Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (7/38) : <<<456789>>>
CHAMBAZ (Georges), MASOUNABE-PUYANNE (M.) et LEBLOND (Jean) PRÉCIS DU DROIT ET DE LA PRATIQUE HYPOTHÉCAIRES, Préface de Georges RIPERT
Voir la fiche complète
CHAMPENOIS-MARMIER (Marie-Pierre) et FAUCHEUX (Madeleine) LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Centre d’étude et de recherche en Sociologie juridique, Université Paris 2
Voir la fiche complète
CHAMPENOIS-MARMIER (Marie-Pierre) et FAUCHEUX (Madeleine) LE MARIAGE ET L’ARGENT, Préface de Jean Carbonnier, coll. Travaux et recherches de l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris
Voir la fiche complète
CHAMPENOIS-MARMIER (Marie-Pierre) et SANSOT (Jean) DROIT, FOLIE, LIBERTÉ, La protection de la personne des malades mentaux (loi du 30 juin 1838), Préface de François Terré, coll. Travaux et recherches de l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris
Voir la fiche complète
CHAPSAL (Jacques) JEAN TOUCHARD
Voir la fiche complète
CHAPUT (Yves) DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ ET FAILLITE PERSONNELLE, coll. Droit fondamental / Droit commercial
Voir la fiche complète
CHARFEDDINE (Mohamed Kamel) LES DROITS DES TIERS ET LES ACTES TRANSLATIFS DE PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE, Préface de Larbi Hachem
Voir la fiche complète
CHARNAY (Jean-Paul) LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ DES ÉLECTIONS PARLEMENTAIRES, Préface de André de Laubadère, Bibl. de droit public, t. LI
Voir la fiche complète
CHOURAQUI (Alain) L’INFORMATIQUE AU SERVICE DU DROIT, Préface de Charles Debbasch, coll. Sup, section “le juriste”, n° 3
Voir la fiche complète
CHRÉTIEN (Maxime) LA CONTRIBUTION NATIONALE EXTRAORDINAIRE, extrait de la Revue de Science et de Législation financières, juillet-décembre 1939 ; et son SUPPLÉMENT, extrait de la Revue de Science et de Législation financières, janvier-février-mars 1940
Voir la fiche complète
CIUC (Valerius M.) LEC II DE DREPT PRIVAT ROMAN – JUS ACTIONUM –, Seria : Drept i Legisla ie
Voir la fiche complète
CIUC (Valerius M.) LEC II DE SOCIOLOGIA DREPTULUI, Câteva repere în sociologia general a dreptului, Cuvânt înainte de Anton Carpinschi, collegium tiin e juridice
Voir la fiche complète
CIUC (Valerius M.) REPERE TEORETICE ÎN SOCIOLOGIA JURIDIC GENERAL  – EBO E –
Voir la fiche complète
CLERC (François) LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l’Université de Neuchâtel à l’occasion du Centenaire de la Fondation de l’Académie
Voir la fiche complète
[Code - Suisse] CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 avr. 1945)
Voir la fiche complète
[Code - Suisse] CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin du Grand Conseil, 110e vol., Séances des 19 février et 19 avril 1945
Voir la fiche complète
[Code - Suisse] CODE PÉNAL SUISSE (du 21 déc. 1937)
Voir la fiche complète
[Code - Suisse] RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)
Voir la fiche complète
[Code civil - Belgique] PROJET DE LOI REMPLAÇANT LE TITRE V DU LIVRE III DU CODE CIVIL « DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX »
Voir la fiche complète
[Code] CODE DE L’ENVIRONNEMENT, Protection de la nature – Lutte contre les nuisances, réalisé avec le concours de Jean Lamarque, 1re éd., coll. Petits Codes Dalloz
Voir la fiche complète
Pages (7/38) : <<<456789>>>
.