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Droit ancien
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CARNOT (Joseph-François-Claude) COMMENTAIRE SUR LE CODE PÉNAL contenant la manière d’en faire une juste application, l’indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur les questions les plus importantes qui peuvent s’y rattacher
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CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de) ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement ; son petit-neveu
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CAUVET (Jules) OBSERVATIONS SUR LE RÈGLEMENT DES TUTELLES, Arrêté par le Parlement de Rouen, le 7 Mars 1673
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CIPOLLA (Bartolomeo), MATTHAEUS (Anton), TITIUS (Gottlieb Gerhard), THOMASIUS (Christian) D. D. BARTHOLOMÆI CÆPOLLÆ, TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, Tam Urbanorum, quam Rusticorum Prædiorum. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & JO. SUPERIORIS Commentarii ad Leges singulas de SERVITUTIBUS : Item ANTONII MATTHÆI disputationes VII. de Servitutibus ; Et huic Editioni, quæ in hactenus Editis non habentur GOTTLIEBI GERHARDITITII DE SERVITUTE FACIENDI ET CHRISTIANI THOMASII DE SERVITUTE STILLICIDII DISSERTATIONES
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COCHIN (Henri) ŒUVRES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT, CONTENANT LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES ET CONSULTATIONS
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COCHIN (Henry) ŒUVRES DE FEU M. COCHIN, Écuyer, Avocat au Parlement, contenant LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES ET CONSULTATIONS, Nouvelle éd.
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[Code - Édition Originale] CODE DE PROCÉDURE CIVILE, Édition originale et seule officielle
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[Code - Édition Originale] CODE DE PROCÉDURE CIVILE, Édition originale et seule officielle ; suivi de DÉCRETS IMPÉRIAUX SUR LES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE JUDICIAIRE
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[Code - Édition Originale] CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, Édition originale et seule officielle
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[Code - Édition Originale] CODE NAPOLÉON, nouvelle éd. conforme à l’édition originale de l’imprimerie impériale / GESETZBUCH NAPOLEONS, nach Der officiellen Ausgabe übersezt von H. F. D. GERHARDI, Nebst Angabe der wichtigsten Abweichungen der Übersetzungen von Daniels, Erhard, Lasaulx, Müller und Spielmann
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[Code civil - Édition Originale] CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE
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[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement ; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation ; — Des opinions émises dans le cours de la discussion ; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat ; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours
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[Code civil] CODE CIVIL CONTENANT LA SÉRIE DES LOIS QUI LE COMPOSENT, AVEC LEURS MOTIFS ; Et suivi d’un Table raisonnée des matières, par l’auteur du Dictionnaire Forestier
- Livre Premier ;
- Livre Troisième (en 4 parties), LES RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT, ET LES DISCOURS PRONONCÉS AU CORPS LÉGISLATIF
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[Code civil] PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN VIII
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[Code civil] CODE CIVIL DES FRANÇAIS, Nouvelle éd. stéréotype, Conforme à l’édition originale de l’Imprimerie de la république ; à laquelle on a ajouté LES LOIS TRANSITOIRES et un table analytique et raisonnée de matières
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[Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ;
TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE
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[Code de commerce] CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières
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[Code pénal - Édition Originale] LOI. (n° 641). CODE DES DÉLITS ET DES PEINES. Du 3 Brumaire, an 4ème de la République, une et indivisible ;
TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DU CODE DES DÉLITS ET DES PEINES, Du 4 Brumaire, an 4. Comprenant, sans omission, les 646 articles qui composent cette Loi, avec le rapprochement entr’eux, de ceux qui sont relatifs et servent à s’expliquer ou modifier respectivement ; et encore l’indication des Lois interprétatives qui ont été rendues depuis, par le citoyen BAZENERYE ;
DÉCRET DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE sur les biens & usages ruraux, & sur la police rurale. Du 28 septembre 1791
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[Codes] EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du gouvernement, Dans les Séances des 7, 9, 29, 30 Novembre, et 1, 2, 3, 5, 6 Décembre 1808, Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code d’Instruction criminelle ;
EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE PÉNAL, présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du gouvernement, Dans les séances des 2, 3, 5, 6, 7, 9, et 10 Février 1810, Pour faire suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code Pénal ;
EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE, présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du Gouvernement, Dans les Séances des 1, 2, 3, 4, et 8 Septembre 1807, Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de Commerce
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[Code] CODE DE PROCÉDURE CIVILE, Édition stéréotype faite au moyen de matrices mobiles en cuivre, procédé d’Herhan conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale, 8ème tirage. DÉCRETS IMPÉRIAUX SUR LES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE JUDICIAIRE, stéréotype d’Herhan, 3ème tirage
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