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Droit ancien
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN avec des observations pour l’intelligence du texte, l’application du Droit François au Droit Romain, & la conférence de l’un avec l’autre, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée ; HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, contenant son origine, ses progrès ; comment & en. quel tems les diverses parties dont est composé le Corps du Droit Civil ont été faites ; l’usage qu’on fait en France du Droit Romain ; son excellence, & la manière de l’étudier, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plus d’un tiers
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUMES ET DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par M… [Boucher d’Argis]
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[Fête nationale] Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIème EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIème de la République, une et indivisible, bull. n° 130, lois n° 695 à 708
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FÈVRET (Charles) TRAITÉ DE L’ABUS, ET DU VRAY SUJET DES APPELLATIONS QUALIFIÉES DE CE NOM D’ABUS, Seconde éd. augmentée par l’Autheur de la moytié, enrichie d’une Table des Matières très ample, & divisée en deux Volumes
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FIÈVÉE (Joseph) EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES ÉLECTIONS PENDANT LA SESSION DE 1819
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FOURNEL (Jean-François) TRAITÉ DU VOISINAGE, considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, 3ème éd. revue et augmentée
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FURGOLE (Jean-Baptiste) ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée
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FURGOLE (Jean-Baptiste) ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE SUR LA NATURE, LA FORME, LES CHARGES & LES CONDITIONS DES DONATIONS, Donnée à Versailles au mois de Février 1731 ; Avec des observations, Autorisées par les Ordonnances, le Droit Romain, & les Arrêts des Parlemens, Seconde éd., revue, corrigée, & considérablement augmentée
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FURGOLE (Jean-Baptiste) COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747
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GALLUS (Franciscus) FRANCISCI GALLI, J.C. AC IN COLLEGIO DD. JUDICUM BRIXÆ DECANI & S. Officii Inquisitionis Consultoris, TRACTATUS DE FRUCTIBUS in quo OMNES CASUS ET QUÆSTIONES Quæ de Reitibus, Censibus, Decimis, aliisque Rebus tam Ecclesiasticis quam Secularibus, sub nomine Fructuum venientibus oriri possunt, proponuntur, agitantur, & clare dilucideque solvuntur. In lucem editus à D. Bernardino Gallo ejus Filio. Opus absolutissimum, Omnibus in utroque Foro versantibus valde utile ac necessarium. Cum summariis et indicibus copiosssimis disputationum, nempe, Quæstionum, Rerum & Verborum, ut & Legum e toto Corpore juris, Paragraphorum ex Institutis & Capitum ex Extravagantibus, quibus Lux intellectusque infertur. Accedunt huic Novæ Editioni S. ROTÆ ROMANÆ DECISIONES RECENTISSIMÆ Nunquam anteà in lucem editaæ, Materiam Fructuum ab Authore pertactatam, Amplectentes, Confirmantes, Laudantes, &c.
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GALTIER (Daniel de) THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA AD INSTITUTIONES JURIS CIVILIS. CUM DUPLICI INDICE. Prior continet principia Juris, suis auctoritatibus fulta. Alter vero est rerum notabilium, quæ in hoc opere continentur. Ed. novissima, prioribus multo correctior, & textibus locupletior
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[Garde nationale] COMPTE RENDU PAR LA SOCIÉTÉ DES GARDES NATIONAUX À L’ARMÉE PARISIENNES, ET AUX 83 DÉPARTEMENS DE FRANCE ;
RÉGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DES GARDES NATIONAUX. LA NATION, LA LOI, LE ROI, Signé Dagieu, président ; Chedeville, Renaux, Guyader, Nicollet, secrétaires
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GOTHOFREDUS (Denis), MODIUS (François) et LEEUWEN (Simon van) CORPUS JURIS CIVILIS ROMANI, IN QUO INSTITUTIONES, DIGESTA AD CODICEM FLORENTINUM EMENDATA, CODEX ITEM ET NOVELLAE, NEC NON JUSTINIANI EDICTA, LEONIS ET ALIORUM IMPERATORUM NOVELLAE, CANONES APOSTOLORUM, FEUDORUM LIBRI, LEGES XII TAB. ET ALIA AD JURISPRUDENTIUM ANTE-JUSTINIANEAM PERTINENTIA SCRIPTA, PRAEMISSA EST HISTORIA ET CHRONOLOGIA JURIS CIVILIS ROMANI QUE SINGULARI METHODO LEGUM LATARUM TEMPUS DESIGNAT ; editio nova, 2 tomes
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[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)] RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS JUGÉES DANS DES PROCÈS DE RAPPORT EN LA QUATRIÈME CHAMBRE DES ENQUÊTES
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GRENIER (M. le baron Jean) TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE NAPOLÉON, PRÉCÉDÉ D’UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L’ANCIENNE LÉGISLATION RELATIVE À CETTE MATIÈRE. On y a joint un Traité de l’adoption et de la tutelle officieuse, précédé d’un Discours historique sur l’adoption, 2de éd.
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GRIMALDI DE REGUSSE (Charles) ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement
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GRIMAUDET (François) LES ŒUVRES DE M. FRANÇOIS GRIMAUDET, Advocat du Roy au siège présidial à Angers, Reveuës, & nouvellement mises en un Tome, contenants :
- I. Le Traité du droit des Dixmes Ecclésiastiques & inféodées.
- II. Du droit de Retrait Lignager.
- III. Du droit des Usures & Contracts Pignoratifs.
- IV. Des Causes qui excusent de Dol.
- V. Des Monnoys & prix d’icelles.
- VI. Les Opuscules Politiques.
- VII. Commentarii ad Edictum Jurisdictionis Præsidialium.
- VIII. De la puissance Royale & Sacerdotale
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GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDENCE CIVILE, CRIMINELLE, CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE, ouvrage de plusieurs jurisconsultes : mis en ordre & publié par M. …, écuyer, ancien magistrat. Nouvelle édition corrigée & augmentée tant des loix nouvelles que des arrêts rendus en matière importante pour les parlemens & les autres cours du royaume, depuis l’édition précédente
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GUZMAN GENZOR (Alonso de) D. ALPHONSI DE GUZMAN GENZOR, J. C. HISPANI In Suprema Curia Madritensi Advocati, TRACTATUS DE EVICTIONIBUS, IN QUO QUÆSTIONUM PRATICARUM UTRIUSQUE FORI ECCLESIASTICI ET SÆCULARIS Resolutiones omnemque ejusdem Curiæ praxim cernere licet. NOVA EDITIO, INFINITIS PROPE MENDIS, QUIBUS scatebant proires, singulari studio expurgata
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HEINECCIUS (Jo. Gottlieb) RECITATIONES IN ELEMENTA JURIS CIVILIS SECUDUM ORDINEM INSTITUTITIONUM. Editio nova, auctior et correctior , cvi, praeter varias animadversiones, accessit dissertatio de legitimatione ex damnato coitu natorum, t. I & II
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