Recherche : Ok Recherche avancée
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Acquisitions récentes
Pages (2/10) : 123456>>>
CABRILLAC (Michel) LE CHÈQUE ET LE VIREMENT, 5e éd.
Voir la fiche complète
CANAL-FORGUES (Éric) L’INSTITUTION DE LA CONCILIATION DANS LE CADRE DU GATT, Contribution à l’étude de la structuration d’un mécanisme de règlement des différends, Avant-propos de Åke Lindén, Préface de Laurent Lucchini, coll. Organisation internationale et relations internationales
Voir la fiche complète
CANÇADO TRINDADE (Antônio Augusto) EL EJERCICIO DE LA FUNCION JUDICIAL, Memorias de la Corte Interamericana de Derechos Humanos
Voir la fiche complète
CARBONNIER (Jean) SOCIOLOGIE JURIDIQUE, coll. U, série Sociologie juridique
Voir la fiche complète
CARTOU (Louis), CLERGERIE (Jean-Louis), GRUBER (Annie), RAMBAUD (Patrick) L’UNION EUROPÉENNE, 4e éd.
Voir la fiche complète
CASSESE (Antonio) VIOLENCE ET DROIT DANS UN MONDE DIVISÉ, traduit de l’italien par Gisèle Bartoli, coll. Perspectives Internationales
Voir la fiche complète
CENDRIER (Gaston) LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE AVEC FORMULAIRE ET TEXTES LÉGISLATIFS ; Vente — Nantissement — Gérance — Sociétés — Propriété commerciale — Faillite — Liquidation judiciaire — Enregistrement — Greffiers — Intermédiaires — Billets de fonds — Révision des baux ; 6e éd. à jour au 1er octobre 1933 par Robert Martin et René Maus
Voir la fiche complète
CHARNAY (Jean-Paul) LES SCRUTINS POLITIQUES EN FRANCE DE 1815 À 1962, CONTESTATIONS ET INVALIDATIONS, Cahiers de la fondation nationale des sciences politiques, série Partis et élections, n° 132
Voir la fiche complète
CHASTENET L’INTÉRIEUR D’UN MÉNAGE RÉPUBLICAIN, opéra-comique en un acte et en Vaudevilles (…) représentée pour la première fois, sur le Théâtre de l’Opéra-comique National de la rue Favart, le 15 Nivose, an 2e de la République, Édition Originale
Voir la fiche complète
CHAUVAUD (Frédéric) EXPERTS ET EXPERTISE JUDICIAIRE, France, XIXe et XXe siècles, coll. Histoire
Voir la fiche complète
[Code - Édition Originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE et EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du Gouvernement dans les séances des 1, 2, 3, 4 et 8 Septembre 1807 pour faire suite et servir de commentaire à l’Édition Officielle du Code de Commerce
Voir la fiche complète
[Code civil - Édition Originale] CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE
Voir la fiche complète
[Code civil] RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, Avec les Discours des orateurs du Gouvernement, les Rapports de la commission du Tribunat, et les Opinions émises pendants le cours de la discussion, et dont le Tribunat a ordonné l’impression
Voir la fiche complète
[Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; LOI qui fixe l’époque à laquelle le Code de commerce sera exécutoire. Du 15 Septembre 1807 ; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE ; L’EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du Gouvernement dans les séances des Ier, 2, 3, 4 et 8 Septembre 1807. Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de Commerce
Voir la fiche complète
COFFINIERES (Antoine Siméon Gabriel) JOURNAL DES AVOUÉS ou RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS, DÉCRETS IMPÉRIAUX, DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES MINISTRES, ARRÊTS ET JUGEMENTS QUI FIXENT UN POINT DE LA PROCÉDURE CIVILE, CRIMINELLE OU COMMERCIALE , tome I [tête de collection] au tome X
Voir la fiche complète
COLIN (Nathalie) CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS DE DROIT SOCIAL À L’ÉPREUVE DU TEMPS, coll. logiques juridiques, préface de Françoise Favennec-héry
Voir la fiche complète
Collectif LES DIMENSIONS INTERNATIONALES DU DROIT HUMANITAIRE, Préface de Alexandre Hay
Voir la fiche complète
[Collectif - Magistrature] ÊTRE MAGISTRAT DANS LA CITÉ, ENTRE LÉGITIMES ATTENTES ET TENTATIONS DÉMAGOGIQUES, Les cahiers de la justice, revue semestrielle de l’École Nationale de la Magistrature, printemps 2007
Voir la fiche complète
[Collectif - sous la dir. de Catherine Puigelier et Bertrand Saint-Serin] LE DROIT À LA LUMIÈRE DE BERGSON : MÉMOIRE ET ÉVOLUTION, sous le parrainage de l’Académie de sciences morales et politiques
Voir la fiche complète
[collectif - sous la dir. de Clotilde Brunetti-Pons] LE “DROIT À L’ENFANT” ET LA FILIATION EN FRANCE ET DANS LE MONDE
Voir la fiche complète
Pages (2/10) : 123456>>>
.