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Droit ancien
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FIÈVÉE (Joseph) EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES ÉLECTIONS PENDANT LA SESSION DE 1819
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FOURNEL (Jean-François) TRAITÉ DU VOISINAGE, considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, 3ème éd. revue et augmentée
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FOURNIVAL (Simon) RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume
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FURGOLE (Jean-Baptiste) ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée
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FURGOLE (Jean-Baptiste) ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE SUR LA NATURE, LA FORME, LES CHARGES & LES CONDITIONS DES DONATIONS, Donnée à Versailles au mois de Février 1731 ; Avec des observations, Autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens, Seconde éd., revue, corrigée, & considérablement augmentée
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FURGOLE (Jean-Baptiste) COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747
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GALLUS (Franciscus) FRANCISCI GALLI, J.C. AC IN COLLEGIO DD. JUDICUM BRIXÆ DECANI & S. Officii Inquisitionis Consultoris, TRACTATUS DE FRUCTIBUS in quo OMNES CASUS ET QUÆSTIONES Quæ de Reitibus, Censibus, Decimis, aliisque Rebus tam Ecclesiasticis quam Secularibus, sub nomine Fructuum venientibus oriri possunt, proponuntur, agitantur, & clare dilucideque solvuntur. In lucem editus à D. Bernardino Gallo ejus Filio. Opus absolutissimum, Omnibus in utroque Foro versantibus valde utile ac necessarium. Cum summariis et indicibus copiosssimis disputationum, nempe, Quæstionum, Rerum & Verborum, ut & Legum e toto Corpore juris, Paragraphorum ex Institutis & Capitum ex Extravagantibus, quibus Lux intellectusque infertur. Accedunt huic Novæ Editioni S. ROTÆ ROMANÆ DECISIONES RECENTISSIMÆ Nunquam anteà in lucem editaæ, Materiam Fructuum ab Authore pertactatam, Amplectentes, Confirmantes, Laudantes, &c.
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GALTIER (Daniel de) THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA AD INSTITUTIONES JURIS CIVILIS. CUM DUPLICI INDICE. Prior continet principia Juris, suis auctoritatibus fulta. Alter vero est rerum notabilium, quæ in hoc opere continentur. Ed. novissima, prioribus multo correctior, & textibus locupletior
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[Garde nationale] COMPTE RENDU PAR LA SOCIÉTÉ DES GARDES NATIONAUX À L’ARMÉE PARISIENNES, ET AUX 83 DÉPARTEMENS DE FRANCE ; RÉGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DES GARDES NATIONAUX. LA NATION, LA LOI, LE ROI, Signé Dagieu, président ; Chedeville, Renaux, Guyader, Nicollet, secrétaires
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GOTHOFREDUS (Denis) IACOBI GOTHOFRDI IC. V. COS. NOVUS. In titulum Pandectarum. DE DIVERSIS REGULIS JURIS ANTIQUI, COMMENTARIUS. Quo id potissimum variis modis agitur, Quomodo deinceps, in Foro seu Praxi, atque in Scholis, in Regulis illis usurpandis, adplicandis, errari, quodhactenus passim fit, minime possit.
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GOTHOFREDUS (Denis), MODIUS (François) et LEEUWEN (Simon van) CORPUS JURIS CIVILIS ROMANI, IN QUO INSTITUTIONES, DIGESTA AD CODICEM FLORENTINUM EMENDATA, CODEX ITEM ET NOVELLAE, NEC NON JUSTINIANI EDICTA, LEONIS ET ALIORUM IMPERATORUM NOVELLAE, CANONES APOSTOLORUM, FEUDORUM LIBRI, LEGES XII TAB. ET ALIA AD JURISPRUDENTIUM ANTE-JUSTINIANEAM PERTINENTIA SCRIPTA, PRAEMISSA EST HISTORIA ET CHRONOLOGIA JURIS CIVILIS ROMANI QUE SINGULARI METHODO LEGUM LATARUM TEMPUS DESIGNAT ; editio nova, 2 tomes
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[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)] RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS JUGÉES DANS DES PROCÈS DE RAPPORT EN LA QUATRIÈME CHAMBRE DES ENQUÊTES
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GRENIER (M. le baron Jean) TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE NAPOLÉON, PRÉCÉDÉ D’UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L’ANCIENNE LÉGISLATION RELATIVE À CETTE MATIÈRE. On y a joint un Traité de l’adoption et de la tutelle officieuse, précédé d’un Discours historique sur l’adoption, 2de éd.
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GRIMALDI DE REGUSSE (Charles) ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement
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GRIMAUDET (François) LES ŒUVRES DE M. FRANÇOIS GRIMAUDET, Advocat du Roy au siège présidial à Angers, Reveuës, & nouvellement mises en un Tome, contenants : - I. Le Traité du droit des Dixmes Ecclésiastiques & inféodées. - II. Du droit de Retrait Lignager. - III. Du droit des Usures & Contracts Pignoratifs. - IV. Des Causes qui excusent de Dol. - V. Des Monnoys & prix d’icelles. - VI. Les Opuscules Politiques. - VII. Commentarii ad Edictum Jurisdictionis Præsidialium. - VIII. De la puissance Royale & Sacerdotale
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GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE CIVILE, CRIMINELLE, CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE, ouvrage de plusieurs jurisconsultes : mis en ordre & publié par M. …, écuyer, ancien magistrat. Nouvelle édition corrigée & augmentée tant des loix nouvelles que des arrêts rendus en matière importante pour les parlemens & les autres cours du royaume, depuis l’édition précédente
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GUZMAN GENZOR (Alonso de) D. ALPHONSI DE GUZMAN GENZOR, J. C. HISPANI In Suprema Curia Madritensi Advocati, TRACTATUS DE EVICTIONIBUS, IN QUO QUÆSTIONUM PRATICARUM UTRIUSQUE FORI ECCLESIASTICI ET SÆCULARIS Resolutiones omnemque ejusdem Curiæ praxim cernere licet. NOVA EDITIO, INFINITIS PROPE MENDIS, QUIBUS scatebant proires, singulari studio expurgata
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HEINECCIUS (Jo. Gottlieb) RECITATIONES IN ELEMENTA JURIS CIVILIS SECUDUM ORDINEM INSTITUTITIONUM. Editio nova, auctior et correctior , cvi, praeter varias animadversiones, accessit dissertatio de legitimatione ex damnato coitu natorum, t. I & II
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HENRIQUEZ CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX. Contenant les Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier ; Contenant le TRAITÉ DES GRUERIES SEIGNEURIALES, ou Commentaire sur la Déclaration du Roi du 8 janvier 1715, concernant la compétence des Officiers des Seigneurs, en matière d’Eaux & Forêts
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HENRIQUEZ CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX ou Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier, nouvelle éd. revue et considérablement augmentée
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