Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (5/13) : <<<234567>>>
DEMOLOMBE (Charles) TRAITÉ DES SERVITUDES OU SERVICES FONCIERS, correspondant aux t. 11 et 12 du Cours de Code Napoléon
Voir la fiche complète
DEMOLOMBE (Charles) TRAITÉ DES CONTRATS OU DES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES EN GÉNÉRAL (t. I à VII) ; TRAITÉ DES ENGAGEMENTS QUI SE FORMENT SANS CONVENTION (t. VIII), correspondant aux t. XXIV à XXXI
Voir la fiche complète
DESBOIS (Henri) LE DROIT D’AUTEUR EN FRANCE, 2ème éd., entièrement refondue
Voir la fiche complète
DESTIT (Albert) DE LA PREUVE EN MATIÈRE DE DONS MANUELS, Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le mercredi 15 juin 1898, à 1 heure, Président : M. Planiol, Suffragants : MM. Léon Michel et Deschamps
Voir la fiche complète
DORSNER-DOLIVET (Annick) CONTRIBUTION À LA RESTAURATION DE LA FAUTE, CONDITION DES RESPONSABILITÉS CIVILE ET PÉNALE DANS L’HOMICIDE ET LES BLESSURES PAR IMPRUDENCE : À PROPOS DE LA CHIRURGIE, préface de Pierre Raynaud, Bibl. de droit privé, t. CLXXXVIII
Voir la fiche complète
DREIFUSS-NETTER (Frédérique) LES MANIFESTATIONS DE VOLONTÉ ABDICATIVES, Bibl. de droit privé, t. CLXXXV
Voir la fiche complète
DUCLOS (José) L’OPPOSABILITÉ (Essai d’une théorie générale), Préface de Didier Martin, Bibl. de droit privé, t. CLXXIX
Voir la fiche complète
DUGUIT (Léon), MONNIER (Henry) et BONNARD (Roger) LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE ET LES PRINCIPALES LOIS POLITIQUES DE LA FRANCE DEPUIS 1789, 7ème éd. par Georges BERLIA
Voir la fiche complète
DUPEYROUX (Olivier) LA RÈGLE DE LA NON-RÉTROACTIVITÉ DES ACTES ADMINISTRATIFS, Préface de Paul Couzinet
Voir la fiche complète
DUPIN (André Marie Jean Jacques) MANUEL DES ÉTUDIANS EN DROIT ET DES JEUNES AVOCATS, Recueil d’Opuscules de Jurisprudence : Introduction ; Bibliothèque choisie […] ; Réflexions sur l’enseignement […] ; Précis historique de droit romain ; Précis historique du droit français […] ; Des magistrats ; De la jurisprudence et des arrêts ; Libre défense des accusés ; De l’improvisation ; Biographie des magistrats, jurisconsultes […]
Voir la fiche complète
DURAND (Charles) LES AUDITEURS AU CONSEIL D’ÉTAT de 1803 à 1814
Voir la fiche complète
ELLUL (Jacques) LE FONDEMENT THÉOLOGIQUE DU DROIT, Cahiers théologiques de l’actualité protestantes, 15/16
Voir la fiche complète
ESCARRA (Jean et Édouard) et RAULT (Jean) PRINCIPES DE DROIT COMMERCIAL, t. VI : Banque et commerce de banque. Opérations concernant le commerce d’argent. Dépôt d’espèces. Compte courant. Opérations de crédit. Opérations sur titres. Opérations financières. Dépôt de titres. Coffres-forts.
Voir la fiche complète
ESCARRAS (Jean-Claude) LES EXPÉRIENCES BELGE ET ITALIENNE D’UNITÉ DE JURIDICTION, préface de Jean Boulouis, coll. Bibl. de droit public, t. CIV
Voir la fiche complète
FAURE (Edgar) et ROUVIER (Jean) VARIA, Études de droit romain : Étude de la capitation de Dioclétien d’après le Panégyrique VIII, La République romaine et la démocratie, Inst. de droit romain de l’université de Paris t. IV
Voir la fiche complète
FERRARIS (Julien) LE RÔLE DES DOCUMENTS PRÉCONTRACTUELS DANS L’INTERPRÉTATION PAR LE JUGE DU CONTRAT, coll. Droit & Sciences politiques
Voir la fiche complète
FERRARIS (Lucius F.) BIBLIOTHECA CANONICA JURIDICA MORALIS THEOLOGICA nec non ASCETICA POLEMICA RUBRICISTICA HISTORICA, editio novissima mendis expurgata et novis additamentis locupletata
Voir la fiche complète
FLOUR (Jacques) COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI : LE PASSIF SUCCESSORAL, D.E.S. Droit privé et Examen “A”, 1956-1957
Voir la fiche complète
FOULQUIER (Norbert) LES DROITS PUBLICS SUBJECTIFS DES ADMINISTRÉS, ÉMERGENCE D’UN CONCEPT EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS DU XIXème AU XXème SIÈCLE, Préface de Franck Moderne, coll. Nouvelle bib. de thèses, vol. 25
Voir la fiche complète
GARRAUD (René) PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL COMPRENANT L’EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE ET DES LOIS QUI ONT MODIFIÉ CES DEUX CODES, 14ème éd. revue et corrigée avec la collaboration de Pierre Garraud
Voir la fiche complète
Pages (5/13) : <<<234567>>>
.