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CASSIN (René) LES HOMMES PARTIS DE RIEN, Le réveil de la France abattue (1940-41)
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CATALA (Pierre) LES RÈGLEMENTS SUCCESSORAUX DEPUIS LES RÉFORMES DE 1938 ET L’INSTABILITÉ ÉCONOMIQUE, Préface de Émile Becqué
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CÉZAR-BRU (Charles) PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE contenant les Formules des principaux Actes de Procédures
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CHAMOUX (Françoise) LA PREUVE DANS LES AFFAIRES, DE L’ÉCRIT AU MICROFILM
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CHENON (Émile) LES DÉMEMBREMENTS DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE EN FRANCE AVANT ET APRÈS LA RÉVOLUTION, 2e éd.
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[Code] CODE DES ASSURANCES avec annotations d’après la doctrine et la jurisprudence, Et renvoi aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la dir. de Gaston GRIOLET et Charles VERGÉ, avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux, 5e éd. revue, corrigée et augmentée
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COLIN (Ambroise [Charles-Ambroise]) LA NOTION DE REVENU EN MATIÈRE DE LÉGISLATION FISCALE
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COLIN (Paul) LA CHASSE ET LE DROIT, 7e éd. par Jacques GUILBAUD
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[Collectif] AU SERVICE DE LA JUSTICE, La Profession Juridique de Demain ; Études réalisées par un groupe de travail de l’Association Nationale des Avocats à l’initiative de Monsieur le bâtonnier Pierre Chaplet sous les présidences de P. C., Georges Hérissé et Alexandre Vincent
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[Collectif] JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe-XXe siècle, sous la dir. de Benoît Garnot, Publ. de l’Univ. de Bourgogne, t. LXXXVI, Série du Centre d’Études Historiques - 7
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[Collectif] DOUBLE DEGRÉ DE JURIDICTION, Étude de droit comparé, sous la dir. de Jacques van Compernolle et Achille Saletti
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[Collectif] L’ÉCOLE DE DROIT DE LA SORBONNE DANS LA CITÉ sous la dir. de Pascal GONOD, Anne ROUSSELET-PIMONT et Loïc CADIET, Préface de Robert Badinter, Avant-propos de Jean-Claude Colliard
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[Collectif] LA DOULEUR ET LE DROIT, textes remis et présentés par Bertrand DURAND, Jean POIRIER et Jean-Pierre POYER
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COLLIEZ (A.) DES ENTENTES DE PRODUCTEURS ET DE COMMERÇANTS AU DOUBLE POINT DE VUE ÉCONOMIQUE ET JURIDIQUE, Thèse pour le Doctorat, Faculté de Droit de Paris
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COLLIN (Alexis) POUR UNE CONCEPTION RENOUVELÉE DE LA PRESCRIPTION, Préface de Dominique Fenouillet, coll. de Thèses Doctorat & Notariat dir. par Bernard Beignier, t. 46
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[Colloque] LE FONCTIONNEMENT DES ENTREPRISES NATIONALISÉES EN FRANCE, Travaux du 3e colloque des Facultés de droit ; essais et travaux (…) de l’Université de Grenoble, n° 6
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[Colloque] ACTUALITÉ DE LA PENSÉE DE RENÉ CASSIN, Actes du colloque international organisé par l’Association pour la fidélité à la pensée de René Cassin, Paris les 14 et 15 novembre 1980
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[Cour de cassation] LE TRIBUNAL ET LA COUR DE CASSATION, Notices sur le personnel (1791-1879) recueillies et publiées avec l’autorisation de M. Le Garde des Sceaux par les soins du parquet de la Cour ; 1er Supplément : 1879-1890 ; 2e Supplément : 1891-1905
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CRUET (Jean) ÉTUDE JURIDIQUE DE L’ARBITRAIRE GOUVERNEMENTAL ET ADMINISTRATIF. Des cas où l’autorité gouvernementale et administrative n’est pas tenue, sous des sanctions efficaces, de respecter des droits individuels et la légalité
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DAMAREY (Stéphanie) LE JUGE ADMINISTRATIF, JUGE FINANCIER, préface de Xavier Vandendriessche, vol. 3
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