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 [Code] CODE PÉNAL, 78e éd., coll. Petits Codes Dalloz |
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 [Code] CODE DES LOYERS ET DE LA COPROPRIÉTÉ, Droit commun – Baux ruraux – Baux commerciaux – Baux d’habitation et professionnels (législation spéciale), 1re éd., coll. Petits Codes Dalloz |
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 [Code] CODEX IURIS CANONICI, auctoritate Ioanis Pauli PP. II Promulgatus |
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 [Code] CODE DE PROCÉDURE CIVILE, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 36ème éd. revue, corrigée et augmentée par M. Henry Bourdeaux, petite coll. Dalloz |
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 [Code] CODE CIVIL, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 39ème éd. revue, corrigée et augmentée par M. Henry Bourdeaux, petite coll. Dalloz |
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 [Code] CODE DE COMMERCE, suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d’après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz, 36ème éd. revue, corrigée et augmentée par M. Henry Bourdeaux, petite coll. Dalloz |
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 [Code], CANCE (Adrien) LE CODE DE DROIT CANONIQUE, Commentaire succinct et pratique,
t. I : Introduction - Règles générales (cc. 1-86) - Des personnes en général (cc. 87-107) - Du clergé séculier (cc. 108-486), 7e éd. revue et corrigée ;
t. II : Des religieux (cc. 487-681) - Des laïques (cc. 682-725) - Des Sacrements (cc. 731-1153), 7e éd. revue et corrigée ;
t. III : Des lieux et temps sacrés (cc. 1154-1254) - Du culte divin (cc. 1255-1321) - Du magistère ecclésiastique (cc. 1322-1408) - Des bénéfices (cc. 1409-1494) - Des biens temporels de l’Église (cc. 1495-1551) - Des procès (cc. 1552-2194) - Des délits et des peines (2195-2414) - Principes de législation civile ecclésiastique, 7e éd. revue et corrigée ;
t. IV : DES PROCÈS : Des jugements (cc. 1552-1998). Des causes de béatification et de canonisation (cc. 1999-2141). De certaines causes cléricales (cc. 2142-2194) |
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 [Code], DROUILLAT (René) et ARAGON (Georges) CODE DU TRAVAIL ANNOTÉ, avec le concours de Louis Jullien |
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 COHEN-TANUGI (Laurent) LE DROIT SANS L’ÉTAT : SUR LA DÉMOCRATIE EN FRANCE ET EN AMÉRIQUE, Préface de Stanley Hoffman, coll. Recherches politiques |
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 [Collectif - Centre de droit de la famille] LA MISE EN ŒUVRE DU DROIT DE L’ENFANT À ÊTRE ELVÉ PAR SES DEUX PARENTS ET LA GÉNÉRALISATION DE L’EXERCICE EN COMMUN DE L’AUTORITÉ PARENTALE, Rapport sous la direction de Hugues Fulchiron, avec la collaboration de Adeline Gouttenoire-Cornut, et la participation de Catherine Bernatti, Laurence Celerien, Marie Douris, Karine Junique, David Laurand, Natacha Lion, Bruno Mion, Muriel Rebourg, Djioheur Zerouki |
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 [Collectif - Centro Nazionale di Prevenzione e Difesa Sociale] MAX WEBER E IL DIRITTO, sous la direction de Renato Treves, coll. Sociologia del diritto, n° 5 |
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 [Collectif - CURAPP] LES USAGES SOCIAUX DU DROIT, Centre univ. de rech. adm. et pol. de Picardie |
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 [Collectif - Encyclopédie] LA SOCIOLOGIE, réalisé sous la direction de Jean Cazeneuve et David Victoroff, coll. Les idées – Les hommes – Les œuvres |
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 [Collectif - Institut national d’études démographiques, Union internationale pour l’étude scientifique de la population] LA LUTTE CONTRE LA MORT, Influence des politiques sociales et des politiques de santé sur l’évolution de la mortalité, édité par Jacques Vallin et Alan Lopez avec la collaboration de Hugo Behm, coll. Travaux et Documents, cahier n° 108 |
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 [Collectif] SOCIOLOGIE DU PATRIMOINE : LA RÉALITÉ DE LA RÈGLE DE L’UNICITÉ DU PATRIMOINE (DANS LA PERSPECTIVE DE LA FIDUCIE), Rapport général de la recherche remis à la Chancellerie (et annexes), sous la direction de Marie-Anne Frison-Roche |
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 [Collectif] SECRETS PROFESSIONNELS, sous la direction de Marie-Anne Frison-Roche, coll. Essai |
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 [Collectif] QUI DOIT GARDER LE JEUNE ENFANT ? Modes d’accueil et travail des mères dans l’Europe en crise, sous la direction de Jane Jenson et Mariette Sineau, coll. Droit et Société, t. 21 |
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 [Collectif] QUELS REPÈRES POUR LES FAMILLES RECOMPOSÉES ?, Une approche pluridisciplinaire internationale, sous la direction de Marie-Thérèse Meulders-Klein et Irène Théry, coll. Droit et Société, t. 10 |
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 [Collectif] PUBLICITÉS LÉGALES ET INFORMATIONS DANS LES AFFAIRES, sous la direction d’Alain Sayag, Étude du centre de recherche sur le droit des affaires, |
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 [Collectif] PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME, vers une conscience européenne, sous la direction de Mireille DELMAS-MARTY, coll. Les voies du droit |
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