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Droit ancien
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DENISART (Jean Baptiste) COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE
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DENISART (Jean Baptiste) COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7ème éd. revue et considérablement augmentée
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DENISART (Jean-Baptiste) COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE. 6ème éd. corrigée et augmentée
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DENISART (Jean-Baptiste) COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 5ème éd.
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DOMAT (Jean) LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL ; LE DROIT PULIC ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle édition, Revue, corrigée, & augmentée des Troisième & Quatrième Livres du Droit Public, par M. de Héricourt, Des Notes de feu M. de Bouchevret, sur le Legum Delectus ; LEGUM DELECTUS EX LIBRIS DIGESTORUM ET CODICIS, AS USUM SCHOLAE ET FORI. Accessrunt singulis legibus suae summae sententiam brevi complexae
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DOMAT (Jean) LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL ; LE DROIT PULIC ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle éd., Revue, corrigé, & augmentée des Troisième & Quatrième Livres du Droit Public, par M. de Héricourt, Des Notes de feu M. de Bouchevret, sur le Legum Delectus, De celles de MM. Berroyer & Chevallier ; LEGUM DELECTUS EX LIBRIS DIGESTORUM ET CODICIS, AS USUM SCHOLAE ET FORI. Accessrunt singulis legibus suae summae sententiam brevi complexae
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DOMAT (Jean), RÉMY (Joseph) JEAN DOMAT, LES QUATRE LIVRES DU DROIT PUBLIC, 1697. ŒUVRES DE J. DOMAT. NOUVELLE ÉDITION, revue, corrigée, et précédée d’une notice historique sur Domat, par Joseph Rémy, Bibliothèque de Philosophie politique et juridique – Textes et Documents
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DRAPIER (Roch) R. DRAPIER ACCURATA INSTITUTIONUM seu PRIMORUM JURIS ELEMENTORUM D. JUSTINIANI EXPLANATIO. Accedunt nonnulla de Jure Gallico, ut quomodo Jus Romanum & Gallicum consentiant, vel difentiant, facilè dignoscatur
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel) JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plusieurs Questions & Reglemens, placez selon l’ordre des temps. T. I : Depuis l’Année 1622 jusqu’en 1661 (par Jean du Fresne, chez Paulus du Mesnil, 1733) ; t. II : Depuis l’Année 1660 jusqu’en 1674 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ; t. III : Depuis l’Année 1674 jusqu’en 1685 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ; t. IV : Depuis l’Année 1685 jusqu’en 1701 (par Nicolas Nupied, 1733) ; t. V : Depuis l’Année 1700 jusqu’en 1710 (par Nicolas Nupied, 1736) ; t. VI : Depuis l’Année 1711 jusqu’en 1717 (par Michel du Chemin, chez Rollin, 1751)
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DU PINEAU (Gabriel) OBSERVATIONS, QUESTIONS ET RESPONSES SUR AUCUNS ARTICLES DE LA COUSTUME D’ANJOU, par l’auteur, plus un recueil des Parties, Chapitres & Titres des Coustumes des autres Provinces, & des Ordonnances Royaux, rapportées à chascune des parties de ladicte Coustume. Avec un autre recueil des Articles de plusieurs Coustumes conformes à chascun article d’icelle Coustume d’Anjou, le tout du mesme autheur. Ensemble le Texte de ladite Coustume portant renvoy sur chasque article.
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DUCK (Arthurus) DE L’USAGE ET DE L’AUTORITÉ DU DROIT CIVIL DANS LES ÉTATS DES PRINCES CHRÉTIENS, traduit du latin d’Arthurus Duck, Jurisconsulte anglois
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DUPIN (Pierre) CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat aud. Parlement, sur la même Coutume. ET AVEC LA JURISPRUDENCE DU MÊME PARLEMENT, qui a été fixée par les Arrêts intervenus depuis ces deux Commentaires. Contenant en outre plusieurs Observations nouvelles sur diverses Questions importantes & difficiles. Et un Abrégé Alphabétique de tous les Textes de lad. Coutume.
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DUPIN (Pierre) TRAITÉ DES PEINES DES SECONDES NOCES, Dans lequel on voit de quelle manière les Peines de secondes Nôces sont observées, tant dans les Provinces du Droit écrit, que dans la France coûtumière, selon les Édits & Ordonnances de nos Rois ; & suivant les différentes Coûtumes du Royaume, avec la Jurisprudence de tous les Parlemens sur la même matière, Avec une Table alphabétique de toutes les matières & questions contenues dans ce Traité
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DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint) DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois, les Arrêts des Parlemens & du Grand-Conseil, les saines Opinions des Auteurs François, & la Pratique des Officialités. Le tout , mis dans un ordre qui donne une connoissance exacte des Canons de Discipline ; des Usages de la Cour de Rome, des Païs d’Obédience & des Païs Libres, de la Pratique & des Règles de la Chancellerie Romaine, de la Forme des Provisions qui en émanent pour ce Royaume, des Indults, des Expectatives, des Exemptions, de la Hiérarchie Ecclésiastique, des Droits & de l’Autorité du Pape en France, & généralement de tout ce qui peut regarder dans le Droit Canonique, les biens & la Police extérieure de l’Église
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D’ESPEISSES (Antoine) ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier ; Où toutes les plus importantes matières du Droict Romain sont Méthodiquement expliquées, & accomodées au Droict François : Confirmées par les Arrets des Cours souveraines,& enrichies des plus utiles Doctrines des Autheurs anciens & modernes, Dernière éd., nouvellement revue & corrigée
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[ESTIENNE (Robert)] CAUSES AMUSANTES ET CONNUES
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FERRIÈRE (Claude de) INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant l’Explication des principaux termes de Pratique & de Coutûme, Avec la Juridiction de France, Nouvelle éd., revue, corrigée & augmentée de plus d’un tiers
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FERRIÈRE (Claude de) LE NOUVEAU PRATICIEN, CONTENANT L’ART DE PROCEDER DANS LES MATIERES CIVILES, CRIMINELLES, & BENEFICIALES, SUIVANT LES NOUVELLES ORDONNANCES. Avec un Traité très-ample des Saisies Réelles, Baux Judiciaires, Oppositions, Adjudications par Decret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Reglemens de la Cour, 4ème éd. revue, corrigée, & augmentée de plus d’un tiers
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FERRIÈRE (Claude Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec des Observations pour l’intelligence du Texte, l’application du Droit François au Droit Romain ; et la Conférence de l’un avec l’auteur, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUMES ET DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par M… [Boucher d’Argis]
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