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Droit ancien
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LANJUINAIS (Jean-Denis) CONSTITUTIONS DE LA NATION FRANÇAISE, AVEC UN ESSAI DE TRAITÉ HISTORIQUE ET POLITIQUE SUR LA CHARTE, ET UN RECUEIL DE PIÈCES CORRÉLATIVES
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LE GRAVEREND (Jean-Marie-Emmanuel) TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE, DÉDIÉ À SA GRANDEUR MONSEIGNEUR DAMBRAY, CHANCELIER DE FRANCE, 2ème éd. revue, corrigée et considérablement augmentée
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LEMÉE (Nicolas) INSTITUTION À LA COUTUME DE PARIS OU L’EXPLICATION sommaire et perpétuelle de tous les Articles, suivant l’ordre des Matières
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LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint  : 1° Une Tradition de faits, qui manifestent le système d’indépendance que les Évêques ont suivis dans tous les temps, & la nécessité d’arrêter leurs entreprises par le Ministère des Juges Séculiers, pour suppléer au quatrième Article des Remontrances  ; 2° Un recueil d’Ordonnances des Rois des trois Races, concernant les Évocations, Interdictions, &c. contraires aux Loix ou à l’usage, Stile & Réglemens du Parlement  ; 3° Une Collection des différens Arrêts & Arrêtés du Parlement, & des Discours de M. le P. P. au Roi, depuis le 16 Décembre 1752 jusqu’à l’Exil des Enquêtes & Requêtes  ; 4° La Déclaration du Roi qui transfère la Grand Chambre en la Ville de Pontoise
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Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790  ;
Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8 Janvier 1790  ;
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires. Données à Paris, le 3 Février 1790  ;
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11 Février 1790, concernant La détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12 Février 1790
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Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790  ;
Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8 Janvier 1790  ; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires, Données à Paris, le 3 Février 1790  ;
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11 Février 1790, concernant la détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12 Février 1790
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LINGUET (Simon-Nicolas-Henri) THÉORIE DES LOIX CIVILES, OU PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA SOCIÉTÉ, Édition Originale
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LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président  ; Duchesne, Martinel, Boullé du Morbihan, secrétaires
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Loi RELATIVE À LA SUPPRESSION DE LA COMPAGNIE DE LA PRÉVÔTÉ DE L’HÔTEL, & À LA RECRÉATION SOUS LE TITRE DE GENDARMERIE NATIONALE, Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 911
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Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donné à Paris, le 25 Juillet 1791. DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnée à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1142
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LOISEL (Antoine), LAURIÈRE (Eusèbe de) INSTITUTES COUTUMIÈRES DE MONSIEUR LOISEL Avocat au Parlement. Avec des renvois aux Ordonnances de nos Rois, aux Coutumes & aux Autheurs qui les ont commentées, aux Arrêts, aux anciens Pratticiens, & aux Historiens dont les règles ont été tirées, Et avec des notes nouvelles. Par Me. Eusèbe de Laurière, Avocat au Parlement
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LOISEL (Antoine), LAURIÈRE (Eusèbe de) INSTITUTES COUTUMIÈRES DE MONSIEUR LOISEL Avocat au Parlement. Avec des renvois aux Ordonnances de nos Rois, aux Coutumes & aux Autheurs qui les ont commentées, aux Arrêts, aux anciens Pratticiens, & aux Historiens dont les règles ont été tirées, Et avec des notes nouvelles. Par Me. Eusèbe de Laurière, Avocat au Parlement
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LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de feu Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle. Reveu & augmenté de plusieurs Arrests intervenus depuis les Impressions precedentes, & d’autres notables Décisions, par feu Maistre Julien BRODEAU (…) nouvelle et dernière édition (…) avec une table des matières, plus méthodique que celle des Impressions precedentes
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LOYS DE BERLAYMONT COUSTUMES GÉNÉRALES DE LA CITÉ ET DUCHÉ DE CAMBRAY, ET DU PAYS ET CONTÉ DE CAMBRESIS, 11ème éd.
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LOYSEAU (Charles) LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU Avocat en Parlement CONTENANT LES CINQ LIVRES DU DROIT DES OFFICES, LES TRAITEZ DES SEIGNEURIES, DES ORDRES & SIMPLES DIGNITEZ, DU DÉGUERPISSEMENT & DÉLAISSEMENT PAR HYPOTHÈQUE, DE LA GARANTIE DES RENTES, & DES ABUS DES JUSTICES DE VILLAGE, nouvelle éd. suivant la correction & augmentation de l’Auteur
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LOYSEAU (Charles) LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU Avocat en Parlement CONTENANT LES CINQ LIVRES DU DROIT DES OFFICES, LES TRAITEZ DES SEIGNEURIES, DES ORDRES & SIMPLES DIGNITEZ, DU DÉGUERPISSEMENT & DÉLAISSEMENT PAR HYPOTHÈQUE, DE LA GARANTIE DES RENTES, & DES ABUS DES JUSTICES DE VILLAGE, nouvelle éd. suivant la correction & augmentation de l’Auteur
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MANTICA (François) FRANCISCI MANTICÆ S.R.E. PRESB. CARDINALIS Tit. S. Mariæ de Populo, VATICANÆ LUCUBRATIONES DE TACITIS ET AMBIGUIS, CONVENTIONIBUS IN LIBROS XXVII DISPERTITÆ, Editio posterma, Magno studio a mendis, Repurgata & allegationibus characterum diversitate distinctis ornatius edita : cum Indice uberrimo
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MANZIO (Casparo) [MANZ (Caspar)] COMMENTARIUS RATIO-REGULARIS IN QUATUOR LIBROS INSTITUTIONUM IMPERIALUM, Quo omnium, non modo in singulis Paragraphis, sed etiam versiculis traditorum, Rationes redduntur, & in breves ut plurimum Regulas resolvuntur. Authore CASPARO MANZIO, JURIUM DOCTORE , REVERENDSSIMI ET ILLUSTRISSIMI PRINCIPIS EPISCOPI AUGUSTANI, POSTEA SERENISSIMI DUCIS NEOBURGIGI, TANDEM SERENISSIMI ELECTORIS BAVARIÆ CONSILIARIO, ET IN CATHOLICA TAM DILINGANA, QUAM INGOLSTADIANA UNIVERSITATE, PROFESSOREORDINARIO. Nil alii sine Lege volunt, & nil sine textut, Sed sine Legali nos ratione nihil. EDITIO TERTIA, Prioribus multum emendatior, & plurimis in locis auctior reddita, Adjectus insuper est Repertorio rerum Præcipuarum & Verborum, quæ in hoc opere continentur, Index plurum aliorum librorum ab Eodem scriptorum & editorum
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MAYNARD (Geraud de) NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE. Les arrêts, et discours prononcés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, [...] ; les discours de M. de Beloy [...] ; Les plaidoyers de M. Jacques de Puymisson [...] ; l’Histoire des Maisons de Foix & d’Armagnac ; du pays de Béarn, du Comte de Toulouse, & autres Lieux particuliers de ce Ressort. NOUVELLE ÉDITION, REVUE, CORRIGÉE ET AUGMENTÉE, divisée en XI. livres, Enrichie de nouveaux Textes des Chapitres, de nouveaux Sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les Matières & les Décisions ; mise en Style plus françois & plus intelligible ; avec une Table très méthodique& très étendue, en forme de Décisions
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MAYNARD (Geraud de) NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE, Les arrêts, et discours prononcés en robe rouge par M. Antoine de Lestang ; Les Discours de M. de Beloy ; Les Plaidoyers de M. Jacques de Puymisson : L’Histoire des Maisons de Foix & d’Armagnac, du Pays de Béarn, du Comté de Toulouse, & autres Lieux particuliers de ce Ressort. Nouvelle éd., revue, corrigée et augmentée, divisée en XI. livres, enrichie de nouveaux Textes des Chapitres, de nouveaux Sommaires en très grand nombre, qui expliquent les Matières & les décisions ; mise en Style plus Français & plus intelligible ; avec une Table très-méthodique & très-étendue, en forme de Décisions
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