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Droit moderne
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BLONDEL (Pierre) LA TRANSMISSION À CAUSE DE MORT DES DROITS EXTRAPATRIMONIAUX ET DES DROITS PATRIMONIAUX À CARACTÈRE PERSONNEL, Préface de André Ponsard, Bibl. de droit privé, t. XCV
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BOITARD (Édouard) LEÇONS SUR LES CODES PÉNAL ET D’INSTRUCTION CRIMINELLE, publiées par Gustave de Linage, 5ème éd. revue, corrigée et augmentée d’un résumé en forme de table
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BONNECASE (Julien) LA FACULTÉ DE DROIT DE STRASBOURG (4ème jour complémentaire An XII – 10 mai 1871) – Ses maîtres et ses doctrines, sa contribution à la science juridique française du dix-neuvième siècle, [Envoi à Léon Duguit]
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BORY (Jean-Louis) LES CINQ GIROUETTES ou Servitudes et souplesses de Son Altesse Sérénissime le prince archichancelier de l’Empire Jean-Jacques Régis de Cambacérès, duc de Parme
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BOUTERON (Jacques) LE CHÈQUE - THÉORIE ET PRATIQUE
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BRAZIER (Marcel) LE NOUVEAU DROIT DES ÉPOUX ET LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Préface de Pierre Raynaud
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BÄRMANN (Johannes), BRINK (Ulrich), REINECKER (Heinrich), SCHEERER (Hans-Peter) et PETEREIT (Wolfgang) LES GARANTIES DE CRÉDIT EN DROIT ALLEMAND, traduit et adapté par Lydie Frere et Heinrich Reinecker, préfacé par Denis Tallon, Ministère de la Justice
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CANTELAUBE (Colette) LA RESPONSABILITÉ DÉCENNALE DES ENTREPRENEURS EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS, Préface de Jacques Montmerle, 2ème éd. mise à jour
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CASALONGA (Alain) TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION et SUPPLÉMENT de mise à jour octobre 1957
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CASSASSOLES (Ferdinand) LE GUIDE PRATIQUE DU JUGE D’INSTRUCTION contenant Les Textes des diverses Lois, Décrets, Ordonnances, un Précis des Règles, les Principes élémentaires, une Analyse succincte ou complète des Instructions ministérielles, Avis officiels et Circulaires, les Arrêts des Cours, Opinions doctrinales et Commentaires, ainsi que des Formules pour tous les Actes, le Modèle des diverses Taxes, le Tarif criminel, des Tableaux explicatifs et des Fac-simile de plans des lieux, 2ème éd.
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CATHALA (Thierry) LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. LXVII
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CHAMPIGNY (Daniel) L’EXPROPRIATION ET LA RÉNOVATION URBAINE, Les personnes et les biens expropriés, Reconstitution des biens
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CHARLES (Hubert) “ACTES RATTACHABLES” ET “ACTES DÉTACHABLES” EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, (Contribution à une théorie de l’opération administrative), Préface de Prosper Weil, Bibl. de droit public, t. LXXX
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CHESNAIS (Pierre) L’ACTEUR, Coll. Statuts professionnels, dirigée par G. H. Camerlynck
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CHEVALIER (Jean-Pierre) LA RELATIVITÉ DE L’AUTORITÉ DE CHOSE JUGÉE DANS LES CONTENTIEUX FISCAL, Publication de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de l’Université de Limoges
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CHEVALLIER (Jacques) L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARATION DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DE L’ADMINISTRATION ACTIVE, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. XCVII
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CHEVRIER (Pierre) LA PRATIQUE DES OPÉRATIONS DE BANQUE SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR FRANÇAIS, Centre d’études supérieurs de Banque, année 1953-1954
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[Code civil - Japon] CODE CIVIL DE L’EMPIRE DU JAPON, Livres I, II & III, promulgués le 28 avril 1896, traduction par Ichiro Motono et Massa-akira Tomii
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COHEN (Maurice) LE STATUT DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES COMITÉS D’ENTREPRISE, Préface de G.-H. Camerlynck, Bibl. d’ouvrages de droit social, t. V
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[Collectif] LE TRANSPORT MARITIME SOUS CONNAISSEMENT À L’HEURE DU MARCHÉ COMMUN, Préface de Michel de Juglart, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t. XIV
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