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Droit moderne
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LEGARET (Jean) PAUL-LOUIS TARGET (1821-1908) (Un Député à l’Assemblée nationale). ESSAI SUR L’UN DES FONDATEURS DE LA RÉPUBLIQUE CONSERVATRICE
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LEPOINTE (Gabriel) PETIT PRÉCIS DES SOURCES DE L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 6ème éd.
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LESCURE (Jean) DES CRISES GÉNÉRALES ET PÉRIODIQUES DE SURPRODUCTION, 5ème éd. revue, corrigée et mise au courant, t. I : Le phénomène et t. II : Causes et remèdes
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L’EXPORTATION FRANÇAISE ET LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT
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MALAN (François) LES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT (O.P.A.), L’EXPÉRIENCE ANGLAISE, Préface de André Tunc, Bibl. de droit privé, t. XCVII
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MAZEAUD (Henri) COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. Droit privé, 1947-1948 : L’action du législateur et des tribunaux sur le patrimoine familial
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[Mélanges Cabrillac (Henry)] ÉTUDES DE DROIT COMMERCIAL à la mémoire de Henry Cabrillac
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[Mélanges Patin] LA CHAMBRE CRIMINELLE ET SA JURISPRUDENCE, Recueil d’études en hommage à la mémoire de Maurice Patin, Avant-propos de Jean Foyer
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MÉRIGNHAC (Alexandre) TRAITÉ DES CONTRATS RELATIFS À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME MARIÉE
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MERLE (Roger) et VITU (André) TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL, PROBLÈMES GÉNÉRAUX DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE (I), DROIT PÉNAL GÉNÉRAL (II), PROCÉDURE PÉNALE (III)
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MERLIN (Philippe-Antoine), RONDONNEAU (L.) RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE et ADDITIONS, 4ème éd., corrigée, réduite aux Objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée, 1°) d’un grand nombre d’Articles, 2°) de Notes indicatives des changements apportés aux Lois anciennes par les Lois nouvelles, 3°) de Dissertations, de Plaidoyers et de Réquisitoires de l’Éditeur sur les unes et les autres, avec les ADDITIONS en t. XV, XVI et XVII ;
RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT QUI SE PRÉSENTENT LE PLUS FRÉQUEMMENT DANS LES TRIBUNAUX ; ouvrage dans lequel sont fondus et classés la plupart des plaidoyers et réquisitoires de l’auteur, avec le texte des arrêts de la Cour de cassation qui s’en sont ensuivis, 2ème éd., corrigée et augmentée ;
TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE RÉPERTOIRE DE JURISPRUDENCE ET DANS LE RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT DE M. MERLIN, suivi de Tables : 1° des Lois romaines ; 2° des Lois étrangères ; 3° des Lois françaises et actes du gouvernement avant et depuis 1789 ; 4° des Auteurs cités dans les deux ouvrages.
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MICHAÉLIDÈS-NOUAROS (Georges) LE DROIT MORAL DE L’AUTEUR – Étude de droit français de droit comparé et de droit international, Préface de Jean Escarra, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université de Paris (1re Série), coll. d’études théoriques & pratiques de Droit Étranger, de Droit Comapré & de Droit International, XLII - XIII
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MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert) PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX PRIVÉS, 3ème éd. mise à jour et augmentée, coll. Moniteur Entreprise
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MOREAU (André) LES SOCIÉTÉS CIVILES, nouvelle éd. refondue et mise à jour, augmentée de douze formules
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MOREAU (André) ASSOCIATIONS EN PARTICIPATION ET SOCIÉTÉS DE FAIT, Ouvrage complété par de nombreuses formules
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MORIN (Achille) RÉPERTOIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DU DROIT CRIMINEL où sont méthodiquement exposées LA LÉGISLATION, LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE sur tout ce qui constitue le grand et le petit criminel en toutes matières et dans toutes les juridictions
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NOIREL (Jean) LA SOCIÉTÉ ANONYME DEVANT LA JURISPRUDENCE MODERNE, préface de René Roblot
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NOUGUIER (Louis) DES LETTRES DE CHANGE ET DES EFFETS DE COMMERCE, 2ème éd. revue, corrigée et augmentée
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PARDESSUS (Jean-Marie) TRAITÉ DES SERVITUDES, OU SERVICES FONCIERS, 8ème éd. corrigée et considérablement augmentée, en ce qui concerne principalement les actions possessoires, les chemins, les cours d’eaux, les usages et le voisinage
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PARDESSUS (Jean-Marie) COURS DE DROIT COMMERCIAL, 3ème éd.
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