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COMPTE RENDU DES JOURNÉES D’HISTOIRE DU ...

[Collectif], COMPTE RENDU DES JOURNÉES D’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES PAYS DE L’OUEST DE LA FRANCE TENUS À CAEN DU 11 AU 14 JUIN 1957, Extrait de la revue historique de droit français et étranger, n° 4, 1958 , Paris, Sirey 1958, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [615-635] p.

Editeur : Sirey (Paris)

Année : 1958

Extrait de revue composé des contributions de H. Spriet, Historique du port de Caen ; Robert Carabie, Le rôle du Procureur général du Parlement de Rouen dans les affaires administratives de la Normandie à la fin du XVIIIème siècle ; J. Boussard, Hypothèses sur la formation des bourgs et des communes en Normandie ; L. Musset, Recherches sur Bayeux, de l’époque fraque au XIIème siècle ; J. Grall, L’enseignement primaire dans le Calvados pendant la Révolution ; Léon-Robert Ménager, Le Servage dans les États Normands d’Italie ; A. Marongiu, Les états de Tours de 1484 dans le cadre historique des états généraux français ; R. Filhol, Quelques problèmes relatifs à la rédaction du Vieux Coustumier de Poictou ; J. Ph. Levy, La pénétration du droit savant dans le « Vieux Coustumier de Poictou » ; P. Dardel, Les Négociations rouennais et le Commerce interlope avec l’Amérique espagnole au début du XVIIIème siècle – Le Commerce des piastres ; M. Baudot, La structure sociale à Louviers en 1760 ; J. Darsel, Une haute cour de justice maritime en Normandie : la lieutenance générale de l’Amirauté ; P. Jubert, Projet d’établissement d’une Société de Crédit foncier à Caen en 1852 ; H. Bellugou, Le Roi René et la réforme fiscale dans le duché d’Anjou au milieu du XVème siècle ; G. Lepointe, Les institutions municipales de la ville du Mans sous l’Ancien Régime ; M. Reulos, Les institutions municipales de Granville. Origine et évolution ; M. Duval, Le Grand Voyer de Crnouaille et la police des transactions à Brest, avant la Révolution ; Suret-Canale, Un procès relatif aux droits d’usage dans les forêts de l’Anjou à la veille de la révolution ; François Walsh et la réformation des bois du Fouilloux

Prix : 15 €
Réf. :46625
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