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Droit moderne

 

Sélection d'ouvrages du nouveau catalogue

Droit moderne

commentés et présentés par ordre alphabétique d'auteur

 

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ADDENET (Auguste) LES CODES ANNOTÉS DES CIRCULAIRES. Ouvrage dans lequel Les Décisions Ministérielles et autres instructions à l’usage des Parquets, sont résumées sous les articles de lois, décrets et ordonnances, auxquels elles se rapportent
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ALLAIN (J.-E.) MANUEL ENCYCLOPÉDIQUE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES JUGES DE PAIX DE LEURS SUPPLÉANTS, GREFFIERS ET HUISSIERS AUDIENCIERS, OU TRAITÉ GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE LEUR COMPÉTENCE JUDICIAIRE ET EXTRAJUDICIAIRE CIVILE ET CRIMINELLE, 2ème éd.
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Anonyme REQUÊTE AUX NATIONS UNIES adressée au nom de L’UNION POUR LA RESTAURATION ET LA DÉFENSE DU SERVICE PUBLIC sur les violations des Droits de l’Homme par les juridictions et les procédures d’exception instituées en France en vue de réaliser l’Épuration judiciaire, administrative et politique
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Anonyme EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À SAINT-LEU, À PONTOISE ET DEVANT LA COUR ROYALE DE PARIS SUR LES CAUSES ET CIRCONSTANCES DE LA MORT DE S.A.R. LE DUC DE BOURBON PRINCE DE CONDÉ ; Procès-verbal de la visite de la portion du château occupé par le Duc de Bourbon
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BARANTE (Prosper de) QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES
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BAROTS (F.-H.) DICTIONNAIRE DE DROIT DE L’EMPIRE FRANÇAIS commenté et analysé d’après Merlin, Toullier, Rogron, etc., etc., renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commercial, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc., les droits de timbre et d’enregistrements, ainsi qu’un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc., de la loi nouvelles sur les patentes, la loi sur les bâtiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d’invention, les irrigations, les trottoirs publics, les les défrichements, etc., etc., augmentée d’un Dictionnaire d’Agriculture et de la Médecine Vétérinaire précis sur l’hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par Roche
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BARROT (Odilon) DE LA CENTRALISATION ET DE SES EFFETS
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BARROT (Odilon) DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE
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BARTHÉLEMY (Joseph) LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, Tableau des Institutions Politiques, Administratives et Judiciaires de la France Contemporaine, nouvelle éd. revue et mise au courant, Bibl. politique et économique
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BARTHÉLEMY (Joseph) et DUEZ (Paul) TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, nouvelle éd. entièrement refondue
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BASTID (Madame Paul) COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, D.E.S., Droit Public, Science Politique, 1963-1964
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BASTID (Madame Paul) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1958-1959
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BASTID (Madame Paul) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1959-1960
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BASTID (Madame Paul) COURS DE GRANDS PROBLÈMES POLITIQUES CONTEMPORAINS, Licence 4ème année, 1961-1962
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BASTID (Mme Paul) COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, Licence 3ème année, 1976-1977
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BASTID (Paul) DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, Les droits des Organisations Internationales, Université de Paris, Institut d’Études Politiques
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BASTID (Suzanne) DROIT DES GENS, PRINCIPES GÉNÉRAUX, cours professé à l’I.E.P. de Paris en 1962-1963
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BATIFFOL (Henri) DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 4ème éd.
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BATIFFOL (Henri) et LAGARDE (Paul) DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 5ème éd.
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BÉGUIN (Jacques) LES PROCÉDURES SPÉCIALES AUX AFFAIRES, coll. Droit & Gestion
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