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Détail
DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET ...

BIOCHE (Charles, Jules, Armand), GOUJET et alii, DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules, et terminés par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance du dictionnaire avec les articles de ce code et les lois spéciales ; 2e éd. revue, corrigée et augmentée , Paris, Videcoq 1839-1840, 5 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de multiples filets dorés et frises géométriques, avec fleurons centraux et plaques à froid, fausses tranchefiles, (nombreuses épidermures sur dos entraînant un mq. d’or, qq. coiffes avec accrocs et lég. mq., qq. mors partiellement fendus, coins émoussés, tr. jaunies, qq. rousseurs), intérieur très frais.

Editeur : Videcoq (Paris)

Année : 1839-1840

(Grandin I-340) Ce recueil eut un un grand succès au XIXème siècle (il connut 6 éditions entre 1830 et 1867). Publié par l’équipe rédactionnelle du Journal de Procédure, il s’agit de la seule revue de l’époque consacrée exclusivement à cette matière. Il tire un très bon parti de sa forme de répertoire alphabétique dans la mesure où les articles importants sont développés en plusieurs centaines de paragraphes avec un index et une table des matières spécifiques. Ainsi, le verbo « exception » s’étend sur 50 pages et 320 §, le verbo « cassation » sur 75 pages et 500 § avec plus de 4 pages d’index). Il est à noter, pour ce qui concerne ce dernier verbo, que ce texte est, au milieu du XIXeme siècle un des plus complets existants. L’analyse plus générale de l’ouvrage laisse paraître qu’il ne s’intéresse pas seulement à la procédure au sens strict mais également à l’organisation judiciaire, voire administrative lorsqu’elle a des incidences sur la procédure. Ainsi, un verbo est consacré à la Caisse des dépôts, ou encore aux avis du Conseil d’État (ce qui est très rare). Le contenu des rubriques renferme une analyse minutieuse de la jurisprudence et de fréquentes références à la doctrine, y compris antérieure au code. Au total donc une source essentielle de la procédure civile au XIXe siècle, regrettablement oubliée aujourd’hui.

Prix : 80 €
Réf. :48240
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