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Détail
CODE CIVIL CONTENANT LA SÉRIE DES LOIS ...

[Code civil], CODE CIVIL CONTENANT LA SÉRIE DES LOIS QUI LE COMPOSENT, AVEC LEURS MOTIFS ; Et suivi d’un Table raisonnée des matières, par l’auteur du Dictionnaire Forestier
- Livre Premier ;
- Livre Troisième (en 4 parties), LES RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT, ET LES DISCOURS PRONONCÉS AU CORPS LÉGISLATIF
, Paris, Garnery / Baudouin An XI -1803 / An XII - 1803/1804, 2 tomes en 5 vol. in-8, br. d’attente, tit. manuscrit à l’encre au dos, non rogné, qq. ff. de notes ajoutés, impr. sur vergé, mq. le Livre II, (couv. fanée, dos abîmé avec qq. mq., rares rousseurs, nb. notes marginales à l’encre), int. très frais, 476 / 222-14 / 206-[6 ff.]-II / IV- 368 / 340 p.

Editeur : Garnery / Baudouin (Paris)

Année : An XI -1803 / An XII - 1803/1804

Ensemble très rare des discours (mq. le petit tome deuxième), exposés des motifs et rapports sur le Code civil au moment de sa promulgation (toutes les dates de promulgation des lois ont été rapportées). L’avertissement nous renseigne clairement sur l’intérêt de cette édition ; il s’agit en quelques sorte d’une « pré-originale » dans laquelle « Les divers chapitres en sont successivement et rapidement soumis au Corps législatif ; et ce sera seconder la juste impatience de tous les Citoyens, que de leur offrir (…) le texte pur et correct, avec les motifs dont les membres du Conseil d’État en accompagnent la présentation. Ces motifs renferment presque toujours des traits de lumière propres à faire mieux comprendre les différentes dispositions, leur connexité, leur enchaînement, réciproque, et ils sont indispensables pour tout lecteur qui veut se pénétrer de l’esprit de la loi pour en mieux saisir le sens littéral. » On retrouve ici les nombreuses interventions de Portalis, mais également de Grenier, Treilhard, Malherbe et Gillet, pour ne citer que les plus connus. Très rare.

Prix : 420 €
Réf. :41609
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