Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Détail
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS ...

POUILLET (Eugène), TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 4ème éd. mise au courant de la jurisprudence ; TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES DESSINS ET MODÈLES DE FABRIQUE, 4ème éd. , Paris, Marchal et Billard 1899 / 1903, 2 en 1 vol. in-8, demi-basane brune, tit. dorés sur dos à 5 nerfs avec fers à froid soulignant les nerfs et coiffes, (épidermures sur dos, mors inf. lég. fendus, coupes frottées avec lég. mq. aux coins, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, XXXII-978 / XXIV-232 p.

Editeur : Marchal et Billard (Paris)

Année : 1899 / 1903

Les trois traités de Pouillet (marques de fabrique, brevets d’invention, propriété littéraire et artistique) furent au XIXème siècle les instruments les plus utilisés dans ces matières par les avocats. Il y manque sans doute le souffle doctrinal de Renouard mais on y retrouve en revanche une description scrupuleuse de l’état du droit et de la jurisprudence, y compris les décisions des juges du fond, qui leur confère aujourd’hui un indéniable intérêt pour l’histoire de ces matières. Nous avons ici la 4ème édition.

Prix : 120 €
Réf. :46723
Ce livre ne vous convient pas entièrement,
vous pouvez être alerté de la disponibilité d'un nouvel exemplaire.
Créer une alerte
.