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ABRAHAM (Ronny) DROIT INTERNATIONAL, DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROIT FRANÇAIS, coll. P.E.S.
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[Analecta Bollandiana] ANALECTA BOLLANDIANA, t. XLI, fasc. III et IV, ediderunt Hippolytus Delehaye, Paulus Peeters et Robertus Lechat
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ANCEY (César) THÉORIE & PRATIQUE DES OPÉRATIONS D’ASSURANCE, 2e éd. entièrement refondue et complétée
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ARANJO (Christophe de) JUSTICE CONSTITUTIONNELLE ET JUSTICES EUROPÉENNES DES DROITS DE L’HOMME, Étude comparée : France – Allemagne, coll. de Droit public comparé et européen, vol. 3
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, dernière édition de tous les tomes (6e par Étienne Bartin et Paul Esmein, 7e par Paul Esmein et André Ponsard, et 8e éd. par Noël Dejean de la Bâtie) et 2 SUPPLÉMENTS de mise à jour 1989-1990 : t. I : État civil, nationalité, incapable, 7e éd. par André Ponsard (1964) t. II : Biens, 7e éd. par Paul Esmein (1961) t. III : Servitudes, hypothèques, 7e éd. par Paul Esmein (1968) t. IV : Obligations, 6e éd. par Étienne Bartin, s. dt. t. V : Vente, Louage, 6e éd. par Paul Esmein (1946) t. V-2 : Baux commerciaux, 7e éd. par Michel Pédamon, préface d’André Ponsard (1979) t. VI : Petits contrats, responsabilité, 7e éd. par André Ponsard et Noël Dejean de la Bâtie (1975) t. VI-2 : Responsabilité délictuelle, 8e éd. par Noël Dejean de la Bâtie (1989) t. VII : Mariage, divorce, 7e éd. par Paul Esmein (1962) t. VIII : Régimes matrimoniaux, 7e éd. par André Ponsard (1973) t. IX : Filiation, successions, 6e éd. par Paul Esmein (1953) t. X : Successions, testaments, 6e éd. par Paul Esmein (1954) t. XI : Donations et legs, 6e éd. par Paul Esmein (1956) t. XII : Preuves, prescription, voies d’exécution, 6ème éd. par Paul Esmein (1958)
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BABY (Wilfried) LES EFFETS PATRIMONIAUX DU PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ, L’invention d’une nouvelle forme de conjugalité, Préface de Marc Nicod, Postface de Bernard Beignier, coll. de Thèses, Doctorat & Notariat, t. 51
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BATIFFOL (Henri) LA PHILOSOPHIE DU DROIT, 2ème éd., coll. Que sais-je? n° 857, seizième mille
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BAUD (Jean-Pierre) L’AFFAIRE DE LA MAIN VOLÉE, Une histoire juridique du corps
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BENOIST (Charles) POUR LA RÉFORME ÉLECTORALE
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BENOIST (Charles) LES LOIS DE LA POLITIQUE FRANÇAISE
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BIGNE DE VILLENEUVE (Marcel de la) L’ACTIVITÉ ÉTATIQUE. But, Pouvoir, Fonctions de l’État : Le bien commun – critique de la séparation des pouvoirs ; Domaine de l’État : Le totalitarisme – La théorie des constitutions – La décentralisation
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BIGNE DE VILLENEUVE (Marcel de la) LETTRES AUX CONSTITUANTS, POUR LA RENAISSANCE FRANÇAISE, coll. des groupements corporatifs de l’Anjou
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BIGNE DE VILLENEUVE (Marcel de la) PRINCIPES DE SOCIOLOGIE POLITIQUE ET DE STATOLOGIE GÉNÉRALE
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BIOCHE (Charles, Jules, Armand), GOUJET et alii DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, contenant la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l’enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules, et terminés par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance du dictionnaire avec les articles de ce code et les lois spéciales ; 2e éd. revue, corrigée et augmentée
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BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine) NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE FRANCE, ET DES PROVINCES CONNUES SOUS LE NOM DES GAULES ; exactement vérifiées sur les Originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard […] jointes aux Annotations de MM. Charles du Molin, François Rageau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de Sommaires en marge des Articles, d’Interprétation des Dictions obscures employées dans les Textes, de Listes alphabétiques des Lieux régis par chaque Coutume, et enrichi de nouvelles Notes tirées des principales Observations des Commentateurs, & des Jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques Points & Articles de Coutumes, par M. Charles A. Bourdot de Richebourg
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CARBASSE (Jean-Marie) INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PÉNAL, coll. Droit fondamental Droit pénal
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[Collectif - IRJS] LES RÉFORMES DES RÉGULATIONS FINANCIÈRES, sous la direction d’André Delion et Laurent Vidal, Annales de la Régulation, vol. 3
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[Collectif] INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL EN EUROPE, Séminaire constitutionnel tenu à Paris en 1998, sous la direction de Michel Troper, Une initiative de Dexia Crédit Local de France, coll. Droit public positif
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[Collectif] LES DIMENSIONS UNIVERSELLES DES DROITS DE L’HOMME, sous la direction de A. Lapyre, F. de Tinguy et K. Vasak, Avant-propos de Federico Mayor, vol. I
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[Collectif] L’ADMINISTRATION FRANÇAISE FACE AUX DÉFIS DE LA DÉCENTRALISATION, sous la direction de Jean-Paul Costa et Yves Jegouzo
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