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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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ALLIX (Edgar) LES DROITS DE MUTATIONS, Répétitions écrites de Science Financière, D.E.S. Économie Politique 1932-1933 ; Résumé
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AMIAUD (Albert) APERÇU DE L’ÉTAT ACTUEL DES LÉGISLATIONS CIVILES DE L’EUROPE, DE L’AMÉRIQUE, ETC… avec indication des sources bibliographiques suivi de trois appendices
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ANNUAIRE DE LA COUR IMPÉRIALE DE PARIS ET DES TRIBUNAUX DE SON RESSORT (XXXIIIe année)
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[Archives de philosophie du droit] LES BIENS ET LES CHOSES, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. XXIV
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ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE, 2e éd.
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ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE
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ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE, 3e éd.
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ARMINJON (Pierre) PRÉCIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ COMMERCIAL
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BARTHÉLEMY (Joseph) et DUEZ (Paul) TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, nouvelle éd. entièrement refondue
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BARTIN (Étienne) Répétitions écrites de DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Troisième année, 1928-1929
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BASTID (Paul) BENJAMIN CONSTANT ET SA DOCTRINE, coll. Sciences Politiques
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) PRÉCIS DE DROIT CIVIL, contenant dans une première partie L’EXPOSÉ DES PRINCIPES et dans une deuxième Les QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES : t. I : 14e éd. refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, par Paul Guyot ; t. II : 13e éd., refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, par Paul Guyot ; t. III : 13e éd. refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, par Paul Guyot
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BENEZECH (Gabriel) GUIDE PRATIQUE EN CAS DE PERTE OU DE VOL DE TITRE AU PORTEUR. Ce GUIDE indique en outre les formalités à remplir en cas de perte ou de vol de Titres de rente sur l’État français, au porteur ou nominatifs. Récépissés de dépôt de titres de rente ou autres. Certificats nominatifs. Titres de rente sur le Gouvernement russe. Il contient une Notice concernant les Effets d’une Saisie-arrêt frappant les Sommes et les Valeurs contenues dans un Coffre-Fort loué à un Établissement de Crédit
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BERTHÉLEMY (Henri) TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd.
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BIBENT (Michel) L’INFORMATIQUE APPLIQUÉE À LA JURISPRUDENCE, Une méthode de traitement de la documentation juridique, Préface de Pierre CATALA
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BLANC (Antonin) DE QUELQUES MOYENS DE GOUVERNEMENT DIRECT EN MATIÈRE MUNICIPALE ET SPÉCIALEMENT DU RÉFÉRENDUM COMMUNAL. Essai historique et de droit comparé
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BORD (Gilbert) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS, Manuel Dalloz de droit usuel
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BORD (Gilbert) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS, Manuel Dalloz de droit usuel
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BOURDONNAY (Hippolyte) LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, TECHNIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE JUDICIAIRE ET DES ACTES DE L’ADMINISTRATION PRÉSIDENTIELLE (…) AVEC FORMULES, 3e éd. remaniée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par H. Blondel et J. Le Clec’h, Préface de Alexandre Reulos
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BRISSAUD (Jean) MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ à l’usage des Étudiants en Licence et en Doctorat
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