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Droit ancien
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[Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE  ;
TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE
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[Code de commerce] CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale  ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières
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[Code Napoléon - Édition Originale] CODE NAPOLÉON, Édition originale et seule officielle, suivi de la Table Alphabétique des matières contenue dans le Code civil
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[Code pénal - Édition Originale] LOI. (n° 641). CODE DES DÉLITS ET DES PEINES. Du 3 Brumaire, an 4ème de la République, une et indivisible  ;
TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DU CODE DES DÉLITS ET DES PEINES, Du 4 Brumaire, an 4. Comprenant, sans omission, les 646 articles qui composent cette Loi, avec le rapprochement entr’eux, de ceux qui sont relatifs et servent à s’expliquer ou modifier respectivement  ; et encore l’indication des Lois interprétatives qui ont été rendues depuis, par le citoyen BAZENERYE  ;
DÉCRET DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE sur les biens & usages ruraux, & sur la police rurale. Du 28 septembre 1791
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[Codes] EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du gouvernement, Dans les Séances des 7, 9, 29, 30 Novembre, et 1, 2, 3, 5, 6 Décembre 1808, Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code d’Instruction criminelle  ;
EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE PÉNAL, présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du gouvernement, Dans les séances des 2, 3, 5, 6, 7, 9, et 10 Février 1810, Pour faire suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code Pénal  ;
EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE, présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du Gouvernement, Dans les Séances des 1, 2, 3, 4, et 8 Septembre 1807, Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de Commerce
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[Code] CODE PÉNAL, Édition conforme à l’édition originale du Bulletin des Lois ; Précédé de l’Exposé des Motifs par les Orateurs du Conseil d’État, sur chacune des lois qui composent ce Code, avec un Table alphabétique des Matières
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[Code] CODE DE PROCÉDURE CIVILE, Éd. stéréotype, conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale, Avec une Table analitique et raisonnée des matières
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[Code] BULLETIN DES LOIS n° 1 à 205 (Imprimerie nationale du bull. n° à 156, à partir du bull. n° 157, Département de la Nièvre)
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[Code] CODE DE PROCÉDURE CIVILE, MOTIFS ET RAPPORTS, Éd. stéréotype faite au moyen de matrices mobiles en cuivre, procédé d’herhan
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[Colonie] Loi RELATIVE AUX COLONIES, Donné à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1291
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[Constitution] CODE IMPÉRIAL OU RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES LOIS CONSTITUTIONNELLES DE L’EMPIRE FRANÇAIS, contenant le Sénatus-Consulte du 28 floréal an XII, les Sénatus-Consultes organique, les Lois, les Décrets et les Statuts impériaux relatifs à la mise en activité du Gouvernement impérial, et le nouveau cérémonial  ; terminé par une analyse des Discours et Opinions prononcés sur la dignité impériale héréditaire dans la famille de Napoléon Bonaparte
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COQUILLE (Guy) LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE ROMENAY, CONTENANT PLUSIEURS TRAITEZ TOUCHANT LES LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE, L’HISTOIRE DE FRANCE & LE DROICT FRANÇOIS. Entre lesquels plusieurs n’ont point encore esté imprimez, & les autres ont esté exactement corrigez. Le Catalogue desdits Oeuvres se trouvera ensuite de la Préface
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CORPUS JURIS CIVILIS, Editio nova, Prioribus correctior, Tomus primus, quo continentur Institutionum libri quatuor, et Digestorum sive Pandectarum, libri quinquaginta  ; Tomus secundus, quo continentur  :
D. Justiniani Codicis, libri XII.
Authenticæ seu Novellæ Constitutiones CLXVIII.
Edicta XIII et
Constitutiones Aliqot ejusdem Imperatoris, nec non Iustini & Tiberii ex libro Iuliani antecessoris.
Leonis Imperatoris Novellæ CXIII.
Constitutiones Imperatoriæ juris Orientalis.
Canones Apostolorum.
Consuetudines Feudorum.
Consuetudines Friderici II.
Extravagantes.
De pace Constantiæ liber
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CUJACII (Jacobi) [CUJAS (Jacques)] JURISCONSULTI PRÆCLARISSIMI, OPERUM POSTUMORUM  :
- Papinianus, hoc est in omnia æmilii papiniani iureconsulorumcoryphæi opera, recitationes accuratissimæ a multis multum expatitæ, Sunt autem in Questionum libros XXXVII, Responsorum libros XIX, Definitionum libros II, De adulteriis libros II, A [...] librum singularem.
Omnia exManuscriptis codicibus. Qua potuit optima side & diligentia, ex recensione magni nominis I. C. nunc primum in lucem edita. Cum indicegemino, legum scilicet explicatarum, rerum & verborum, quæ potissimum in his Commentariis contnentur. Cum gratis & privilegio Casar. Maiest. ad decenn.
- Julius Paullus sive, Ad Julii Pauli Juriscons. LXXX. ad Edictum. Et XXV. Quæstionum Libros, Recitationes solemnes. OPUS UT PRÆCLARISSIMUM AC LONGE utilissimum, ita & bono Antecessorum Iuris, ac studiosorum, nunc primum iure publico donatum. Cumindice gemino, legum scilicet explicatarum, rerum & verborum, quæ potissimum in his Commentariis continentur. Cum gratis & privilegio Cesar. Maiest. addecenn. Libros Quæstionum XXV. Recitationes solemnes. OPUS UT PRÆCLARISSIMUM AC LONGE utilissimum, ita & bono Antecessorum Iuris, ac studiosorum, nunc primum iure publico donatum. Cum indice gemino, legumscilicet explicatarum, rerum & verborum, quæ potissimum in his Commentariis continentur. Cum gratia & privilegio Cæsar Maiest. ad decenn.
- Opus Paralipomenon, QUO COMPREHENDUNTUR EA OMNIA, QUÆ ULTRA RECITATIONES IN PAPINIANUM, Jul. Paulum, Codicem Justiniani, & Pandectas, Operi Posthumo adhuc deerant. Ex manuscriptis codicibus, qua potuit optimaside & diligentia, ex recensione magni nominis IC. nunc primum in lucemeditum ; Cum Indice Rerum & Verborum satis largo. Et Gratia Cæsar. Majestat. ad Decennium.
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CUJACII (Jacobi) [CUJAS (Jacques)] JACOBI CIJACII IC PRÆSTANTISSIMI OPERA OMNIA IN DECEM TOMOS DISTRIBUTA
Vol. I  : OPERA OMNIA, IN DECEM TOMOS DISTRIBVTA. QVIBVS CONTINENTVR TAM PRIORA…
Vol. II  : OPERUM PRIORUM…
Vol. IV  : OPERUM POSTUMORUM…
Vol. V  : OPERUM POSTUMORUM…
Vol. VI  : OPERUM POSTUMORUM…
Vol. VII  : OPERUM POSTUMORUM…
Vol. VIII  :OPERUM POSTUMORUM…
Vol. IX  : OPERUM POSTUMORUM…
RECITATIONES SOLEMNES…
Vol. X  : SIVE APPENDIX…
Vol. XI  : OPERUM OMNIUM IN DECEM TOMOS DISTRIBUTORUM…
Vol. XII  : PROMPTUARIUM UNIVERSORUM OPERUM…
Vol. XIII  : PROMPTUARIUM UNIVERSORUM OPERUM… (titres complets sur demande)
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[CUJAS (Jacques)], CUJACII (Jacobi) JACOBI CUJACII JURECONSULTI PRAECLARISSIMI, OPERUM POSTHUMORUM, OPUS PARALIPOMENON, QUO COMPREHENDUNTUR EA OMNIA, QUÆ ULTRA RECITATIONES IN PAPINIANUM, Jul. Paulum, Codicem justiniani, & Pandectas, Operi Posthumo adhuc deerant. EX MANUSCRIPTIS CODICIBUS, qua potuitoptimaside & diligentia, ex recensione magni nominis IC. nunc primum in lucemeditum, Cum Indice rerum & Vervorum satis largo. Et Gratia Cæsar Majestat. ad Decennium ;
JACOBI CUJACII JURISCONSULTI PRAECLARISSIMI, REGI CONSILIARII, Recitationes Solemnes in varios, Eosque præcipos Digestorum titulos, proximæ a præfatione paginæ adjectos. OPUS UT PRÆCLARUM ACLOGE PRIORIBUS NERVOSIUS, ITA ET BONO antecessorum juris, ac studiorum, nunc primum jure publico donatum. Cum Indice rerum & Privilegio Sacr. Cæsar. Majestat. decennali
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DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, CONTENANT LE COMMENTAIRE LATIN ET FRANÇOIS DE M. JEAN BOICEAU SUR L’ARTICLE 54 DE L’ORDONNANCE DE MOULINS, avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines ; et des Observations sur l’Article 55 de l’Ordonnance de Moulins & sur le Titre vingtième de l’Ordonnance de 1667  ; le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit Français sur cette matière ; avec le TRAITÉ DE LA PREUVE PAR COMPARAISON D’ÉCRITURES de M. Le VAYER, 5ème éd.
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Décret de la Convention nationale, du 14ème jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Sur le Mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire. Signé Destournelles. Département de la Nièvre, bull. n° 1950
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DENISART (Jean Baptiste) COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE
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DENISART (Jean Baptiste) COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7ème éd. revue et considérablement augmentée
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