVIIIème SIÈCLES, réimpression de l’édition originale de 1923
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[Mélanges Gandolfi (Giuseppe)] À L’EUROPE DU TROISIÈME MILLÉNAIRE, Mélanges offerts à Giuseppe Gandolfi à l’occasion du dixième anniversaire de la fondation de l’Académie des privatistes européens, 4ème vol. uniquement
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OLIVIER-MARTIN (François) L’ADMINISTRATION PROVINCIALE À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME
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OLIVIER-MARTIN (François) LES PARLEMENTS CONTRE L’ABSOLUTISME TRADITIONNEL AU XVIIIe SIÈCLE
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OLIVIER-MARTIN (François) LES ORDRES, LES PAYS, LES VILLES ET COMMUNAUTÉS D’HABITANTS, Réédition du cours polycopié d’Histoire du droit public de 1949
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OLIVIER-MARTIN (François) LES LOIS DU ROI, Réimpression du cours polycopié d’Histoire du droit public de 1945-1946
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OLIVIER-MARTIN (François) HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉVOLUTION, édition étant la reproduction photomécanique de l’édition Domat Montchrestien parue en 1948
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OURLIAC (Paul) et GAZZANIGA (Jean-Louis) HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ FRANÇAIS DE L’AN MIL AU CODE CIVIL, coll. L’évolution de l’humanité
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[Préfecture de Paris et Préfecture de Police] RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10 avril 1965) (Arrêté interpréfectoral du 24 mars 1966), Recueil des actes administratifs de la Ville de Paris des 10 avril 1965, 6 avril 1966 et 3 novembre 1971
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