Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (2/224) : 123456>>>
AL-KHATIB (Hassan) THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT
Voir la fiche complète
ALAMIGEON (Pierre), MULOT (Robert), PLAGNOL (Eugène-Pierre) LES INVESTISSEMENTS DES ENTREPRISES
Voir la fiche complète
ALARDET (Hippolyte-Gabriel) DE L’ACQUISITION ET DE LA PERTE DE LA POSSESSION EN DROIT ROMAIN, DE LA POSSESSION DES IMMEUBLES EN DROIT FRANÇAIS, thèse doctorat, samedi 5 juin 1858
Voir la fiche complète
ALAUZE (Henri) TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉCRET DU 15 AOÛT 1903). GUIDE PRATIQUE, avec un appendice comprenant 30 tableaux des droits alloués ; 190 modèles d’états sous forme d’applications de ces tableaux ; 24 barèmes
Voir la fiche complète
ALBERT (Henri) DE BABYLONE AUX H.L.M., Le logement social à travers les âges, Préface de Maurice Langlet, Illustrations retranscrites par Al. RY
Voir la fiche complète
ALBERT (Sophie) LES RÉFUGIÉS BOSNIAQUES EN EUROPE, Avant-propos de Brigitte Stern, Préface de Jean-François Durieux, CEDIN Paris I, Cahiers internationaux n° 9
Voir la fiche complète
ALBIGNY (Paul d’) LE COUPE-GORGE DE PEYREBEILLE (Ardèche), Si tristement célèbre dans les Annales du crime par 26 ans de vols et d’assassinats
Voir la fiche complète
ALBIN (Pierre) LES GRANDS TRAITÉS POLITIQUES. Recueil des principaux textes diplomatiques depuis 1815 jusqu’à nos jours avec des commentaires et des notes, Préface Maurice Herbette
Voir la fiche complète
ALBRECHT (Erhard) SPRACHE UND ERKENNTNIS. Logisch-Linguistische Analysen
Voir la fiche complète
ALCACIATOR (Maurizio) et alii ESSAIS SUR LES DROITS DE L’HOMME EN EUROPE (première série), Bibl. européenne publiée sous les auspices de l’Inst. universitaire d’études européennes de Turin, t. I
Voir la fiche complète
[Alcool - Conseil d’État] ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ET LETTRES-PATENTES SUR ICELUI, - Du 21 Juillet 1784, Portant Exemption de Droits pour les Eaux-de-Vie qui sortiront du Royaume, avec liberté de distiller les lies, les baissieres de Vin & les marcs de Raisin. Registrées en la Cour des Aides le 13 Octobre 1784 ; - Du 10 Novembre 1785, Portant suppression des Droits perceptibles à l’enlèvement des Eaux-de-Vie, & fixation de ceux qui seront payés à l’entrée du Royaume, Extraits des Registres du Conseil d’État ; - Du 20 Décembre 1779, Qui ordonne que les Détaillleurs d’eau-de-vie & Vendans vin & autres boissons à pot & à assiette, dans les villes de la province de Normandie, où il a été établi des Communautés, pourront continuer leur vente & débit comme par le passé, sans être obligés de se faire agréger aux dites Communautés, Extraits des Registres du conseil, Extraits des Registres du Conseil d’État ; - Du 30 Décembre 1738, Portant Règlement pour le Corps & communauté des Marchands de vin de Paris, Extrait des Registres du Conseil d’État
Voir la fiche complète
ALETZ (Pons-Augustin) TABLEAU DE L’HISTOIRE DE FRANCE DEPUIS LE COMMENCEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU 1er AOÛT 1815 (…) ABRÉGÉ d’une forme nouvelle (…) ÉDITION CORRIGÉE ET ORNÉE DE PORTRAITS
Voir la fiche complète
ALGLAVE (Paul) LES ASSURANCES CONTRE L’INCENDIE PAR L’ÉTAT OU LES CANTONS EN SUISSE & DANS LES PAYS SCANDINAVES
Voir la fiche complète
ALGLAVE (Paul) L’ASSURANCE CONTRE L’INCENDIE PAR LA PROVINCE OU LA VILLE EN AUTRICHE-HONGRIE & RUSSIE
Voir la fiche complète
ALGLAVE (Paul) ASSURANCES CONTRE L’INCENDIE PAR L’ÉTAT. LES PROVINCES OU LES VILLES EN ALLEMAGNE
Voir la fiche complète
ALIX (Christine) LE SAINT-SIÈGE ET LES NATIONALISMES EN EUROPE, 1870-1960, Préface de G. Le Bras, coll. Histoire et sociologie de l’Église dirigée par Gabriel LE BRAS et Jean GAUDEMET
Voir la fiche complète
ALLAIRE (Frédéric) LES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCE. Contribution à la théorie de la formation des contrats, préface de Jean-Claude Hélin, Bibl. de droit public, t. 251
Voir la fiche complète
ALLAL (Tewfik), BUFFARD (Jean-Pierre), MARIÉ (Michel), REGAZZOLA (Tomaso) LA FONCTION MIROIR. On croit parler des immigrés alors qu’en fait…, Compte-rendu de fin d’études
Voir la fiche complète
ALLARD (Eugène) DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLES en droit romain ; DE L’ADMINISTRATION DES PROVINCES AVANT 1789 ET DE LA PERSONNALITÉ CIVILE DU DÉPARTEMENT en droit français
Voir la fiche complète
[Allemagne - Autriche] LOI ALLEMANDE ET LOI AUTRICHIENNE SUR LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, traduction française par Michel DOUCET
Voir la fiche complète
Pages (2/224) : 123456>>>
.