Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Droit moderne
Pages (5/10) : <<<234567>>>
FREJAVILLE (Marcel) COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. Droit privé, 1952-1953
Voir la fiche complète
GARRAUD (René) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PÉNAL FRANÇAIS, 2ème éd. complètement revue et considérablement augmentée
Voir la fiche complète
GENDREL (Michel) LES MARIAGES IN EXTREMIS « Et Thalami et Tumuli sic fuit una dies », Bibl. de droit privé, t. IX
Voir la fiche complète
GIDEL (Gilbert) COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, D.E.S. Droit public, 1945-1946 : Le droit international public des espaces maritimes en temps de paix
Voir la fiche complète
GIDEL (Gilbert) LE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC DE LA MER, LE TEMPS DE PAIX. t. I : Introduction - La Haute Mer. t. II : Les Eaux Intérieures. t. III : La Mer Territoriale et la Zone Contiguë, réimpression
Voir la fiche complète
GIFFARD (André-Edmond) RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ROMAIN, 2ème année, 1939-1940 : Les obligations ; accompagné d’un feuillet sur les RECHERCHES HISTORIQUES SUR LES ACTIONS PERSONNELLES
Voir la fiche complète
GLASSON (Ernest - Désiré) PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS
Voir la fiche complète
GOMEL (Charles) HISTOIRE FINANCIÈRE DE LA LÉGISLATIVE ET DE LA CONVENTION, t. I : 1792-1793 uniquement
Voir la fiche complète
GOMEL (Charles) HISTOIRE FINANCIÈRE DE L’ASSEMBLÉE CONSTITUANTE, t. I : 1789 et t. II : 1790-1791
Voir la fiche complète
GOYET (Francisque) DROIT PÉNAL SPÉCIAL, 8ème éd. entièrement refondue et mise à jour par Marcel ROUSSELET, Pierre ARPAILLANGE et Jacques PATIN
Voir la fiche complète
GREVILLOT (Jean-Marie) LES GRANDS COURANTS DE LA PENSÉE CONTEMPORAINE (existentialisme - marxisme - personnalisme chrétien), 3ème édition revue et mise à jour
Voir la fiche complète
GRINBERG-VINAVER (Sophie) LE RÔLE JUDICIAIRE DE LA CHAMBRE DES LORDS, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université Paris, coll. d’études théoriques et pratiques de Droit étranger, de Droit comparé et de Droit international, t. XLIX-XX
Voir la fiche complète
GUITTON (Henri) COURS DE STATISTIQUE, D.E.S. Économie politique - Sciences économiques, 1953-1954
Voir la fiche complète
GUIZOT (François) DISCOURS PRONONCÉ PAR M. GUIZOT DANS LA DISCUSSION DU PROJET DE LOI SUR LES ASSOCIATIONS, Séance du mercredi 12 mars 1834 à la Chambre des Députés et DISCOURS PRONONCÉ PAR M. THIERS DANS LA DISCUSSION DU PROJET DE LOI SUR LES ASSOCIATIONS, Séance du lundi 17 mars 1834 à la Chambre des Députés
Voir la fiche complète
HAMEL (Joseph) LA LIMITATION DES BÉNÉFICES ET DES TANTIÈMES, A.N.S.A. (Association Nationale des Sociétés par Actions), n° 57/1944, 2ème éd.
Voir la fiche complète
HÉLIE (Faustin-Adolphe) TRAITÉ DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE OU THÉORIE DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, 2ème éd. entièrement revue et considérablement augmentée. t. I : Histoire et théorie de la procédure criminelle ; t. II : Suite de l’action publique et de l’action civile (t. II) ; t. III : De la police juridiciare ; t. IV : De l’instruction écrite ; t. V : De la mise en prévention, De la mise en accusation et du règlement de la compétence ; t. VI : Organisation, Compétence et procédure des Tribunaux de police et correctionnels ; t. VII : Organisation, Compétence des Cours d’assises ; t. VIII : Déclaration du jury, Arrêts des Cours d’assises, Voies de recours contre les jugements et arrêts, Exécution des condamnations
Voir la fiche complète
HOMONT (André) LA DÉCONCENTRATION DES SERVICES PUBLICS, Préface de Maurice Duverger
Voir la fiche complète
IGNACE (Jean) et PLACHTE (Marcel) MANUEL DES BAUX D’HABITATION ET À USAGE PROFESSIONNEL, Droit commun, Législation exceptionnelle, coll. Manuels Dalloz de droit usuel
Voir la fiche complète
IMBART LATOUR (Joseph) LA MER TERRITORIALE au point de vue théorique & pratique, Bibl. internationale & diplomatique
Voir la fiche complète
JAMES (Émile) COURS D’HISTOIRE DES DOCTRINES ÉCONOMIQUES, D.E.S. d’Économie politique, 1951-1952 : La pensée économique au XXème [première partie]
Voir la fiche complète
Pages (5/10) : <<<234567>>>
.