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Droit ancien
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HEINECCIUS (Jo. Gottlieb) RECITATIONES IN ELEMENTA JURIS CIVILIS SECUDUM ORDINEM INSTITUTITIONUM. Editio nova, auctior et correctior , cvi, praeter varias animadversiones, accessit dissertatio de legitimatione ex damnato coitu natorum, t. I & II
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HENRIQUEZ CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX. Contenant les Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier ; Contenant le TRAITÉ DES GRUERIES SEIGNEURIALES, ou Commentaire sur la Déclaration du Roi du 8 janvier 1715, concernant la compétence des Officiers des Seigneurs, en matière d’Eaux & Forêts
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HENRIQUEZ CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX ou Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier, nouvelle éd. revue et considérablement augmentée
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HERICOURT (Louis de) TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AVEC UN RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée
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HUBER (Ulric), THOMASIUS (Christian), LÜDER (Mencke) ULRICI HUBERI Jcti, supremæ frisiorum curiæ ex-senatoris PRÆLECTIONUM JURIS CIVILIS TOMI III. SECUNDUM INSTITUTIONES ET DIGESTA JUSTINIANI. ACCEDUNT CHRISTINIANI THOMASII Jcti ADDITIONES Quibus sua Scholia contra auctorem defendit et LÜDERI MENCKENII Jcti REMISSIONES AD JUS SAXONICUM. EDITIO QUARTA In qua paratitla ex novissimo jure saxonico electorali, suo quævis loco indicibus accuratissimis aucta. Cum provilegio sacræ cæsareæ majestatis
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HUYGENS (Jean-Baptiste-Joseph) LE NOTAIRE BELGIQUE OU LA SCIENCE DES NOTAIRES DIVISÉE EN THÉORIE ET PRATIQUE CONFORMÉMENT Aux Loix, Placarts & Edits de Sa Majesté; AVEC Les Formules selon le Style moderne, & l’Observance journaliere. Traduit du Flamend
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE des mois d’Août 1669 & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle éd. corrigée & augmentée, suivi du COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE du mois de Mars 1673
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Août 1670. Avec un Abrégé de Justice Criminelle, Nouvelle éd. corrigée & augmentée
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JOUSSE (Daniel) IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670, AVEC UN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE CRIMINELLE, Nouvelle éd. corrigée et augmentée
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JOUSSE (Daniel) NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]
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[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673, TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673 ; Nouvelle éd. corrigée et augmentée
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[JOUSSE (Daniel)] NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile
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LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DE LA RÉVOCATION ET NULLITÉ DES DONATIONS, LEGS, INSTITUTIONS, FIDÉICOMMIS & Élections d’héritiers par l’ingratitude, l’incapacité & l’indignité des Donataires héritiers, Légataires, Substitués & Élus à une succession
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LA ROUVIÈRE (Arnaud de) TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes des Pays de Droit Écrit & des Pays coutumiers
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LANJUINAIS (Jean-Denis) CONSTITUTIONS DE LA NATION FRANÇAISE, AVEC UN ESSAI DE TRAITÉ HISTORIQUE ET POLITIQUE SUR LA CHARTE, ET UN RECUEIL DE PIÈCES CORRÉLATIVES
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LE BRUN (Denis) TRAITÉ DES SUCCESSIONS DIVISÉ EN QUATRE LIVRES, I - DE CEUX À QUI L’ON SUCCÈDE ET DE CEUX QUI SUCCÈDENT ; II - DES CHOSES AUXQUELLES ON SUCCÈDE ; III : DES MANIÈRES DE SUCCÉDER ; IV : DES CHARGES DES SUCCESSIONS, avec de nouvelles décisions, et des remarques critiques par Messire François-Bernard ESPIARD DE SAUX, Président à Mortier Honoraire au Parlement de Besançon. Nouvelle éd., augmentée par M***, ancien Avocat au Parlement, œuvre posthume
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LE BRUN (Denis) TRAITÉ DES SUCCESSIONS DIVISÉ EN QUATRE LIVRES, I - DE CEUX À QUI L’ON SUCCÈDE ET DE CEUX QUI SUCCÈDENT ; II - DES CHOSES AUXQUELLES ON SUCCÈDE ; III : DES MANIÈRES DE SUCCÉDER ; IV : DES CHARGES DES SUCCESSIONS, avec de nouvelles décisions, et des remarques critiques par Messire François-Bernard ESPIARD DE SAUX, Président à Mortier Honoraire au Parlement de Besançon. Nouvelle éd., augmentée par M***, ancien Avocat au Parlement, œuvre posthume
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LE BRUN (Denis) TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ ENTRE MARI ET FEMME, avec UN TRAITÉ DES COMMUNAUTÉS OU SOCIÉTÉS TACITES, ouvrage posthume, donné d’abord au Public par les soins de Maître Louis HIDEUX, nouvelle éd. augmentée considérablement de nouvelles Décisions & de Notes critique par (…), dédiée à Monseigneur l’Abbé Bignon, Conseiller d’État ordinaire
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LE GRAVEREND (Jean-Marie-Emmanuel) TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE, DÉDIÉ À SA GRANDEUR MONSEIGNEUR DAMBRAY, CHANCELIER DE FRANCE, 2ème éd. revue, corrigée et considérablement augmentée
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