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Détail
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU DROIT ...

DESBOIS (Henri), FRANÇON (André) et KEREVER (André), LES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS VOISINS , Paris, Dalloz 1976, in-8, rel. éd. pl. toile, (marques de bibl.), bon état, 452 p.

Editeur : Dalloz (Paris)

Année : 1976

« L’ouvrage que viennent de faire paraître MM. Henri Desbois, André Françon et André Kerever, Les conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins, n’est pas de ceux dont on peut aisément rendre compte. Il y a à cela deux raisons. En premier lieu la matière abordée est l’une des plus complexes qui soit non seulement pour les problèmes que posent la détermination de leur nature juridique et leur place dans les classifications, mais pour l’appréhension même de l’objet de droit dans les législations internes et de conventions internationales. Plus que d’autres sensible aux transformations économiques et techniques mais aussi aux contestations voire aux pillages le droit d’auteur est contesté soit parce qu’il accorde un monopole aux auteurs d’oeuvres littéraires, de composition musicale et d’œuvres d’art figuratif soit parce qu’il n’est pas suffisamment partagé avec les nombreux « auxiliaires » de la création intellectuelle et artistique comme les interprètes, les fabricants de disques et les entrepreneurs de radiodiffusion et télévision. En second lieu le sujet choisi est malaisé à traiter. Aborder l’étude des conventions internationales du droit d’auteur et des droits voisins implique une analyse minutieuse d’une part des Conventions de Berne (1886), de Genève (1952) et de Paris (1971) ainsi que des multiples actes antérieurs qui demeurent de droit positif dans certains États qui n’ont pas adopté les décisions de la Conférence de Paris, et d’autre part de la Convention de Rome (1961), de Genève (1971) et de Bruxelles (1974). C’est assez dire l’extrême complexité du sujet traité. Il fallait toute la compétence de MM. Desbois, Françon et Kerever pour mener à bien une telle entreprise. Elle nous est proposée en deux parties : les conventions internationales du droit d’auteur et les conventions relatives aux droits voisins suivies d’une bibliographie et des textes analysés. Cet ouvrage apparaîtra à tous ceux qui sont préoccupés par les problèmes posés par l’application de ces conventions comme l’ouvrage de référence essentiel. » (R. Le Moal, in RIDC n° 2/1978, p. 682).

Prix : 120 €
Réf. :44543
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