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Droit ancien
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel) JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT AVEC DES ARRÊTS QUI Y ONT ÉTÉ RENDUS, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plusieurs Questions & Reglemens, placez selon l’ordre des temps.
T. I : Depuis l’Année 1622 jusqu’en 1661 (par Jean du Fresne, chez Paulus du Mesnil, 1733) ;
t. II : Depuis l’Année 1660 jusqu’en 1674 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ;
t. III : Depuis l’Année 1674 jusqu’en 1685 (par François Jamet de la Guessière, 1733) ;
t. IV : Depuis l’Année 1685 jusqu’en 1701 (par Nicolas Nupied, 1733) ;
t. V : Depuis l’Année 1700 jusqu’en 1710 (par Nicolas Nupied, 1736) ;
t. VI : Depuis l’Année 1711 jusqu’en 1717 (par Michel du Chemin, chez Rollin, 1751)
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DUCK (Arthurus) DE L’USAGE ET DE L’AUTORITÉ DU DROIT CIVIL DANS LES ÉTATS DES PRINCES CHRÉTIENS, traduit du latin d’Arthurus Duck, Jurisconsulte anglois
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DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) TRAITÉS DES PRESCRIPTIONS, DE L’ALIÉNATION DES BIENS D’ÉGLISE ET DES DIXMES, SUIVANT LES DROITS CIVIL ET CANON, la Jurisprudence du Royaume, & les Usages du Comté de Bourgogne, 3ème éd.
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DUPIN (Pierre) CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat aud. Parlement, sur la même Coutume. ET AVEC LA JURISPRUDENCE DU MÊME PARLEMENT, qui a été fixée par les Arrêts intervenus depuis ces deux Commentaires. Contenant en outre plusieurs Observations nouvelles sur diverses Questions importantes & difficiles. Et un Abrégé Alphabétique de tous les Textes de lad. Coutume.
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DUPIN (Pierre) TRAITÉ DES PEINES DES SECONDES NOCES, Dans lequel on voit de quelle manière les Peines de secondes Nôces sont observées, tant dans les Provinces du Droit écrit, que dans la France coûtumière, selon les Édits & Ordonnances de nos Rois ; & suivant les différentes Coûtumes du Royaume, avec la Jurisprudence de tous les Parlemens sur la même matière, Avec une Table alphabétique de toutes les matières & questions contenues dans ce Traité
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DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint) DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois, les Arrêts des Parlemens & du Grand-Conseil, les saines Opinions des Auteurs François, & la Pratique des Officialités. Le tout , mis dans un ordre qui donne une connoissance exacte des Canons de Discipline ; des Usages de la Cour de Rome, des Païs d’Obédience & des Païs Libres, de la Pratique & des Règles de la Chancellerie Romaine, de la Forme des Provisions qui en émanent pour ce Royaume, des Indults, des Expectatives, des Exemptions, de la Hiérarchie Ecclésiastique, des Droits & de l’Autorité du Pape en France, & généralement de tout ce qui peut regarder dans le Droit Canonique, les biens & la Police extérieure de l’Église
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DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint) DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois, les Arrêts des Parlemens & du Grand Conseil, les saines Opinions des Auteurs François, & la Pratique des Officialités. Le tout mis dans un ordre qui donne une connaissance exacte des Canons de Discipline, des Usages de la Cour de Rome, des Pays d’Obédience & des Pays Libres, de la Pratique & des Règles de la Chancellerie Romaine, de la forme des Provisions qui en émanent pour ce Royaume, des Indults, des Expectatives, des Exemptions, de la Hiérarchie Ecclésiastique, des Droits & de l’Autorité du Pape en France, & généralement de tout ce qui peut regarder, dans le Droit Canonique, les Biens & la Police extérieure de l’Église, 2ème éd. Revue, corrigée et augmentée par l’Auteur
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DURANDI (R. D. Gulielmi) [DURAND (Guillaume) dit le spéculateur] RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo
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D’AGUESSEAU (Henri François) DISCOURS ET MORCEAUX CHOISIS DE MONSIEUR LE CHANCELIER D’AGUESSEAU A L’USAGE DES RHÉTORICIENS ET DES ÉTUDIANTS EN DROIT, Nouvelle Édition corrigée et augmentée
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D’ESPEISSES (Antoine) ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES, Avocat et Jurisconsulte de Montpellier ; Où toutes les plus importantes matières du Droict Romain sont Méthodiquement expliquées, & accomodées au Droict François : Confirmées par les Arrets des Cours souveraines,& enrichies des plus utiles Doctrines des Autheurs anciens & modernes, Dernière éd., nouvellement revue & corrigée
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[ESTIENNE (Robert)] CAUSES AMUSANTES ET CONNUES
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EXTRAIT DU PROCÈS VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLERGÉ DE FRANCE, Tenue à Paris par permission du Roi, au Couvent des Grands Augustins, en l’année 1750
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FERRIÈRE (Claude de) INTRODUCTION À LA PRATIQUE, contenant l’Explication des principaux termes de Pratique & de Coutûme, Avec la Juridiction de France, Nouvelle éd., revue, corrigée & augmentée de plus d’un tiers
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FERRIÈRE (Claude de) LE NOUVEAU PRATICIEN, CONTENANT L’ART DE PROCEDER DANS LES MATIERES CIVILES, CRIMINELLES, & BENEFICIALES, SUIVANT LES NOUVELLES ORDONNANCES. Avec un Traité très-ample des Saisies Réelles, Baux Judiciaires, Oppositions, Adjudications par Decret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Reglemens de la Cour, 4ème éd. revue, corrigée, & augmentée de plus d’un tiers
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FERRIÈRE (Claude Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Avec des Observations pour l’intelligence du Texte, l’application du Droit François au Droit Romain ; et la Conférence de l’un avec l’auteur, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de) NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN avec des observations pour l’intelligence du texte, l’application du Droit François au Droit Romain, & la conférence de l’un avec l’autre, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée ; HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, contenant son origine, ses progrès ; comment & en. quel tems les diverses parties dont est composé le Corps du Droit Civil ont été faites ; l’usage qu’on fait en France du Droit Romain ; son excellence, & la manière de l’étudier, Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée de plus d’un tiers
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[Fête nationale] Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIème EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIème de la République, une et indivisible, bull. n° 130, lois n° 695 à 708
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FIÈVÉE (Joseph) EXAMEN DES DISCUSSIONS RELATIVES À LA LOI DES ÉLECTIONS PENDANT LA SESSION DE 1819
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FILANGIERI (Gaetano) LA SCIENCE DE LA LÉGISLATION, Ouvrage traduit de l’Italien , d’après l’édition de Naples de 1784. Seconde éd. revue et corrigée
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FOURNEL (Jean-François) TRAITÉ DU VOISINAGE, considéré dans l’ordre judiciaire et administratif, 3ème éd. revue et augmentée
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