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Droit ancien
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CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de) ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, QUI CONTIENNENT BEAUCOUP DE DÉCISIONS NOUVELLES SUR TOUTE SORTE DE MATIÈRES, recueillis par Messire Jean de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée par les soins de Messire François de Catellan, Chanoine de l’Église de Toulouse, Président aux Enquêtes du Parlement, Neveu de l’auteur et Jacques de Catellan, Seigneur de la Masquere, Conseiller au même Parlement ; son petit-neveu
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CAUVET (Jules) OBSERVATIONS SUR LE RÈGLEMENT DES TUTELLES, Arrêté par le Parlement de Rouen, le 7 Mars 1673
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CIPOLLA (Bartolomeo), MATTHAEUS (Anton), TITIUS (Gottlieb Gerhard), THOMASIUS (Christian) D. D. BARTHOLOMÆI CÆPOLLÆ, TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, Tam Urbanorum, quam Rusticorum Prædiorum. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & JO. SUPERIORIS Commentarii ad Leges singulas de SERVITUTIBUS : Item ANTONII MATTHÆI disputationes VII. de Servitutibus ; Et huic Editioni, quæ in hactenus Editis non habentur GOTTLIEBI GERHARDITITII DE SERVITUTE FACIENDI ET CHRISTIANI THOMASII DE SERVITUTE STILLICIDII DISSERTATIONES
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COCHIN (Henry) ŒUVRES DE FEU M. COCHIN, Écuyer, Avocat au Parlement, contenant LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES ET CONSULTATIONS, Nouvelle éd.
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[Code civil / Code Napoléon], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement ; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation ; — Des opinions émises dans le cours de la discussion ; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat ; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours
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[Code Civil] CODE CIVIL, Bulletin des Lois, n° 109 bis. (N.° 1054 bis) ORDONNANCE DU ROI contenant la nouvelle Édition du Code civil, A Paris, le 30 août 1816
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[Code civil], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec la DISCUSSION PARTICULIÈRE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAT, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un JURISCONSULTE qui a concouru à la confection du Code [complet]
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[Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; TABLE DES TITRES DU CODE DE COMMERCE ET TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE
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[Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE ; EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE PRÉSENTÉ AU CORPS LÉGISLATIF par MM. les Orateurs du Gouvernement, dans les Séances des 1, 2, 3, et 8 Septembre 1807. Pour faire suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de commerce
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[Code de commerce] CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières
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[Code pénal - Édition Originale] LOI. (n° 641). CODE DES DÉLITS ET DES PEINES. Du 3 Brumaire, an 4ème de la République, une et indivisible ; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DU CODE DES DÉLITS ET DES PEINES, Du 4 Brumaire, an 4. Comprenant, sans omission, les 646 articles qui composent cette Loi, avec le rapprochement entr’eux, de ceux qui sont relatifs et servent à s’expliquer ou modifier respectivement ; et encore l’indication des Lois interprétatives qui ont été rendues depuis, par le citoyen BAZENERYE ; DÉCRET DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE sur les biens & usages ruraux, & sur la police rurale. Du 28 septembre 1791
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[Codes] LES CINQ CODES avec concordance des articles de ces codes; précédés de la charte constitutionnelle et des lois qui en dérivent, suivis des tarifs en matière civile et criminelle ; de la concordance des calendriers grégorien et républicain ; du rapport de l’ancien système des poids et mesures avec le nouveau ; de tableaux de la dépréciation du papier monnaie ; et d’une table générale des matières
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[Codes] EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du gouvernement, Dans les Séances des 7, 9, 29, 30 Novembre, et 1, 2, 3, 5, 6 Décembre 1808, Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code d’Instruction criminelle ; EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE PÉNAL, présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du gouvernement, Dans les séances des 2, 3, 5, 6, 7, 9, et 10 Février 1810, Pour faire suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code Pénal ; EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE, présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du Gouvernement, Dans les Séances des 1, 2, 3, 4, et 8 Septembre 1807, Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de Commerce
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[Code] LE CORPS DU DROICT FRANÇOIS CONTENANT LA CONFÉRENCE DES ORDONNANCES ROYAUX, ET COUSTUMES OBSERVÉES AU ROYAUME DE FRANCE, DISTINGUÉ EN XII LIVRES À L’IMITATION DU CODE, AVEC V INDICES FORT AMPLES, ENSEMBLE PLUSIEURS ANNOTATIONS & OBSERVATIONS SERVANS POUR L’INTELLIGENCE D’ICELLES, dernière éd. revue et augmentée de plusieurs Edicts & Ordonnances outre les précédentes
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[Code] CODE DE PROCÉDURE CIVILE, Édition stéréotype faite au moyen de matrices mobiles en cuivre, procédé d’Herhan conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale, 8ème tirage. DÉCRETS IMPÉRIAUX SUR LES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE JUDICIAIRE, stéréotype d’Herhan, 3ème tirage
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[Code] CODE DE PROCÉDURE CIVILE, Éd. stéréotype, conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale, Avec une Table analitique et raisonnée des matières
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[Code] CODE PÉNAL, Édition conforme à l’édition originale du Bulletin des Lois ; Précédé de l’Exposé des Motifs par les Orateurs du Conseil d’État, sur chacune des lois qui composent ce Code, avec un Table alphabétique des Matières
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[Code] BULLETIN DES LOIS n° 1 à 205 (Imprimerie nationale du bull. n° à 156, à partir du bull. n° 157, Département de la Nièvre)
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[Code], SIREY (J.-B.) LES CINQ CODES ANNOTÉS DE TOUTES LES DÉCISIONS ET DISPOSITIONS interprétatives, modificatives et applicatives, JUSQU’À L’ANNÉE COURANTE, avec renvoi aux principaux recueils de jurisprudence
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[Collectif] ANNALES DU BARREAU FRANÇAIS, ou CHOIX DES PLAIDOYERS ET MÉMOIRES LES PLUS REMARQUABLES, tant en matière civile qu’en matière criminelle, depuis LE MAISTRE et PATRU jusqu’à nos jours, avec une notice sur la vie et les ouvrages de chaque orateur. Par une société de jurisconsultes et de gens de lettres (complet)
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