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 [Colloque] LE SAVANT ET LE POLITIQUE AUJOURD’HUI, Un débat sur la responsabilité et la décision, Colloque de La Villette du 7 juin 1996 |
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 [Colloque] LE DROIT FACE À L’EXIGENCE CONTEMPORAINE DE SÉCURITÉ, Actes du Colloque de la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille (11 - 12 mai 2000), avant-propos de Jacques Mestre |
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 [Colloque] L’ANALYSE ÉCONOMIQUE DU DROIT DANS LES PAYS DE DROIT CIVIL, Actes du colloque organisé par le Centre de Recherches et de Documentation Économiques de l’Université de Nancy 2 les 28 & 29 juin 2000, sous la direction de Bruno Deffains, Préface de Guy Canivet |
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 [Colloque] LE FAUX, LE DROIT & LE JUSTE, Actes du colloque international des 13 et 14 novembre 2008 à la Faculté de Droit de Toulon, Centre d’études et de recherches sur les contentieux, sous la direction de Jean-Jacques Sueur |
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 [Colloque - CEDROMA et Univ. Saint-Joseph] LE CODE CIVIL FRANÇAIS ET LE DIALOGUE DES CULTURES JURIDIQUES |
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 COMPTOIR DE LA JUSTICE. « CASSEUSE, ON VOUS DIT ! - Introduisons la notion de rétroactivité, Chaban. Il faut lui faire reconstruire la Bastielle. »; (Caricature) par Roland Moisan, publiée dans Le Canard enchaîné |
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 [Conférence du CEDROMA] LES CONFÉRENCES DU CEDROMA, vol. I, 2000-2001, comprenant le séminaire LES TRAITÉS D’ENTRAIDE JUDICIAIRE, D’EXTRADICTION ET D’ARBITRAGE ENTRE LE LIBAN ET LES PAYS ARABES |
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 COQUILLE (Jean-Baptiste-Victor) LA FRANCE ET LE CODE NAPOLÉON |
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 COULON (Jean-Isodore-Benjamin) DIALOGUES OU QUESTIONS DE DROIT : discussion approfondie, et dans une forme nouvelle, de toutes les questions de droit qui sont encore controversées, et qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, tomes premier et second |
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 [Coutumes], FILHOL (René) LE VIEUX COUSTUMIER DE POICTOU, Travaux de la Société d’hist. du droit et des inst. des Pays de l’ouest de la France, n° 1 |
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 CREMER (Théodore) LE PROBLÈME RELIGIEUX DANS LA PHILOSOPHIE DE L’ACTION, M. Maurice Blondel et le P. Laberthonnière, Préface de M. Victor Delbos |
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 CRISTINI (Élisabeth) CODE DES HÔTELS, RESTAURANTS ET DÉBITS DE BOISSONS |
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 CURASSON LE CODE FORESTIER CONFÉRÉ ET MIS EN RAPPORT AVEC LA LÉGISLATION QUI RÉGIT LES DIFFÉRENTS PROPRIÉTAIRES ET USAGES DANS LES BOIS, nouvelle édition augmentée de la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, suivie de l’instruction du ministre de la justice pour l’exécution de cette loi |
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 DABIN (Jean) THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT, 1re éd. |
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 DAGOT (Michel) LA CESSION DE TERRAIN MOYENNANT REMISE DE LOCAUX À CONSTRUIRE |
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 DAGOT (Michel) et LEPELTIER (Daniel) LE DROIT DE PRÉEMPTION DU LOCATAIRE D’HABITATION |
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 DAIRAINES (Serge) LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE, STATUT JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL, IMMUNITÉS |
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 DAMPIERRE (Jacques de) L’ALLEMAGNE ET LE DROIT DES GENS, d’après les sources allemandes et les archives du gouvernement français, L’impérialisme |
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 DEFROIDMONT (Jean) LA SCIENCE DU DROIT POSITIF, coll. Bibl. française de philosophie |
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 DEGUELDRE (L.-F.) L’INSTITUTION CONTRACTUELLE FAITE PAR UN TIERS AU PROFIT DES FUTURS ÉPOUX |
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