Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (9/12) : <<<67891011>>>
[Ordonnances], SERVEZ (Claude) EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d’Août 1747, CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS
Voir la fiche complète
[Organisation judiciaire] Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285
Voir la fiche complète
PAPACHRISTOS (A. C.) LA RÉCEPTION DES DROITS PRIVÉS ÉTRANGERS COMME PHÉNOMÈNE DE SOCIOLOGIE JURIDIQUE, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. CXLII
Voir la fiche complète
PATENAUDE (Pierre) LA PROTECTION DES CONVERSATIONS EN DROIT PRIVÉ, Étude comparative des Droits Américain, Anglais, Canadien, Français et Québécois, Préface de Jean-Louis Baudouin, Bibl. de droit privé, t. CXLVII
Voir la fiche complète
PELEUS (Julien) PLAIDOYEZ DE MAISTRE JULIEN PELEUS, Advocat en Parlement, & au Conseil de sa Majesté
Voir la fiche complète
[Périodique], DUCHESNE (Émile), DUCHESNE (Albert) et LALLEMANT (Louis) TABLES ANALYTIQUE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE : 1)° depuis le 1er Vendémiaire, an VII (1798) jusqu’au 31 décembre 1856, avec Appendice 4 t. + 1) ; 2°) depuis le 1er janvier 1857 jusqu’au 31 décembre 1873 (2 t.) ; 3°) depuis le 1er janvier 1874 jusqu’au 1er janvier 1888 (2 t.)
Voir la fiche complète
PIGEAU (Eustache-Nicolas) INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, exposée par Demandes et par Réponses
Voir la fiche complète
POUILLET (Eugène) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 2e éd. mise au courant de la jurisprudence
Voir la fiche complète
POULLE (Guillaume) COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 11 AVRIL 1888 PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES 105 ET 108 DU CODE DE COMMERCE (Doctrine et Jurisprudence), Des fins de non-recevoir et des prescriptions opposables aux actions qui peuvent naître à l’occasion des transports de marchandises par chemins de fer
Voir la fiche complète
PUGET (Henry) LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES DE L’EUROPE CONTEMPORAINE. États totalitaires et Régimes de liberté, Institut d’études politiques – Université de Paris, année 1943-1944
Voir la fiche complète
QUANCARD (Michel) L’ADJUDICATION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES, Préface de Marcel Waline
Voir la fiche complète
RAU (Eric) et alii LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, d’après l’ouvrage de H. BOURDONNAY, avec la collaboration de J.-L. Ropers, I. Lessous, J.-F. Raynal, J. Eveno ; Préface de Henri Picard
Voir la fiche complète
RÉGLEMENTATION DES JEUX DANS LES CASINOS ET PLAN COMPTABLE (à jour au 1er octobre 1969)
Voir la fiche complète
RICHARD (Albert) et MAUCORPS (Maxime) TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’INCENDIE
Voir la fiche complète
RIGAUX (François) DROIT PUBLIC ET DROIT PRIVÉ DANS LES RELATIONS INTERNATIONALES, Publications de la Revue générale de droit international public, nouvelle série n° 26
Voir la fiche complète
RIOU (Michel) LES FONDS DE COMMERCE DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Préface de Joseph Hamel
Voir la fiche complète
ROBERT (Anne) QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR LA COURT. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert (…) Mis en François par M. J. Tournet (…). Avec plusieurs additions de l’Autheur. Seconde éd., revue, corrigée, & augmentée de quinze célèbres Arrests & Plaidoyers notables du même Autheur, extraits des Audiences
Voir la fiche complète
RODIÈRE (René) INTRODUCTION AU DROIT COMPARÉ, coll. Précis Dalloz
Voir la fiche complète
ROSCHER (Wilhelm) SYSTEM DER FINANZWISSENSCHAFT ; Manuel de science des finances, 5e éd. revue et augmentée par Otto GERLACH
Voir la fiche complète
ROUAST (André) et GIVORD (Maurice) TRAITÉ DU DROIT DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES, Préface de H. Capitant ; SUPPLÉMENT (…) contenant les textes législatifs nouveaux et le barème d’invalidité
Voir la fiche complète
Pages (9/12) : <<<67891011>>>
.