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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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ACOLLAS (Émile) MANUEL DE DROIT CIVIL à l’usage des étudiants contenant l’éxégèse du code Napoléon et un exposé complet des systèmes juridiques ; t. I : 1er examen et t. II : 2ème examen édités en 1869, t. III : 4ème examen édité en 1877
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ARNAUD (André-Jean) ESSAI D’ANALYSE STRUCTURALE DU CODE CIVIL FRANÇAIS, La Règle du Jeu dans la Paix Bourgeoise, Préface de Michel Villey, Bibl. de Philosophie du Droit, vol. XVI
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ARNAUD (André-Jean) LES ORIGINES DOCTRINALES DU CODE CIVIL FRANÇAIS, Préface de Michel Villey, Coll. Bibl. de philosophie du droit, vol. IX ; Tableau synoptique des influences doctrinales de 1650 au Code civil
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AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland) TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF : t. I (n° 1 à 496) : Notions générales - Organisation juridictionnelle en matière administrative - Compétence ; t. II (n° 497 à 1129) : Compétence juridictionnelle (suite) - Procédure contentieuse administrative - Recours juridictionnels en matière administrative ; t. III (n° 1130 à 1448) : Recours juridictionnels en matière administrative (suite) - Décisions rendues par les juridictions administratives - Tables alphabétique et analytique
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AUBY (Jean-Marie) et DUCOS-ADER (Robert) DROIT ADMINISTRATIF, La fonction publique. Les biens publics. Les travaux publics. Les travaux publics. L’expopriation. L’aménagement du territoire., 3ème éd., Précis Dalloz
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AZEMA (Jacques) LA DURÉE DES CONTRATS SUCCESSIFS, Préface de Roger Nerson, Bibl. de droit privé, t. CII
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BASTIN (Jean) L’ASSURANCE-CRÉDIT DANS LE MONDE CONTEMPORAIN, Préface de Jean Rey, coll. Exporter
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BATIFFOL (Henri) DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 4ème éd.
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BATIFFOL (Henri) ASPECTS PHILOSOPHIQUES DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, coll. “Philosophie du droit”, t. 4
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BAUDRY-LACANTINERIE (G.) et HOUQUES-FOURCADE (M.) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 2ème éd. entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, 2ème éd. Des personnes ; avec Houques-Fourcade, Chéneaux et Bonnecarrère (1896-1905), 4 vol. Des Biens ; avec Chauveau (1896), 1 vol. Des Successions ; avec Wahl (1895), 3 vol. Des Donations entre vifs et testaments ; avec Colin (1895-1896), 2 vol. Des Obligations, avec Barde (1897-1905), 4 vol. Du Contrat de Mariage ; avec J. Le Courtois et F. Surville (1897-1898-1900), 3 vol. De la Vente et de l’Échange ; avec Saignat (1900), 1 vol. Du Contrat de Louage ; avec Wahl (1898), 2 vol. De la société, du prêt, du dépôt ; avec Wahl (1898), 1 vol. Des contrats aléatoires, du mandat, du cautionnement, de la transaction ; avec Wahl (1899), 1 vol. Du nantissement, des privilèges & hypothèques et de l’expropriation forcée ; avec Loynes (1895-1896), 3 vol. De la prescription ; avec Tissier (1895), 1 vol. Tables de la 1ère et 2ème éd. (1905)
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BECET (Jean-Marie) LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR L’ARMÉE AUX PARTICULIERS, Préface de Jacques Moreau, Bibl. de droit public, t. XCI
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BEN ABDERRAHMANE (Dahmane) LE DROIT ALLEMAND DES CONDITIONS GÉNÉRALES DES CONTRATS DANS LES VENTES COMMERCIALES FRANCO-ALLEMANDES, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement en octobre 1979, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris (Paris 2), sous la direction de Michel Pédamon, Suffragants : MM. Jayme, Gesthin, Bourel, Sourioux
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BERLIA (Georges) ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Licence 4ème année, 1969-1970, accompagné d’un fascicule d’ANNEXE AU COURS
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BERLIA (Georges) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1967-1968 : Le TIERS MONDE, Principaux aspects juridiques et politiques du problème
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BERLIOZ (Georges) LE CONTRAT D’ADHÉSION, Préface de Berthold Goldman, Bibl. de droit privé, t. CXXXII
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BERN (Philippe) LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSITION, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. CIX
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BERR (Claude) L’EXERCICE DU POUVOIR DANS LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Préface de François Givord, Bibl. de droit commercial, t. 3
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BERTRAND (Edmond) ÉTUDES ANGLAISES I. DE LA LOI DE BANQUEROUTE EN ANGLETERRE. II. DES ENQUÊTES LÉGISLATIVES EN ANGLETERRE. Conférence des attachés, extrait de la Revue pratique de droit français, numéros des 1er et 15 août 1866
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BLANC (Étienne) et BEAUME (Alexandre) CODE GÉNÉRAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE COMPRENANT LES LÉGISLATIONS DE TOUS LES PAYS ET LES TRAITÉS INTERNATIONAUX SUR LES INVENTIONS BREVETÉES, LES ŒUVRES DE LITTÉRATURE, DE MUSIQUE, DE THÉÂTRE, DE PEINTURE, DESSIN, SCULPTURE ET GRAVURE – LES ENSEIGNES – LES NOMS DE COMMERÇANTS, LES MARQUES ET LES DESSINS DE FABRIQUE
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