Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (5/15) : <<<234567>>>
[Colloque - CEDROMA et Univ. Saint-Joseph] LES NOUVELLES TENDANCES DU DROIT DU TRAVAIL
Voir la fiche complète
[Colloque - CEDROMA et Univ. Saint-Joseph] LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT. DROIT FRANÇAIS. DROITS DES PAYS ARABES. DROIT MUSULMAN (dénominateurs communs), Colloque de Beyrouth octobre 2001
Voir la fiche complète
[Colloque - CEDROMA et Univ. Saint-Joseph] DE LA PÉRENNITÉ ET DE LA TEMPORALITÉ DU DROIT, Colloque international de Beyrouth 14-15-16 novembre 2013
Voir la fiche complète
[Colloque - CURAPP] LES BONNES MŒURS, Colloque du 14 mai 1993
Voir la fiche complète
[Colloque – A.F.S.D.] SOCIOLOGIE JUDICIAIRE DU DIVORCE, sous la direction de Jean Hauser, coll. Études juridiques, t. 6
Voir la fiche complète
[Conseil d’État] LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES DOCUMENTS D’ÉPOQUE (1799 - 1974), Préface d’Alexandre Parodi, coll. Histoire de l’Administration Française
Voir la fiche complète
CONSTANTIN (Léon) DROIT PÉNAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Préface de Maurice Aydalot
Voir la fiche complète
COPPENS (Pierre) L’ABUS DE MAJORITÉ DANS LES SOCIÉTÉS ANONYMES, Bibl. de droit privé, notarial et fiscal
Voir la fiche complète
CORNU (Gérard) L’ART DU DROIT EN QUÊTE DE SAGESSE, coll. Doctrine juridique
Voir la fiche complète
CORNU (Gérard) DROIT CIVIL : Introduction au droit, 13ème éd., coll. Domat droit privé
Voir la fiche complète
[Cour de cassation] LOI POUR LA FORMATION D’UN TRIBUNAL DE CASSATION, donnée à Paris, le 1.er Décembre 1790 ;
PROCLAMATION DU ROI sur Décrets de l’Assemblée Nationale, faisant suite au Décret concernant l’Organisation Judiciaire. du 11 septembre 1790 ;
LETTRES PATENTES DU ROI, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Accusés qui auroient été, ou qui seroient condamnés, par des Jugements prévôtaux, à quelques peines, autres néanmoins que des peines afflictives, seront provisoirement élargis. Donnés à Paris, le 3 Avril 1790 ;
LETTRES-PATENTES DU ROI, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant les Condamnations prononcées pour raison des Délits & des Crimes. Données à Paris, au mois de Janvier 1790 ;
LOI relative aux appels des jugements des Tribunaux de commerce. Données à Paris, le 30 Mars 1791 ;
LOI relative au mode de remplacement des Juges qui n’ont point accepté leur nomination. Donnée à Paris, le 10 Novembre 1790 ;
LOI relative à l’appel des Jugements prévôtaux. Donnée à Paris, le 5 Janvier 1791 ;
ARRÊTÉ qui règle le costume et les frais de bureau des substituts des commissaires du Gouvernement près des tribunaux criminels, du 27 Germinal, an IX, Bulletin des Lois de la République, n° 80.
Voir la fiche complète
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) DROIT DES SOCIÉTÉS, 10ème éd.
Voir la fiche complète
CUJACII (Jacobi) [CUJAS (Jacques)] JACOBI CIJACII IC PRÆSTANTISSIMI OPERA OMNIA IN DECEM TOMOS DISTRIBUTA
Vol. I : OPERA OMNIA, IN DECEM TOMOS DISTRIBVTA. QVIBVS CONTINENTVR TAM PRIORA…
Vol. II : OPERUM PRIORUM…
Vol. IV : OPERUM POSTUMORUM…
Vol. V : OPERUM POSTUMORUM…
Vol. VI : OPERUM POSTUMORUM…
Vol. VII : OPERUM POSTUMORUM…
Vol. VIII :OPERUM POSTUMORUM…
Vol. IX : OPERUM POSTUMORUM…
RECITATIONES SOLEMNES…
Vol. X : SIVE APPENDIX…
Vol. XI : OPERUM OMNIUM IN DECEM TOMOS DISTRIBUTORUM…
Vol. XII : PROMPTUARIUM UNIVERSORUM OPERUM…
Vol. XIII : PROMPTUARIUM UNIVERSORUM OPERUM… (titres complets sur demande)
Voir la fiche complète
DAGOT (Michel) LA VENTE D’IMMEUBLE À CONSTRUIRE
Voir la fiche complète
DAIRAINES (Serge) LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE, STATUT JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL, IMMUNITÉS
Voir la fiche complète
DANA-DÉMARET (Sabine) LE CAPITAL SOCIAL, Préface de Yves Reihard, Bibl. de droit de l’entreprise n° 23, Fondation Nationale pour le Droit de l’Entreprise
Voir la fiche complète
DANTY, BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland) TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, contenant le commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins. AVEC Plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes; & décidées par les arrêts des cours souveraines. Et des observations sur l’article 55 de l’ordonnance de Moulins, & sur le Titre vingtième de l’ordonnance de 1667. Le tout conferé avec l’édit perpétuel frd archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Païs qui ont rapport à l’usage du droit françois sur cette matière ; avec le Traité de la Preuve par comparaison d’écritures, de M. Le , 4ème éd.
Voir la fiche complète
DAUNIZEAU (Jean-Michel) LES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ, PRATIQUE BANCAIRE ET JURIDIQUE
Voir la fiche complète
DAVID (René) LES GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS, coll. Précis Dalloz
Voir la fiche complète
DEFOORT (Philippe) PRÉCIS DE FINANCES COMMUNALES
Voir la fiche complète
Pages (5/15) : <<<234567>>>
.