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Droit ancien
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RICARD (Jean-Marie) TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES contenant LES TRAITÉS I - DU DON MUTUEL, fait par Testament ou par Contrats ; II. - DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, ONÉREUSES, etc. ; III - DES SUBSTITUTIONS DIRECTES ET FIDEICOMMISSAIRES ; IV - DE LA REPRÉSENTATION ET DU RAPPEL en matière de Successions. ENSEMBLE LES COUTUMES DE SENLIS ET D’AMIENS COMMENTÉES PAR LE MÊME AUTEUR (t. II), Avec des notes & additions relatives aux changements que les nouvelles Ordonnances & les Arrêts rendus avant & depuis les dernières Éditions, ont apporté à la Jurisprudence sur ces Matières. par M. BERGIER
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RICARD (Jean-Marie) DEUX TRAICTEZ, L’UN DU DON MUTUEL, fait par Testament, ou par Contract, et l’autre, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, ONÉREUSES, RÉMUNÉRATOIRES, DÉMONSTRATIVES, CAUSÉES, DILATOIRES, & À TEMPS
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RICARD (Jean-Marie) et CHEMIN (Michel du) TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, avec LA COUTUME D’AMIENS COMMENTÉE, Les Traité de la révocation des Donations, par la naissance & survenance des enfans, Et les Nouvelles Additions aux ŒUVRES OU TRAITÉS, Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, &c. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Etablissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droits d’amortissemens & de Franc-Fiefs (t. I) ; Contenant les Traités : I. Du Don mutuel, fait par Testament ou par Contrats. II. Des Dispositions conditionnelles, onéreuses, &c. III. Des Substitutions directes, & Fideicommissaires. IV. De la Représentations et du Rappel, en matière de Successions, Ensemble la COUTUME DE SENLIS Commentée, Les Nouvelles Additions aux mêmes Traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières Éditions de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits sur-tout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats Généraux
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RICARD (Jean-Marie) et CHEMIN (Michel du) TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, avec LA COUTUME D’AMIENS COMMENTÉE, Les Traité de la révocation des Donations, par la naissance & survenance des enfans, Et les Nouvelles Additions aux ŒUVRES OU TRAITÉS, Avec une Collection Chronologique des nouvelles Ordonnances, Edit, Déclarations, &c. concernans les Insinuations, Donations, Testamens, Substitutions, Etablissemens & Acquisitions des Gens de Main-morte, Droits d’amortissemens & de Franc-Fiefs (t. I) ; Contenant les Traités : I. Du Don mutuel, fait par Testament ou par Contrats. II. Des Dispositions conditionnelles, onéreuses, &c. III. Des Substitutions directes, & Fideicommissaires. IV. De la Représentations et du Rappel, en matière de Successions, Ensemble la COUTUME DE SENLIS Commentée, Les Nouvelles Additions aux mêmes Traités, puisées dans divers Arrêts rendus au Parlement avant & depuis les dernières Éditions de ces Traités, & en interprétation des nouvelles Ordonnances, dans divers Ouvrages & Mémoires faits sur-tout pour les Causes & Contestations jugées par ces Arrêts, & dans quelques Plaidoyers de MM. les Avocats Généraux
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ROBERT (Anne) QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR LA COURT. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert (…) Mis en François par M. J. Tournet (…). Avec plusieurs additions de l’Autheur. Seconde éd., revue, corrigée, & augmentée de quinze célèbres Arrests & Plaidoyers notables du même Autheur, extraits des Audiences
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RODIER (Marc-Antoine) QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, du mois d’avril 1667. Relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse, Nouvelle éd.
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du) COMMENTAIRE SUR LES NOUVELLES ORDONNANCES concernant Les Donations, les Testaments, le Faux principal, Faux incident, & la Reconnoissance des écritures & signatures privées en matière criminelle ; & sur la Déclaration concernant les Cas Prévotaux ou Présidiaux ; avec des Sommaires instructifs en tête des principaux Articles de la nouvelle Ordonnance des Substitutions
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ROUSSEL DE BOURET COUTUMES GÉNÉRALES D’ARTOIS, Rédigées dans un ordre didactique & méthodique, pour en faciliter l’intelligence, l’étude & l’usage. Avec de notes & observations importantes, & décisions récentes. Dédiées à Monseigneur le Comte d’Artois
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RUBYS (Claude de) SOMMAIRE EXPLICATION DES ARTICLES DE LA COUSTUME DU PAÏS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE, De nouveau corrigé & reformés par les commissaires députés par le Roy, Esleus & députés des gents des trois Estats dudit païs
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SAINT-MARTIN (Joseph de) SCHOLASTICO-FORENSES JUSTINIANI INSTITUTIONES, Auctore Jospho de Saint-MArtin, in Senatu Patrono, & in Consultissima Burdegalensi Jurium Facultate Antecessore Primicerio
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SALLÉ (Jacques-Antoine) L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée
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SCACCIA (Sigismundo) SIGISMUNDI SCACCIÆ JURISCONS. ROM. TRACTATUS DE COMMERCIIS ET CAMBIO. In quo non minus opprtune, Quam iuxta occasionem copiose tractatur de mora, interesse, usura solemnitate scrituræ, asse in pondere, & valore, de moneta solutionibus, oblatione, deposito, præsciptionibus, compensationibus, jurum cessionibus, delegationibus, adjudicatione nominis debitoris, hypotheca, adjecto, manifestatione, cessione bonorum, legitimatione personarum, curatore dando hæreditati, & de modo procedendi in causis combiorum. OPUS NUNC TERTIO EDITUM, ET A PLURIMIS MENDIS REPURGATUM. Accessit etiam Index copiosissimus, cum Latina translatione eorum, quæ Italiece & Hispanic allegantur. Cum Gratia & Privilegio sacræ Cæsaræ Maiestatis
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SERRES (Claude) EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV (…) DONNÉE À VERSAILLES AU MOIS D’AOÛT 173 CONCERNANT LES TESTAMENTS. REGISTRÉE AU PARLEMENT DE TOULOUSE LE 23 FÉVRIER 1737. Nouvelle éd., revue, corrigée & augmentée par l’Auteur
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SURDI (Ioannis Petri), [SORDI (Giampietro)] DECISIONES SACRI MANTUANI SENATUS, A JOANNE PETRO SURDO CASALENSI Jureconsulto, & in eodem auditorio Senatore collectæ : IN QUIBUS QUAMPLURIMÆ EÆQUE abstrusiores Juris difficultates circa ultimas voluntates contractctus, judicia cum ciuilia, tum criminalia, fiscalia, & feudalia, nec non circa ea, quæ sunt fidei, exactissimis rationibus resoluuntur, & probatissimis authoritatibus comprobantur. LIBRI DUO, Ddupplici apposito Indice ; uno scilicet argumentorum ad singularis decisiones ; altero locorum, & notabilium singularium, ex utroque libro elicitis, & serie alphabetica digestis. Opus nunc denuo excusum & quam hodie atque heri in Germania Italiaque, longe cum emendatis, tum qua typorum varietatem, distinctius & politius editum
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THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François) TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CONTENANT TOUTES LES CONNOISSANCES ESSENTIELLES SELON LE DROIT ROMAIN & LE DROIT FRANÇOIS : AVEC DES NOTES SUR L’ORDONNANCE DE 1747
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[Troyes], LE GRAND (Louis) COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usage, & a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires, 4ème éd. augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496, et des plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits des Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées
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[TUBERMONT (Guérin de)] TRAITÉ DES CONTRATS DE MARIAGE CONTENANT UN RECUEIL DES MAXIMES les plus approuvées pour les régler, & les dresser avec précaution, & les clauses différentes dont ils peuvent être composez suivant l’usage des Coûtumes de France & du Droit Ecrit pratiqué en ce Royaume. Revu, corrigé & augmenté principalement de plusieurs Arrêts, Décisions & exemples recueillis depuis la première Édition.
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[VILLE (J. C. de la)] CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES ; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, Tomes II, IV, V, VI, VII, VIII, X, XIV, XVIII
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VOET (Jean) COMPENDIUM JURIS JUXTA SERIEM PANDECTARUM, ADJECTIS DIFFERENTIIS JURIS CIVILIS ET CANONICI UT ET DEFINITIONIBUS AC DIVISIONIBUS PRÆCIPUIS SECUNDUM INSTITUTIONUM TITULOS, ed. septima prioribus emendatior, additis majoris commentarii numeris, paragrapho cuique hujus Compendii respondentibus
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VULSON (Marc de) TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ET TESTAMENTAIRES, Nouvelle éd. corrigée & augmentée
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