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Détail
CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET ...

HENRIQUEZ, CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX.
Contenant les Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier ;
Contenant le TRAITÉ DES GRUERIES SEIGNEURIALES, ou Commentaire sur la Déclaration du Roi du 8 janvier 1715, concernant la compétence des Officiers des Seigneurs, en matière d’Eaux & Forêts
, Paris, Nyon 1786, 2 vol. in-12, plein veau raciné fauve, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux et olive, caissons ornés de fleurons dorés, roulette sur les nerfs, filets dorés et à froid sur les coupes et les plats, (qq. épidermures avec mq., coins et coiffes lég. émoussés avec mq.), très bon état int., XVI-476 / XVI-428 p.

Editeur : Nyon (Paris)

Année : 1786

Nous avons ici un remarquable texte de droit féodal qui se présente sous la forme d’un code (alors que ce droit n’a jamais pu être officiellement codifié) et qui vaut spécialement par sa clarté, les références précises aux meilleurs auteurs (Loyseau, Bacquet, Guyot) et qui en font sur cette matière un point de départ des plus utiles. Nous présentons ici la dernière édition dont le principal intérêt réside dans ce Traité des grueries (droit féodal sur les hauteurs et les coupes des bois).

Prix : 350 €
Réf. :43824
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