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Droit ancien
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HUBER (Ulric), THOMASIUS (Christian), LÜDER (Mencke) ULRICI HUBERI Jcti, supremæ frisiorum curiæ ex-senatoris PRÆLECTIONUM JURIS CIVILIS TOMI III. SECUNDUM INSTITUTIONES ET DIGESTA JUSTINIANI. ACCEDUNT CHRISTINIANI THOMASII Jcti ADDITIONES Quibus sua Scholia contra auctorem defendit et LÜDERI MENCKENII Jcti REMISSIONES AD JUS SAXONICUM. EDITIO QUARTA In qua paratitla ex novissimo jure saxonico electorali, suo quævis loco indicibus accuratissimis aucta. Cum provilegio sacræ cæsareæ majestatis
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HUSSON (Martin) FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES, Pour Philippes Aubery, Seigneur de Montbar, défendeur. Contre Maître Jacques Buisson Adjudicataire des Domaines de France & droicts y joints, Demandeur. OU IL ES TRAITÉ :
I. Du Domaine de la Couronne : & s’il peut être tenu en Fief Lige d’un Vassal de la Couronne
II. Des Fiefs Liges : Quand ils ont commencé d’avoir cours en France : de leur origine, nature, & conditions essentielles.
III. Des Partages & Appennages accordez aux Enfans de France : 1. En propriété, par quotité, & en Souveraineté ; 2. En propriété, mais non en Souveraineté ny par quotité ; 3. Sous la clause de Retour à défaut d’hoirs indistinctement Masles & Femelles ; 4. A défaut d’hoirs Masles limitativement & exclusivement pour les Femelles.
IV. De l’Union Tacite au Domaine de la Couronne : si elle a été admise en France auparavant l’Ordonnance de 1566 et si jusques en ce temps nos Roys ont conjointement possédé deux fortes de Domaines distincts & separez, l’un propre & particulier, l’autre de la Couronne & de l’Estat.
V. Des Donations faites par nos Roys de leur Domaine : en quel cas & pour quelles causes ils peuvent valablement donner non seulement celuy qui leur est propre & particulier, mais encore celuy de l’Estat
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[Institutes de Justinien], CRESPIN (Jean) [IMP. CÆS. JUUSTINIANI INSTITUONUM LIBRI IIII : Perpetuis doctissimorum Scriptorum notis illustratis quarum utilitatem index additus commonstrat. Adiunximus appendicis loco, Leges Xii Tabularem, explicatas. Ulpiani Institutionum titulos XXIX. adnotatos. Caii Institutionum libros II] ;
IURIS CIVILIS ROM. INITIA ET PROGRESSUS. Ad Leges XII Tabularum brevis commentatio. Ex Ulpiani Fragm. Tituli XXIX. Selectis notis illustrati. CAII EX VETER. IURISPRUDENTIÆ Fragm. Institutionum. Libri duo ;
TITULI TRACTATUSQUE Iuris C. Studio in Primis necessarii, De Origine Iuris : Et omnium Magistratuum & successione Prudentium : De Verborum significatione & Dispositionem atque interpregationem Tit. tractationumque Pandect. & quid insuper additum sit, sequenns pagina demonstrat
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[JOBELOT (Jean-Ferdinand)] SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels publiez à la Cour Souveraine de Parlement de Dole depuis l’Impression du Recueil fait en 1619 jusques à l’année 1664. DIVISÉE EN SEPT PARTIES. Avec un Abrégé de tous les Édits, Ordonnances & Coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de Répertoire très-ample, tant sur le premier Recueil que sur ce second. nécessaire à tous ceux qui désirent une prompte & parfaite cognoissance de tous les Édits, Ordonnances, Coustumes, & Practiques dudit Pays
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Août 1670. Avec un Abrégé de Justice Criminelle, Nouvelle éd. corrigée & augmentée
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JOUSSE (Daniel) IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670, AVEC UN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE CRIMINELLE, Nouvelle éd. corrigée et augmentée
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]
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JOUSSE (Daniel) IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670, AVEC UN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE CRIMINELLE, nouvelle éd. corrigée et augmentée
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[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673, TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673 ; Nouvelle éd. corrigée et augmentée
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[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
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[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
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LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DE LA RÉVOCATION ET NULLITÉ DES DONATIONS, LEGS, INSTITUTIONS, FIDÉICOMMIS & Élections d’héritiers par l’ingratitude, l’incapacité & l’indignité des Donataires héritiers, Légataires, Substitués & Élus à une succession
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LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers
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LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers
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LANJUINAIS (Jean-Denis) CONSTITUTIONS DE LA NATION FRANÇAISE, AVEC UN ESSAI DE TRAITÉ HISTORIQUE ET POLITIQUE SUR LA CHARTE, ET UN RECUEIL DE PIÈCES CORRÉLATIVES
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LE BRUN (Denis) TRAITÉ DES SUCCESSIONS DIVISÉ EN QUATRE LIVRES, I - DE CEUX À QUI L’ON SUCCÈDE ET DE CEUX QUI SUCCÈDENT ; II - DES CHOSES AUXQUELLES ON SUCCÈDE ; III : DES MANIÈRES DE SUCCÉDER ; IV : DES CHARGES DES SUCCESSIONS, avec de nouvelles décisions, et des remarques critiques par Messire François-Bernard ESPIARD DE SAUX, Président à Mortier Honoraire au Parlement de Besançon. Nouvelle éd., augmentée par M***, ancien Avocat au Parlement, œuvre posthume
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LE BRUN (Denis) TRAITÉ DES SUCCESSIONS DIVISÉ EN QUATRE LIVRES, I - DE CEUX À QUI L’ON SUCCÈDE ET DE CEUX QUI SUCCÈDENT ; II - DES CHOSES AUXQUELLES ON SUCCÈDE ; III : DES MANIÈRES DE SUCCÉDER ; IV : DES CHARGES DES SUCCESSIONS, avec de nouvelles décisions, et des remarques critiques par Messire François-Bernard ESPIARD DE SAUX, Président à Mortier Honoraire au Parlement de Besançon. Nouvelle éd., augmentée par M***, ancien Avocat au Parlement, œuvre posthume
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LE BRUN (Denis) TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ ENTRE MARI ET FEMME, avec UN TRAITÉ DES COMMUNAUTÉS OU SOCIÉTÉS TACITES, ouvrage posthume, donné d’abord au Public par les soins de Maître Louis HIDEUX, nouvelle éd. augmentée considérablement de nouvelles Décisions & de Notes critique par (…), dédiée à Monseigneur l’Abbé Bignon, Conseiller d’État ordinaire
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