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COMPTE RENDU DES JOURNÉES D’HISTOIRE DU ...

[Collectif], COMPTE RENDU DES JOURNÉES D’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES PAYS DE L’OUEST DE LA FRANCE TENUS À CAEN DU 8 AU 10 JUIN 1959, Extrait de la revue historique de droit français et étranger, n° 3, 1960 , Paris, Sirey 1960, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [479-496] p.

Editeur : Sirey (Paris)

Année : 1960

Extrait de revue composé des contributions de G. Le Bras, Les sources nantaises du droit de l’Église ; M. de Bouard, Nouvelles remarques sur l’introduction de la Trêve de Dieu en Normandie ; R. Filhol, Protestantisme et droit d’aînesse au XVIème siècle ; L. Musset, Que peut-on savoir de la fiscalité publique en Normandie à l’époque ducale ? ; J. Yver, Aspects de la protection des mineurs dans les coutumes de l’Ouest ; R. Carabie, La réglementation de la récolte du varech sur les côtes normandes sous l’Ancien Régime ; M. Baudot, Les droits de la mer de l’abbaye de Fécamp ; R. Villers, La conquête des marais breton et poitevin sur la mer ; ses conséquences juridiques ; B. A. Pocquet du Haut-Jussé, L’origine des brefs de sauveté ; J. Darsel, Du droit de prise, d’hier à aujourd’hui ; L. Merle, La métrologie agraire de la Gâtine poitevine ; J. Boussard, L’enclave royale de Saint-Martin de Tours ; M. Duval, De quelques inféodations de Moyenne Justice dans l’ouest de la France au XVIème siècle ; P. Petot, Observations sur les « ministeriales » en France ; Ch. d’Eszlary, L’origine franco-normande du premier essai budgétaire de Hongrie ; Ch. A. Cardot, Un aspect de l’Histoire du Parlement de Bretagne à la fin du XVIème siècle : Le Parlement ligueur et l’administration de la ville de Nantes de 1590 à 1596.

Prix : 15 €
Réf. :46626
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