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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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ALLAL (Tewfik), BUFFARD (Jean-Pierre), MARIÉ (Michel), REGAZZOLA (Tomaso) LA FONCTION MIROIR. On croit parler des immigrés alors qu’en fait…, Compte-rendu de fin d’études
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AMIAUD (Albert) APERÇU DE L’ÉTAT ACTUEL DES LÉGISLATIONS CIVILES DE L’EUROPE, DE L’AMÉRIQUE, ETC… avec indication des sources bibliographiques suivi de trois appendices
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ANNUAIRE DE LA COUR IMPÉRIALE DE PARIS ET DES TRIBUNAUX DE SON RESSORT (XXXIIIe année)
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[Archives de philosophie du droit] LES BIENS ET LES CHOSES, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. XXIV
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ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE
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ARGENSON (Jacques), TOUJAS (Georges) et DUTHEIL (Jean) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET FAILLITE, TRAITÉ ET FORMULAIRE, 3e éd.
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ARMINJON (Pierre) PRÉCIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ COMMERCIAL
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée
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BASTID (Paul) BENJAMIN CONSTANT ET SA DOCTRINE, coll. Sciences Politiques
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BATIFFOL (Henri) TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 2e éd.
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BENEZECH (Gabriel) GUIDE PRATIQUE EN CAS DE PERTE OU DE VOL DE TITRE AU PORTEUR. Ce GUIDE indique en outre les formalités à remplir en cas de perte ou de vol de Titres de rente sur l’État français, au porteur ou nominatifs. Récépissés de dépôt de titres de rente ou autres. Certificats nominatifs. Titres de rente sur le Gouvernement russe. Il contient une Notice concernant les Effets d’une Saisie-arrêt frappant les Sommes et les Valeurs contenues dans un Coffre-Fort loué à un Établissement de Crédit
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BÉQUET (Léon) RÉPERTOIRE DU DROIT ADMINISTRATIF, avec le concours de Paul Dupré, publié depuis 1892 sous la direction de É. Laferrière, t. VIII et IX [uniquement]
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BERRYER (Pierre-Antoine) ŒUVRES DE BERRYER — PLAIDOYERS [2e Série, Les discours du Barreau], Tome premier : 1815-1835 ; Tome deuxième : 1836-1856 ; Tome troisième : 1857-1861 ; Tome quatrième : 1860-1868
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BERTAULD (Alfred) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA SUBROGATION À L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DES FEMMES MARIÉES, 2e éd.
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BERTEAUD (C.) DE LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES FONCTIONNAIRES ADMINISTRATIFS ENVERS LES PARTICULIERS, Thèse pour le doctorat (Sciences juridiques) soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le vendredi 7 avril 1922, à 5 heures du soir
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BERTIN (Jean-Louis-Henri) CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPLINAIRE JURISPRUDENCE DE LA COUR ET DU TRIBUNAL DE PARIS, 2e éd., Introduction par M. Debelleyme
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BÉZARD (Pierre) SOCIÉTÉ CIVILES, CONTRAT DE SOCIÉTÉ, SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS, Loi du 4 janvier 1978, Décrets du 3 juillet 1978, Préface de René Pleven
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BIBENT (Michel) L’INFORMATIQUE APPLIQUÉE À LA JURISPRUDENCE, Une méthode de traitement de la documentation juridique, Préface de Pierre CATALA
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BORD (Gilbert) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS, Manuel Dalloz de droit usuel
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BORD (Gilbert) RÈGLEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENS, Manuel Dalloz de droit usuel
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